Présentation des notices

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  2 L 104-119, 296 - Contributions (1791-an VIII)
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    2 L 114 - Droits et taxes d'Ancien Régime. (1788-an VIII)

    Présentation du contenu :

    A signaler :

    état des impositions des communes séparées du Jura et réunies à l'Ain ;

    rôle de la taille pour la paroisse de Samognat.

    
    
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    2 L 112, 119, 296 - Affaires générales (1790-an VIII)
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      2 L 112 - Instructions, correspondance. (1790-an VIII)
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      2 L 119 - Patentes. (an V-an VIII)
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      2 L 296 - Dîme (1791), contributions (an IV-an V), emprunt forcé (an V). (1791-an V)
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    2 L 113 - Affaires communales. (1789-an VIII)
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    2 L 104-111 - Bureau des contributions (1793-an VIII)
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      2 L 104-105 - Correspondance active (an IV-an VIII)
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        2 L 104 - an IV-an VI (an IV-an VI)

        

        Présentation du contenu :

        5 frimaire an IV-11 fructidor an VI.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        2 L 105 - an VI-an VIII (an VI-an VIII)

        

        Présentation du contenu :

        13 fructidor an VI-27 germinal an VIII.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      2 L 106 - "Registre d'ordre". (1793-an III)

      

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      2 L 107-111 - Délibérations et arrêtés (an IV-an VIII)
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        2 L 107 - 2 vendémiaire-5e jour complémentaire (an IV)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        2 L 108 - 6 vendémiaire-4e jour complémentaire (an V)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        2 L 109 - 1er vendémiaire-3e jour complémentaire (an VI)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        2 L 110 - 3 vendémiaire-4e jour complémentaire (an VII)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        2 L 111 - 3 vendémiaire-11 germinal (an VIII)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    2 L 115-118 - Impositions extraordinaires (1781-an VII)
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      2 L 115 - Emprunt royal d'un million de livres. (1781-1791)
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      2 L 116 - Contribution patriotique. (1789-1792)
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      2 L 117 - Contribution payable en denrées. (an IV)
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      2 L 118 - Emprunt forcé de l'an IV. (an III-an VII)