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  2 O 341-348 - Baneins (1806-1941)
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    2 O 341 - Comptabilité, créance due à Philibert Meunier par la commune, réclamation. (1807)
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    2 O 342-345 - Bâtiments communaux (1811-1941)
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      2 O 342 - Bâtiments civils. (1912-1921)

      

      Présentation du contenu :

      Lavoir, construction (1912).

      Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 343 - Bâtiments religieux. (1811-1894)

      

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1821-1822) ; achat d'une cloche (1827-1839) ; construction d'une sacristie (1828-1829) ; réparations (1845-1846) ; agrandissement et construction du clocher (1858-1871).

      Eglise et presbytère, réparations (1811-1817).

      Presbytère, réparations (1847-1852) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1869, 1871-1876).

      Nouveau cimetière, aménagement (1888-1894).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 344-345 - Bâtiments d'enseignement (1834-1941)
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        2 O 344 - Maison d'école ; Ecole de garçons ; Ecole de filles. (1834-1914)

        

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1834-1856).

        Ecole de garçons, construction (1883-1899) ; acquisition d'une pompe : à signaler 1 croquis (1901) ; construction d'un préau : à signaler 1 plan (1913-1914).

        Ecole de filles, appropriation (1903-1909).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 345 - Groupe scolaire et foyer familial, construction. (1932-1941)

        

        Présentation du contenu :

        À signaler 3 plans (1932-1941).

        Typologie : plan

        
        
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    2 O 346 - Biens communaux. (1853-1938)

    Présentation du contenu :

    Délaissé de terrain, aliénation (1867-1894).

    Hors lignes de chemins ruraux, aliénation (1910).

    Terrain, échange (1912) ; acquisition (1912) ; bail à ferme (1936).

    Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1853-1938).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 347 - Cultes. (1806-1844)

    Présentation du contenu :

    Réinstallation du desservant dans le presbytère (1806).

    Demande de conservation d'une croix installée sans autorisation par le desservant sur un chemin appartenant à la commune de Châtillon-sur-Chalaronne, refus (1834-1844).

    
    
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    2 O 348 - Enseignement, acquisition de mobilier scolaire. (1912-1914)