Présentation du contenu : Terrains, baux (1808-1816) ; délimitation (1816) ; échange entre les communes d'Aromas (Jura) et Arnans (1838-1859).
Communaux indivis, partage entre les communes d'Arandas (Jura) et Arnans (1837).
Terrain, jouissance accordé au desservant (1828) ; amodiation (1851-1854).
Terrains de Cuvergnat, amodiation (1854-1855).
Prés, location (1928-1931).
Terrain et source, acquisition (1872-1877).
Parcelle de pré, acquisition (1873-1877).
Terrains, échange (1880) ; acquisition (1914-1923).
Pâturages, taxe (1855-1856).
Droit de passage, abandon aux chartreux de Sélignat (1873-1874).
Boues, amodiation (1865-1900).
Chasse, location (1900-1936).
Cimetière, concessions (1867-1930).