Présentation des notices

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  2 O 214-225 - Argis (an XIII-1941)
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    2 O 214 - Affaires militaires, fournitures d'habillements et d'équipements pour les troupes alliées. (1814-1823)
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    2 O 215 - Police. (1807-1831)

    Présentation du contenu :

    Usage du four, règlementation (1807).

    Conservation des bois, règlementation (1809).

    Ban de fauchaison (1809).

    Parcours du bétail, règlement (1809-1831).

    
    
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    2 O 216-219 - Bâtiments communaux (an XIII-1941)
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      2 O 216 - Bâtiments civils, aménagement du bureau de poste. (1931-1936)
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      2 O 217 - Bâtiments religieux. (an XIII-1922)

      

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (an XIII-1833) ; construction du clocher (1841-1846) ; acquisition du mobilier (1881-1882) ; réparations à la toiture (1887-1892).

      Presbytère, restauration (1813-1875) ; acquisition (1816-1824).

      Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan et 2 exemplaires du Journal de l'Ain (1862-1890) ; aménagement (1919-1922).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 219 - Maison d'école ; Groupe scolaire ; Ecoles communales ; Projet d'appropriation des écoles et d'aménagement des logements d'instituteurs (projet abandonné). (1902-1941)

      

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, réparations (1902-1903).

      Groupe scolaire, appropriation (1906-1914).

      Ecoles communales, construction des préaux couverts, buanderies, égouts et mobilier scolaire (1912-1914).

      Ecoles d'Argis et du hameau de La Pavaz, réparations (1922-1925).

      Projet d'appropriation des écoles et d'aménagement des logements d'instituteurs (projet abandonné) : à signaler 1 plan (1932-1941).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 218 - Bâtiments d'enseignement (1855-1902)
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        2 O 218 - Maison d'école ; Ecole mixte du hameau de La Pavaz. (1855-1902)

        

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan et 1 exemplaire du journal Le Petit Bugiste (1855-1883).

        Ecole mixte du hameau de La Pavaz, construction : à signaler 2 plans (1894-1902).

        Typologie : plan

        
        
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    2 O 220 - Terrains et bois communaux. (1817-1933)

    Présentation du contenu :

    Aliénation d'un délaissé communal (1925).

    Cimetière, concessions (1927-1933).

    Bois, transaction entre la commune et les co-propriétaires de la forêt de Couenay (1817) ; augmentation d'une coupe affouagère (1830-1843) ; aménagement (1839-1864) ; parcelle soumise au régime forestier, vente (1876).

    
    
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    2 O 221 - Eaux. (1872-1915)

    

    Présentation du contenu :

    Fontaines et lavoirs publics, construction (1872-1898).

    Sources de la Doye, acquisition (1893-1894).

    Fontaines, achat de terrains : à signaler 1 plan (1894-1900). Fontaines de La Pavaz, réparations (1902-1903). Fontaines et réservoir au hameau d'Averliaz, installation : à signaler 1 plan (1902-1905). Fontaines d'Averliaz et de La Pavaz, achat de terrains : à signaler 2 plans (1902-1904). Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 222 - Travaux publics. (1925-1937)

    

    Présentation du contenu :

    Adduction d'eau, travaux : à signaler 1 plan (1925-1934). Amélioration de la distribution d'eau potable au hameau de Plomb : contient des plans (1930-1935).

    Eclairage de la voie publique (1898-1937).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 223 - Cultes, traitement du desservant. (1807)
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    2 O 224 - Prévoyance, fonds de roulement pour le chômage partiel. (1934)
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    2 O 225 - Instruction publique. (1806-1893)

    

    Présentation du contenu :

    Transformation de la 2ème classe de l'école de filles en classe enfantine (1806-1807).

    Ameublement de l'école primaire, acquisition (1837).

    Mobilier scolaire et installation des logements des adjoints (1882-1884).

    Ecole de La Pavaz, création : à signaler 2 plans (1884-1893).

    Typologie : plan