Présentation des notices

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  2 L 85-103, 301 - Population, économie (1783-an XIV)
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    2 L 85 - Recensements. (1790-29 messidor an VII)

    Présentation du contenu :

    Correspondance, instructions (10 août 1793-15 messidor an VII)

    Etats récapitulatifs, listes nominatives : à signaler tableau de la population pour toutes les communes du département ; listes nominatives pour les communes de Saint-Sulpice, Saint-Cyr-sur-Menthon, Laiz, Saint-Jean-sur-Veyle, Loyes, Chavannes-sur-Reyssouze, Grièges, Perrex (1790-29 messidor an VII).

    
    
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    2 L 86-89 - Agriculture (1790-an XI)
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      2 L 89 - Affaires générales. (1790-an XI)

      Présentation du contenu :

      Recensement des cheptels : tableaux cantonaux pour Billiat, Brénod, Châtillon-de-Michaille, Grand-Abergement, Leyssard, Montréal, Nantua, Oyonnax, Sonthonnax (an III)

      Epizooties (1791-an VIII)

      Police rurale : échenillage, pâturage, etc. : à signaler notice sur les bêtes à laine du canton de Coligny (1790-an XI)

      Ecoles vétérinaires (an II-an VII)

      Développement des techniques agricoles : primes d'encouragement, enquêtes : à signaler récompense attribuée au citoyen Udry de Prévessin, inventeur du semoir à 5 socs (1792-an VII)

      Dessèchement des étangs (1791-an V)

      Affaires particulières : à signaler vacherie de Divonne ; pâtre communal de Chevry ; abreuvoir d'Hotonnes ; crues de la Saône (1790-an VII).

      
      
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      2 L 86-88 - Etat des récoltes (1793-an VII)

      Présentation du contenu :

      Tableaux cantonaux

      
      
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        2 L 86 - Recensement des grains et fourrages. (1793-an II)

        Présentation du contenu :

        Districts de Belley, Bourg, Châtillon, Montluel, Pont-de-Vaux, Saint-Rambert, Trévoux.

        
        
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        2 L 87-88 - Tableaux cantonaux
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          2 L 87 - an V (an V)
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          2 L 88 - an VII (an VII)
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    2 L 90 - Commerce, industrie et artisanat. (1783-an XIV)

    Présentation du contenu :

    Généralités (1790-an VII)

    Moulins : à signaler Moulin Blanc sur l'Albarine (1790-an XIV)

    Textile, filatures de coton pour les districts de Belley, Bourg, Nantua, Saint-Rambert, Trévoux (1783-an X)

    Scieries (1791-an V)

    Papeteries (an V-an VIII)

    Usines et manufactures (1791-an VII)

    Corporations et confréries : suppressions (1793-an III)

    Brevets d'invention (1791-1792).

    
    
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    2 L 91-93 - Foires et marchés (1790-an VII)
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      2 L 91 - 1790-an VII (1790-an VII)
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      2 L 92 - Mercuriales de Belley, Bourg, Châtillon et Gex. (an IV-an V)
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      2 L 93 - Mercuriales de Montluel, Nantua, Saint-Laurent, Saint-Rambert. (an III-an V)
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    2 L 94-98, 301 - Subsistances (1789-an XII)
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      2 L 94 - Bureau des subsistances, agriculture, instruction publique, poids et mesures, billets de confiance et état civil des citoyens, réuni à celui des contributions. (an III)

      

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      Présentation du contenu :

      registre d'ordre et de correspondance venant des comités, commissions exécutives, département, etc. .

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      2 L 95 - Subsistances et réquisitions civiles. (1789-an VII)
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      2 L 96 - Blés de secours. (1792-an II)
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      2 L 97 - Sels nationaux. (1789-an III)

      Présentation du contenu :

      IInstructions (1789-1793)

      Etats quantitatifs : à signaler état des sels conservés chez les regrattiers des communautés dépendant des 4 greniers du Bugey (1789)

      Frais de conservation et de vente (1790-an III)

      Ventes (1791-an III)

      Indemnités aux regrattiers (1790-1792).

      
      
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      2 L 98 - Savons et tabacs nationaux. (1791-an XII)

      Présentation du contenu :

      Savons nationaux (an II-an XII)

      Tabacs nationaux (1791-an III).

      
      
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      2 L 301 - Circulaires. (1793)

      Présentation du contenu :

      Approvisionnement

      Prix des grains (maximum).

      
      
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    2 L 99-103 - Mesures d'exception (1791-an VIII)
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      2 L 99 - Monnaies. (1791-an VIII)

      Présentation du contenu :

      Assignats (1791-an VIII)

      Billets de confiance (1792-an III)

      Cours des mandats (an IV-an V).

      
      
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      2 L 100 - Saisies de numéraire. (1791-an II)

      Présentation du contenu :

      A signaler saisie d'une somme de 2904 livres à Versoix sur un domestique de Mme Necker ; saisies sur des marchands de Lyon (1792) ; saisies sur des prêtres déportés (1792-an II).

      
      
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      2 L 101 - Maximum. (1793-an III)
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      2 L 102 - Prix de la journée. (1791-an IV)
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      2 L 103 - Poids et mesures. (an VI)