Présentation des notices

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  2 O 271-280 - Artemare (1823-1941)
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    2 O 271 - Garde nationale, remboursement des frais occasionnés par la Révolution de Juillet 1830. (1833)
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    2 O 272 - Sapeurs-pompiers. (1823-1926)

    Présentation du contenu :

    Equipement et habillement, acquisition (1823-1833).

    Moto-pompe, acquisition (1925-1926).

    
    
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    2 O 273 - Police, traité de gré à gré avec les pompes funèbres. (1937)
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    2 O 274-276 - Bâtiments communaux (1830-1941)
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      2 O 274 - Bâtiments civils. (1869-1941)

      

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      Présentation du contenu :

      Salle des fêtes, acquisition de l'immeuble (1913-1914).

      Asile de nuit, construction (1895-1896).

      Poids public sous les halles, amodiation (1882). Poids public place de la Mairie, installation (1927).

      Lavoir public, construction (1883). Lavoirs publics, réparations (1897). Lavoir au bord du Séran, projet de construction : à signaler 1 plan (1901-1909). Lavoir de Cerveyrieu, couverture (1921-1923). Lavoir, construction et adduction d'eau (1925-1933).

      Four banal, aliénation d'un droit de mitoyenneté (1899-1901).

      Halle, projet de création : à signaler 1 plan (1869-1872) ; construction (1881-1885).

      Réfection des écoles, du four communal, des logements des instituteurs, de la salle des fêtes et du local de la pompe à incendie (1930-1941).

      Stade municipal, projet de construction (1934-1936).

      
      
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      2 O 275 - Bâtiments religieux. (1830-1940)

      

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      Présentation du contenu :

      Eglise d'Yon, travaux : à signaler une petite partie des documents inconsultables (1830-1855).

      Eglise d'Artemare, travaux (1933-1934).

      Presbytère, construction (1852-1864).

      Cimetière, création (1836-1838) ; travaux d'agrandissement : à signaler 5 plans (1887-1890, 1907-1908, 1933-1940).

      
      
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      2 O 276 - Bâtiments d'enseignement. (1864-1932)

      

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      Présentation du contenu :

      Maison d'école de garçons, acquisition des immeubles (1864-1870) ; aliénation (1877-1880).

      Ecole des Sœurs de Saint-Joseph, travaux : à signaler 1 plan (1870-1871).

      Ecole mixte, construction : à signaler 3 plans (1877-1882) ; agrandissement et appropriation (1897-1900) ; restauration des salles de classe (1932).

      Ecole de filles, travaux : à signaler 1 plan (1923).

      
      
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    2 O 277 - Biens communaux. (1831-1938)

    

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    Présentation du contenu :

    Terrain, amodiation (1831-1833) ; location (1840) ; vente (1888).

    Terrains, baux (1927-1938).

    Terrain servant d'entrepôt de bois, amodiation : à signaler 1 plan (1837-1840).

    Bancs et échoppes des foires, amodiation (1936).

    Bail pour l'enlèvement des boues et immondices (1937).

    Fontaines, acquisition d'une prise d'eau (1872-1877) ; transaction entre la commune et M. Charcot au sujet de la jouissance des eaux : à signaler 1 plan (1873) ; aliénation du trop-plein au profit de particuliers (1874-1881) ; réparations (1876).

    Réservoir, construction (1928).

    Réservoir à incendie au hameau de Cerveyrieu, construction (1906).

    Cimetière, concessions (1887-1936).

    
    
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    2 O 278 - Travaux publics. (1891-1938)

    

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    Egout, construction (1935).

    Projet de distribution d'eau potable au hameau de Cerveyrieu : contient des plans (1925-1938).

    Adduction d'eau potable, acquisition d'un terrain (1933-1934).

    Eclairage public, concession (1891-1900).

    Rivière du Séran, travaux d'endiguement (1893-1934).

    
    
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    2 O 279 - Cultes, traitement du desservant. (1826-1842)
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    2 O 280 - Enseignement. (1856-1927)

    

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    Ecole des Sœurs de Saint-Joseph, création : à signaler 1 plan (1856-1859).

    Ecoles de garçons et de filles, acquisition du mobilier (1878-1927).

    Appareil cinématographique scolaire, acquisition (1925).