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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 248-261 - Arnans (an XI-1936)
    • 2 O 248 - Administration générale. (1811-1904)
      Présentation du contenu :

      Affichage à la porte de l'église, dénonciation (1811).

      Plaintes contre le maire (1824).

      Contentieux entre la commune et les fermiers des terrains communaux de Cuvergnat (1856-1868).

      Délimitation entre les communes de Germagnat et Arnans (1862-1863).

      Restitution d'objets appartenant à la mairie, action judiciaire contre l'ancien maire (1904).


    • 2 O 249 - Cadastre, contestation. (1862)
    • 2 O 250 - Affaires militaires, dépense pour la Garde nationale mobilisée. (1862)
    • 2 O 251 - Police. (1808-1865)
      Présentation du contenu :

      Règlement concernant les cabaretiers et aubergistes (1808).

      Vaine pâture, règlement pour la prairie de Cuvergnat (1845) ; demande d'abolition dans un canton de terrains (1862).

      Vaine pâture, taxe et règlement sur le bétail (1864-1865).

      Pâturage des chèvres, règlement et arrêté (1836-1849).


    • 2 O 252 - Elections et personnel municipal. (an XI-1925)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, remplacement (1811).

      Relevé des tables décennales, paiement à Messieurs Barbier (an XI-an XII).

      Secrétaire de mairie, réclamation en paiement (1900-1901) ; augmentation de traitement (1919).

      Receveur municipal, indemnité (1904-1925).

      Gages du garde champêtre, demande de paiement (an XI-an XIV).

      Gardes champêtres, nomination (1808) ; nomination pour le hameau de Cuvergnat (1807-1811).


    • 2 O 253 - Comptabilité. (1820)
      Présentation du contenu :

      Bornage, frais (1820). Compte de 1818, retard de l'envoi (1820).


    • 2 O 254-256 - Bâtiments communaux (1835-1930)
      • 2 O 254 - Bâtiments civils. (1863-1930)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, réparations et aménagements intérieurs (1883-1887).

        Lavoir public, construction (1863-1866).

        Moulin à vent, réparations (1930).

        Local de la pompe à incendie, aménagement (1901-1902).


      • 2 O 255 - Bâtiments religieux. (an Xi-1910)
        Présentation du contenu :

        Eglise et beffroi, réparations (an XI-1840).

        Eglise de la succursale, réparations (1810).

        Beffroi de l'église, cloche et fontaine, réparations (1833-1839).

        Nouvelle église, projet de construction (1853-1854) ; construction (1868-1882).

        Ancienne église, réparations (1858-1862) ; réparation du clocher (1861) ; vente de matériaux de la démolition (1891-1900).

        Presbytère, acquisition (1811-1820) ; acquisition de bâtiments pour agrandissement (1820-1833) ;

        Eglise et presbytère, réparations (1823-1825).

        Presbytère, réparations (1841-1844).

        Réparations au mur de clôture du jardin du presbytère et achat de cordes pour les cloches (1900).

        Cimetière, réparations au mur de clôture (1909-1910).


      • 2 O 256 - Bâtiments d'enseignement. (1835-1929)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et réparations (1843-1854).

        Classe de garçons et logement de l'instituteur, loyer (1852-1856).

        Ecole de garçons, réparations (1882-1899) ; déplacement des lieux d'aisances (1884).

        Ecole de filles, construction (1835-1878) ; acquisition et appropriation (1886-1899).

        Ancienne école de filles, aliénation (1890-1891).

        Jardin de l'instituteur, agrandissement (1897).

        Ecoles, appropriation (1907-1908).

        Ecole mixte, projet de construction et abandon (1908-1927).

        Ecole, réparations à la toiture (1928-1929).


    • 2 O 257 - Terrains communaux. (1808-1936)
      Présentation du contenu :

      Terrains, baux (1808-1816) ; délimitation (1816) ; échange entre les communes d'Aromas (Jura) et Arnans (1838-1859).

      Communaux indivis, partage entre les communes d'Arandas (Jura) et Arnans (1837).

      Terrain, jouissance accordé au desservant (1828) ; amodiation (1851-1854).

      Terrains de Cuvergnat, amodiation (1854-1855).

      Prés, location (1928-1931).

      Terrain et source, acquisition (1872-1877).

      Parcelle de pré, acquisition (1873-1877).

      Terrains, échange (1880) ; acquisition (1914-1923).

      Pâturages, taxe (1855-1856).

      Droit de passage, abandon aux chartreux de Sélignat (1873-1874).

      Boues, amodiation (1865-1900).

      Chasse, location (1900-1936).

      Cimetière, concessions (1867-1930).


    • 2 O 258 - Eaux. (1838-1927)
      Présentation du contenu :

      Fontaines, construction et réparations (1838-1874). Fontaine de Cuvergnat, travaux (1847-1884). Fontaines, puits et pompes, entretien (1881).

      Réservoir d'eau, projet d'agrandissement et travaux (1901-1903). Réservoir d'eau au hameau de Cuvergnat, construction (1912-1927).


    • 2 O 259 - Travaux publics. (1906-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1906-1927).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1929-1932).


    • 2 O 260 - Cultes, acquisition d'objets mobiliers pour l'église. (1882)
    • 2 O 261 - Enseignement. (1835-1936)
      Présentation du contenu :

      Instituteur, nomination et rétribution (1835-1855) ; Institutrice, traitement (1839-1846).

      Ecole du hameau de Cuvergnat, création et abandon des projets (1882-1906).

      Cours d'adultes (1883).

      Instruction, coéducation (1912-1913).

      Mobilier scolaire, achat (1935-1936).