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  2 O 332-340 - Balan (an XI-1940)
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    2 O 332 - Administration générale. (an XI-1938)

    Présentation du contenu :

    Procès entre la commune et Monsieur de Moydieu (an XI-1847).

    Procès entre la commune et Monsieur Sauvage de Saint Marc (1837-1848).

    Instance engagée contre la commune par Monsieur Liènard (1904).

    Assurance responsabilité : mandat de paiement (1938).

    
    
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    2 O 333 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel. (1940)
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    2 O 334-337 - Bâtiments communaux (1831-1939)
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      2 O 334 - Bâtiments civils. (1898-1939)

      

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      Présentation du contenu :

      Mairie, réparations (1938-1939).

      Poids public, construction : à signaler 1 plan (1921-1923).

      Moulin de Balan, acquisition : à signaler 1 plan (1898-1915).

      Immeuble des héritiers Curty, acquisition : à signaler 1 plan (1927-1928).

      Maison Curty ancienne école de garçons, bail à ferme (1933-1939).

      
      
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      2 O 335 - Bâtiments religieux. (1831-1936)

      

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      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1831) ; agrandissement (1849-1873) ; réparations (1888-1889) ; réparations au clocher et construction d'une chaire à prêcher (1893-1896) ; réparations (1900-1905).

      Presbytère, construction (1845-1866).

      Presbytère et cimetière, réparations (1887).

      Cimetière, translation : à signaler 1 plan (1866-1867) ; aménagement : à signaler 2 plans (1934-1936).

      Cimetière militaire américain au camp de La Valbonne, création : à signaler 1 plan (1917-1920).

      
      
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      2 O 336-337 - Bâtiments d'enseignement (1837-1909)
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        2 O 336 - Maison d'école ; Ecole de garçons. (1837-1887)

        

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        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition : à signaler 1 plan (1837-1853) ; construction (1880-1887).

        Ecole de garçons, construction : à signaler 2 plans (1877-1887).

        
        
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        2 O 337 - Ecole intercommunale de la Valbonne ; Ecole de filles. (1883-1909)

        

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        Présentation du contenu :

        Ecole intercommunale de la Valbonne, construction (1893-1909).

        Ecole de filles, construction (1883-1897) ; installation provisoire : à signaler 2 plans (1889).

        
        
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    2 O 338 - Biens communaux. (1842-1940)

    Présentation du contenu :

    Chasse et pêche, bail à ferme (1842-1885).

    Règlement des eaux (1939-1940).

    Cimetière, concessions (1893-1932).

    
    
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    2 O 339 - Travaux publics. (1925-1940)

    

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    Présentation du contenu :

    Acquisition de la source de Neyton et travaux d'adduction d'eau potable et de protection de la source : contient des plans (1933-1939).

    Adduction d'eau, travaux (1937-1940).

    Conduite d'eau sous la ligne de chemin de fer, installation (1938-1939).

    Distribution d'énergie électrique, travaux (1925-1927).

    
    
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    2 O 340 - Enseignement, acquisition du mobilier scolaire. (1880-1881)