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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 281-292 - Asnières-sur-Saône (an VIII-1928)
    • 2 vues - Administration générale. 2 O 281- Ouvre la visionneuse
      2 O 281 - Administration générale. (an XIII-1875)
      2 vues - Administration générale. 2 O 281- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      Destitution du maire (an XIII-1812).

      Prairie, délimitation avec les communes de Manziat, Ozan et Boz (an XIII-1837).

      Contentieux entre le maire et les habitants de la commune (1815).

      Distraction de la commune du canton de Bâgé-le-Châtel et réunion au canton de Pont-de-Vaux (1820-1821).

      Contentieux entre la commune et Madame et Monsieur de Noailles et les héritiers Laurencin (1826-1843).

      Limites entre les communes d'Asnières et Manziat, contestation : à signaler 1 plan (1835).

      Procès entre la commune et MM. Benoît et Bouchoux (1847-1850).

      Service de la mairie, acquisition de chaises (1866).

      Bornage entre les communes de Boz et Asnières de l'étang des Frêtes et de la pâture des Mollets : à signaler 1 plan (1874-1875).

      Typologie : plan

    • 1 vue - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l abri. 2 O 282- Ouvre la visionneuse
      2 O 282 - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l'abri. (1913-1923)
      1 vue - Sapeurs-pompiers, acquisition de la pompe à incendie et aménagement de l abri. 2 O 282- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.

      Typologie : plan

    • 2 O 283 - Police. (1812-1842)
      Présentation du contenu :

      Parcours et taxes sur le bétail (1812-1919).

      Vaine pâture, contestation de la commune de Manziat (1842).


    • 2 O 284 - Comptabilité. (1827-1880)
      Présentation du contenu :

      Remises du receveur-municipal (1827), imposition extraordinaire (1877-1878), emprunt (1878-1880).


    • 2 O 285-288 - Bâtiments communaux (an VIII-1908)
      • 2 O 285 - Bâtiments civils, restauration de la mairie-école. (1884-1891)
      • 2 O 286-287 - Bâtiments religieux (an VIII-1908)
        • 2 O 286 - Eglise. (an XIII-1895)
          Présentation du contenu :

          Refonte d'une cloche (an XIII-1807) ; consolidation du clocher (1812-1813) ; confection de la chaire à prêcher, construction de deux autels (1830-1838) ; réparations (1834-1876) ; réparations à la sacristie, au cadran de l'horloge, travaux simultanés au mur du cimetière (1844-1849) ; réparation à la monture des cloches et au beffroi (1894-1895) ; réparations au clocher, travaux simultanés au mur du cimetière (1882-1885).


        • 2 O 287 - Eglise et presbytère ; Cimetière. (an VIII-1908)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (an VIII-1811) ; reconstruction du clocher et réparations, travaux simultanés à la construction de 3 ponceaux (1817-1832) ; restauration (1840-1858).

          Presbytère, couverture, construction d'un puits et d'un ponceau (1833-1834) ; travaux supplémentaires (1843-1849) ; construction d'un four et demande de démolition (1843-1851).

          Cimetière, agrandissement (1907-1908).


      • 2 O 288 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1893)
        Présentation du contenu :

        Ecole, acquisition et appropriation (1847-1857) ; construction d'un puits (1877) ; vente de la porte de la cour (1882-1883) ; aménagement du préau (1892-1893).

        Ecole, église, presbytère et cimetière, travaux simultanés (1858).


    • 1 vue - Biens communaux. 2 O 289- Ouvre la visionneuse
      2 O 289 - Biens communaux. (1824-1928)
      1 vue - Biens communaux. 2 O 289- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      Amodiation de pâturages, rôles de parcours, vente de récoltes (1824-1891).

      Pêche dans les mares, amodiation (1854-1883).

      Rôle de pâturages, annulation (1881-1882).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1847-1928).

      Typologie : plan

    • 2 O 290 - Assistance. (1890-1891)
      Présentation du contenu :

      Bureau de bienfaisance, répartition d'un secours (1891).

      Victimes de l'hiver, secours (1891).

      Frais d'entretien de la veuve Berry (1890-1891).


    • 2 O 291 - Cultes. (1806-1914)
      Présentation du contenu :

      Desservant, logement (1806) ; supplément de traitement (1827-1898).

      Ornements d'église, acquisition (1829-1830).

      Fabrique, comptes et budgets (1896-1897) ; bail à ferme des biens de l'ancienne fabrique (1914).


    • 2 O 292 - Enseignement. (1891-1897)
      Présentation du contenu :

      Caisse des écoles, allocation (1891).

      Ecole mixte, maintien de l'instituteur (1894).

      Maîtresse de couture, attribution d'une subvention (1894-1897).