Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2 L 190-207, 302 - Comptabilité, finances (1789-an XI)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 L 190-193 - Bureau des contributions, finances et surtaux (1791-an III)

    Présentation du contenu :

    Délibérations et arrêtés

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      2 L 190 - 25 janvier-31 décembre (1791)

      

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      2 L 191 - 2 janvier-30 novembre (1792)

      

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      2 L 192 - 1792-an II (1792-an II)

      

      Présentation du contenu :

      6 décembre 1792-27 ventôse an II.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      2 L 193 - an II-an III (an II-an III)

      

      Présentation du contenu :

      1er germinal an II-6e jour complémentaire an III.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 L 194-200 - Bureau des finances (1791-an XI)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 194-196 - Délibérations et arrêtés (an IV-an VII)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        2 L 194 - 20 brumaire-3e jour complémentaire (an IV)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        2 L 195 - 2 vendémiaire-4e jour complémentaire (an V)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        2 L 196 - an VI-an VII (an VI-an VII)

        

        Présentation du contenu :

        1er vendémiaire an VI-5e jour complémentaire an VII.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 197-198 - Comptes décadaires (an II-an IV)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 197 - Registre de comptes. (11 fructidor an II-8 pluviôse an IV)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 198 - Hôpitaux et dépôts de mendicité. (12 fructidor an II-24 nivôse an IV)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 199-200 - Visas d'exécutoires concernant les affaires judiciaires (1791-an XI)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 199 - 1791-an II (1791-an II)

        Présentation du contenu :

        15 décembre 1791-8 fructidor an II.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 200 - an II-an XI (an II-an XI)

        Présentation du contenu :

        21 fructidor an II-3 germinal an XI

        A signaler tête-bêche : ""Registre des lettres importantes concernant le commerce, la population, l'agriculture, les douanes "", 12 octobre 1790-30 novembre 1791.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 L 201-207, 302 - Comptabilité (1789-an X)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 201-203 - Département (1790-an VIII)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 201 - Fonctionnement. (1790-an VIII)

        Présentation du contenu :

        Généralités, correspondance (an II-an VIII)

        Payeur général du département (1792-an VI)

        Frais d'impression du département (1790-an VIII).

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 202-203 - Dépenses (1790-an VIII)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2 L 202 - 1790-an III (1790-an III)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2 L 203 - an IV-an VIII (an IV-an VIII)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 204 - Districts. (1790-an VII)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 205 - Cantons. (1790-an X)

      Présentation du contenu :

      Contient également quelques documents de gestion communales.

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 L 206-207, 302 - Communes (1789-an VIII)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 206 - Dossiers communaux de A à L. (1789-an VIII)

        Présentation du contenu :

        Arbent, Beaupont, Bellignat, Bény, Billiat, Birieux, Brénod, Brion, Cessy, Chalamont, Champdor, Châtillon-sur-Chalaronne, Chevillard, Chevry, Coligny, Collex, Collonges, Crassy et Vesenex, Crozet, Divonne, Domsure, Druillat, Echallon, Farges, Ferney, Gex, Grand-Abergement, Grand-Villars, Griège, Izenave, Izernore, Lalleyriat, Lancrans, Longecombe.

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 207 - Dossiers communaux de M à V. (1789-an VIII)

        Présentation du contenu :

        Marboz, Marlieux, Meximieux, Miribel, Montluel, Nantua, Péron, Pirajoux, Pont-d'Ain, Pont-de-Veyle, Port, Pouilly et Saint-Genis, Prévessin, Saint-Didier-deFormans, Saint-Jean-de-Niost, Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Trivier-de-Courtes, Salavre, Sauverny, Segny, Sergy, Sonthonnax-la-Montagne, Thil, Thoiry, Verjon, Veyziat, Villebois, Villemotier, Villeneuve.

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        2 L 302 - Correspondance. (an III)

        Importance matérielle : 1 feuillet ml