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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 360-371 - Beauregard (an XII-1938)
    • 2 O 360 - Administration générale, différend entre le maire et deux membres du conseil municipal. (1811)
    • 2 O 361 - Impôts, réclamation contre le contingent de la contribution personnelle et mobilière. (1891-1897)
    • 2 O 362 - Affaires militaires. (1815-1831)
      Présentation du contenu :

      Troupes alliées, livraison pour le magasin militaire de Toulon-sur-Arroux (1815-1816).

      Garde nationale, frais d'équipement et d'habillement du tambour, achat de chandelles et charbon de terre (1831).


    • 2 O 363 - Police, désordres à la fête Baladoire. (1815)
    • 2 O 364 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
    • 2 O 370 - Cultes. (an XII-1821)
      Présentation du contenu :

      Confrérie du Saint Sacrement, comptes (an XII-an XIII).

      Erection de l'église en chapelle vicariale (1821).

      Vicaire, traitement (1821).


    • 2 O 365-367 - Bâtiments communaux (1835-1938)
      • 2 vues - Bâtiments civils. 2 O 365- Ouvre la visionneuse
        2 O 365 - Bâtiments civils. (1913-1938)
        2 vues - Bâtiments civils. 2 O 365- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        Aménagement d'un lavoir, acquisition d'un terrain et d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1938).

        Bureau de poste, construction : à signaler une affiche (1913-1920).

        Typologie : plan

      • 6 vues - Bâtiments religieux. 2 O 366- Ouvre la visionneuse
        2 O 366 - Bâtiments religieux. (1835-1878)
        6 vues - Bâtiments religieux. 2 O 366- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        Eglise, travaux au clocher et à la sacristie (1836) ; reconstruction : à signaler 5 plans (1846-1855) ; construction du perron et du porche (1857).

        Presbytère, créance de Madame veuve Jacquemoz pour le loyer (1835-1844) ; revendication de la propriété par les héritiers de Madame Gillet (1906-1930).

        Cimetière, translation (1861-1874) ; clôture (1874-1878).

        Typologie : plan

      • 2 vues - Maison d école, construction. 2 O 367- Ouvre la visionneuse
        2 O 367 - Maison d'école, construction. (1874-1925)
        2 vues - Maison d école, construction. 2 O 367- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        À signaler 2 plans (1874-1886) ; réparations (1925).

        Typologie : plan

    • 2 O 368 - Biens communaux. (1832-1932)
      Présentation du contenu :

      Terrains, vente, (1832-1837).

      Cimetière, concessions (1846-1932).


    • 2 O 369 - Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable. (1928)
    • 1 vue - Enseignement. 2 O 371- Ouvre la visionneuse
      2 O 371 - Enseignement. (1876-1882)
      1 vue - Enseignement. 2 O 371- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      Logement de l'instituteur, réclamation (1876).

      Ecole de filles dirigée par les sœurs Saint Joseph, gratuité et traitement de l'institutrice : à signaler 1 plan (1881-1882).

      Typologie : plan