Vous êtes ici : Archives numérisées > Archives notariales

Imprimer cette page

Administration du département (2 L)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 L 256-280 - Culte (1774-an VIII)
    • 78 vues - Comité ecclésiastique, judiciaire et domanial. 2 L 256- Ouvre la visionneuse
      2 L 256 - Comité ecclésiastique, judiciaire et domanial. (9 juin-7 octobre 1790)
      78 vues - Comité ecclésiastique, judiciaire et domanial. 2 L 256 (ouvre la visionneuse)

      78 vues

      Présentation du contenu :

      Délibérations et décisions.

      Données techniques : Registre Oui

    • 2 L 257-265 - Bureau des affaires ecclésiastiques (1791-an III)
      Présentation du contenu :

      Délibérations et arrêtés


    • 2 L 279-280 - Dossiers communaux (1790-an VII)
      Présentation du contenu :

      Traitement et pensions de prêtres, dossiers individuels, prestations de serment, biens curiaux


      • 2 L 279 - Arbignieu à Lompnieu. (1791-an VII)
        Présentation du contenu :

        Arbignieu, Belley, Bossy, La Burbanche, Challex, Cessy, Champfromier, Chazey et Ordonnaz, Chevry, Chézery et Divonne, Coligny, Collonges, Crozet, Farges, Ferney, Gex, Giron, Grilly, Lalleyriat, Lancrans, Lantenay, Léaz, Lélex, Lompnieu.

        A signaler dsssiers pour les cantons de Châtillon-de-Michaille, Gex, Oyonnax.


      • 2 L 280 - Mategnin à Viriat. (1790-an VII)
        Présentation du contenu :

        Mategnin, Meyrin, Mijoux, Moëns, Montanges, Montrevel, Nantua, Ochiaz, Ornex, Péron, Peyriat, Peyrieu, Pougny, Pouilly, Prégny, Prévessin, Rigneux-le-Franc, Sacconnex, Saint-Alban, Sainte-Croix, Saint-Jean-de-Gonville, Saint-Maurice-de-Gourdans, Sauverny, Thézillieu, Thoiry, Vanchy, Varambon, Vernyer, Versoix, Versonnex, Villes, Viriat.


    • 2 L 266, 276 - Affaires cultuelles (1774-an VIII)
      • 2 L 266 - Enquête sur le culte ; Exercice du culte, ornements. (1774-an VIII)
        Présentation du contenu :

        Enquête sur le culte (an VII)

        Exercice du culte, ornements : affaires générales et particulières (1774-an VIII)

        Circonscriptions paroissiales (1782-1792)

        A signaler :

        pétition des habitants de Poncieux, paroisse de Jujurieux demandant à obtenir l'érection en succursale et annexe de leur chapelle ;

        lettre pastorale de l'évêque Royer : réponse de Royer à une lettre que lui a adressée le directoire du département, le 16 décembre 1790, au sujet de ses nouvelles fonctions et de ses responsabilités dans la nouvelle structuration du culte dans le département ;

        refus des prêtres du district de Gex de lire en chaire la lettre pastorale de l'évêque Royer ;

        plainte de Perrier, curé de Niévroz, contre ses paroissiens qui veulent attenter à ses jours parce qu'il veut se marier.


      • 2 L 276 - Procès-verbaux des visas et vérification des créances sur les biens du clergé. (4 floréal an II-11 vendémiaire an IV)
        Données techniques : Registre Oui

    • 2 L 267, 277 - Personnel (1790-an VIII)
      • 2 L 267 - Nominations, états cantonaux, serments. (1790-an VII)
        Présentation du contenu :

        Registre pour la nomination des vicaires cathédraux et paroissiaux (1791-1793)

        Etats cantonaux pour Ambérieu, Ambronay, Belley, Ceyzérieu, Chalamont, Champagne, Lagnieu, Lhuis, Marlieux, Meximieux, Montluel, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux, Virieu-le-Grand (an IV)

        Etat relatif à la prestation de serment des ecclésiastiques, fonctionnaires publics (1791)

        Prestations de serment (1790-an VII).


      • 2 L 277 - Prêtres réfractaires. (1791-an VIII)
    • 2 L 268-275, 278 - Traitements et pensions (1791-an VIII)