Présentation des notices

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  2 O 360-371 - Beauregard (an XII-1938)
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    2 O 360 - Administration générale, différend entre le maire et deux membres du conseil municipal. (1811)
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    2 O 361 - Impôts, réclamation contre le contingent de la contribution personnelle et mobilière. (1891-1897)
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    2 O 362 - Affaires militaires. (1815-1831)

    Présentation du contenu :

    Troupes alliées, livraison pour le magasin militaire de Toulon-sur-Arroux (1815-1816).

    Garde nationale, frais d'équipement et d'habillement du tambour, achat de chandelles et charbon de terre (1831).

    
    
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    2 O 363 - Police, désordres à la fête Baladoire. (1815)
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    2 O 364 - Personnel municipal, indemnité du receveur municipal. (1922)
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    2 O 370 - Cultes. (an XII-1821)

    Présentation du contenu :

    Confrérie du Saint Sacrement, comptes (an XII-an XIII).

    Erection de l'église en chapelle vicariale (1821).

    Vicaire, traitement (1821).

    
    
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    2 O 365-367 - Bâtiments communaux (1835-1938)
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      2 O 365 - Bâtiments civils. (1913-1938)

      

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      Présentation du contenu :

      Aménagement d'un lavoir, acquisition d'un terrain et d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1938).

      Bureau de poste, construction : à signaler une affiche (1913-1920).

      
      
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      2 O 366 - Bâtiments religieux. (1835-1878)

      

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      Présentation du contenu :

      Eglise, travaux au clocher et à la sacristie (1836) ; reconstruction : à signaler 5 plans (1846-1855) ; construction du perron et du porche (1857).

      Presbytère, créance de Madame veuve Jacquemoz pour le loyer (1835-1844) ; revendication de la propriété par les héritiers de Madame Gillet (1906-1930).

      Cimetière, translation (1861-1874) ; clôture (1874-1878).

      
      
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      2 O 367 - Maison d'école, construction. (1874-1925)

      

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      Présentation du contenu :

      À signaler 2 plans (1874-1886) ; réparations (1925).

      
      
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    2 O 368 - Biens communaux. (1832-1932)

    Présentation du contenu :

    Terrains, vente, (1832-1837).

    Cimetière, concessions (1846-1932).

    
    
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    2 O 369 - Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable. (1928)
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    2 O 371 - Enseignement. (1876-1882)

    

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    Présentation du contenu :

    Logement de l'instituteur, réclamation (1876).

    Ecole de filles dirigée par les sœurs Saint Joseph, gratuité et traitement de l'institutrice : à signaler 1 plan (1881-1882).