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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 372-378 - Béligneux (an XIII-1936)
    • 2 O 372 - Administration générale. (1830-1922)
      Présentation du contenu :

      Plainte de plusieurs habitants contre l'administration locale (1830).

      Procès contre des habitants de Bourg-Saint-Christophe pour usurpation de bois communaux (1840-1843).

      Procès entre la commune et Saint-Maurice-de-Gourdans concernant la section de Chânes (1852-1870).

      Nouvelle école, nouvelle mairie et école intercommunale de La Valbonne, assurance contre l'incendie (1911-1922).


    • 2 O 373-375 - Bâtiments communaux (an XIII-1932)
      • 3 vues  - Bâtiments civils, érection du monument aux morts. 2 O 373- Ouvre la visionneuse
        2 O 373 - Bâtiments civils, érection du monument aux morts. (1919-1922)
        3 vues  - Bâtiments civils, érection du monument aux morts. 2 O 373 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        À signaler 3 plans.


      • 3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 374- Ouvre la visionneuse
        2 O 374 - Bâtiments religieux. (an XIII-1932)
        3 vues  - Bâtiments religieux. 2 O 374 (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Présentation du contenu :

        Eglise et sacristie, reconstruction (1879-1892).

        Eglise, construction du clocher (1843-1852) ; démolition et construction du clocher et de la façade (1897-1901) ; acquisition de l'horloge du clocher (1932).

        Presbytère, acquisition (an XIII-1818) ; réparations (1830-1862).

        Cimetière, agrandissement et travaux de clôture (1840-1843) ; translation (1892-1896).

        Cimetière du hameau de Chânes, construction : à signaler 2 plans (1895-1896).


      • 1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 375- Ouvre la visionneuse
        2 O 375 - Bâtiments d'enseignement. (1841-1929)
        1 vue  - Bâtiments d enseignement. 2 O 375 (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1841-1856) ; agrandissement (1861).

        Ecole mixte et mairie, appropriation et agrandissement (1907-1912).

        Ancienne maison d'école et mairie, aliénation : à signaler 1 plan (1919-1920).

        Ecole mixte du hameau de Chânes, construction (1890-1899).

        Ecole intercommunale de La Valbonne, construction (1902-1909).

        Ecoles de Chânes, de La Valbonne et de Béligneux, réparations (1928-1929).


    • 6 vues  - Biens communaux. 2 O 376- Ouvre la visionneuse
      2 O 376 - Biens communaux. (1854-1936)
      6 vues  - Biens communaux. 2 O 376 (ouvre la visionneuse)

      6 vues

      Présentation du contenu :

      Détournement du torrent de Pommaret, contentieux : à signaler 1 plan (1854-1855).

      Sources de Pires, acquisition et captage (1910-1929).

      Borne-fontaine, construction (1931).

      Cimetière, concessions : à signaler 2 plans (1861-1936). Cimetière de Chânes, concessions (1897-1898).


    • 11 vues  - Travaux publics. 2 O 377- Ouvre la visionneuse
      2 O 377 - Travaux publics. (1919-1932)
      11 vues  - Travaux publics. 2 O 377 (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Présentation du contenu :

      Alimentation en eau du camp de la Valbonne et du village : à signaler 1 plan (1919-1931).

      Adduction d'eau potable, travaux (1927-1930) ; extension (1929-1937). Projet d'adduction d'eau potable, acquisition et dérivation des sources de Pires : contient des plans (1927-1932). Adduction d'eau potable au hameau de Chânes, travaux (1930).

      Réseau électrique, installation (1923-1924).


    • 2 O 378 - Assistance, secours pour les pertes occasionnées par la grêle. (1823-1830)