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Administration du département (2 L)

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Présentation des notices

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  • 2 L 58, 65-82, 295 - Organisation administrative (1787-an IX)
    • 2 L 58 - Mise en place générale. (19 mai 1790-10 germinal an VIII)
      Présentation du contenu :

      Création et fonctionnement du directoire du département : administrateurs, organisation des bureaux, matériel (19 mai 1790-7 vendémiaire an V).

      A signaler : liste des électeurs qui ont concouru à la formation du département ; tableau des administrateurs du département et des districts ; "Division des bureaux du département de l'Ain et détail des affaires qui s'y traitent " ; "De l'influence que doit avoir la nouvelle forme d'administration sur le département de l'Ain (discours lu le 7 juin 1790 à l'ouverture de la première session du corps administratif, par M. Riboud, procureur général syndic & imprimé par ordre de l'Assemblée) ".

      Création et fonctionnement des directoires de districts, des cantons et communes : à signaler acquisition par la commune de Châtillon de douze rubans tricolores et douze cocardes (26 mai 1790-10 germinal an VIII).

      Cachets : fabrication, gravure (9 mars 1791-30 nivôse an VI).

      Lettres d'envoi, accusés de réception (19 juillet 1790-2e jour complémentaire an VII).