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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
    • 2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)
      Présentation du contenu :

      Extraits du registre des délibérations, approbation des comptes de gestion du bureau de bienfaisance, assurance mixte pour les accidents du travail, assurance responsabilité, frais de bureau.


    • 2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
    • 2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
    • 2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
    • 2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
    • 2 O 6 - Elections. (1896)
      Présentation du contenu :

      À signaler tableau des conseillers municipaux en exercice.


    • 2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)
      Présentation du contenu :

      Gratifications au secrétaire de mairie, indemnité au publicateur et afficheur de la commune, salaire du garde champêtre, indemnité du receveur municipal, traitement et supplément annuel du secrétaire de mairie.


    • 2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)
      Présentation du contenu :

      Dépenses imprévues, dépenses obligatoires et facultatives, emprunts et autres dettes, impositions communales, passif de la commune, relèvements de crédits, situation financière de la commune, taxe sur les chiens.


    • 2 vues - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)
      2 vues - Bâtiments communaux. 2 O 9- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      Maison d'école et maison commune (ancien presbytère), réparations, amodiations, aliénation : à signaler un petit plan calque en couleur (1831-1897).

      Ecole mixte, achat du terrain, construction : à signaler plan calque couleur (1883-1901) ; construction de deux préaux couverts, clôture, cave, bûcher et privés, construction d'un puits et acquisition d'une pompe (1894-1897) ; réparation de la pompe, chauffage, pose de volets, réfection du puits (1909-1932).

      Eglise, réparations (1862-1887).

      Bâtiments communaux, entretien (1906). Vote d'une somme pour l'érection d'un monument aux Balmettes (1914).

      Typologie : plan

    • 2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
    • 2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
    • 2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)
      Présentation du contenu :

      Balayage des salles de classe (1905), commission municipale scolaire, nomination de deux délégués (1896-1920), cours de couture, gratification à la maîtresse, direction de l'école mixte, nomination (1863-1898).