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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 453-473 - Bellignat (an VIII-1940)
    • 2 O 453 - Administration générale. (1893-1913)
      Présentation du contenu :

      Jugement de séquestre (1893).

      Correspondance avec le préfet, demande de rendez-vous (1912).

      Machine à écrire, acquisition (1913).


    • 2 O 454 - Industrie, subvention pour la création d'une entreprise de celluloïd. (1904-1915)
    • 2 O 455 - Affaires militaires. (1834-1926)
      Présentation du contenu :

      Mobilisés de la commune, gratification (1917-1918).

      Défense nationale, souscription à l'emprunt (1918).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1834-1844) ; marché de gré à gré pour l'acquisition une pompe à incendie et du matériel (1909) ; acquisition d'une moto-pompe et de matériel d'incendie (1925-1926).


    • 2 O 456 - Personnel. (1910-1918)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, suppression de l'augmentation d'indemnité (1910-1912).

      Employés municipaux, relèvement du traitement (1912).

      Secrétariat de mairie, indemnité à M. Grasset (1918).


    • 2 O 457 - Comptabilité. (an VIII-1940)
      Présentation du contenu :

      Dettes, acquittement (an VIII).

      Créances, demande de paiement et règlement (an X-1866 ; 1820-1821).

      Règlement des frais de procès contre Joseph Marie Machard (1832-1834).

      Règlement au maire et à l'avoué de frais de procès contre Apremont (1832-1837).

      Dépenses du maire, demande de remboursement (1834).

      Règlement des frais de procès contre MM. Machard et Humbert (1846).

      Litige concernant les frais de procès contre M. de Douglas (1865-1877).

      Comptes de gestion, inventaires des pièces produites (1938-1940).


    • 2 O 458-463 - Bâtiments communaux (1807-1937)
      • 2 O 458-460 - Bâtiments civils (1809-1937)
        • 2 O 458 - Maison commune ; Mairie-école ; Bureau de poste. (1809-1926)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, amodiation (1809).

          Mairie-école, construction (1837-1849).

          Mairie, réparations : à signaler un devis supplémentaire à la fromagerie destiné à l'agrandissement de l'école (1873-1874).

          Maison commune, chambres de l'instituteur et mur du jardin du presbytère, réparations (1895).

          Mairie, groupe scolaire et bureau de poste, construction (1911-1926).

          Mairie et groupe scolaire, travaux d'installation d'éclairage électrique (1914-1922).

          Mairie, écoles et bureau de poste, installation du chauffage central (1914).


        • 2 O 459 - Poids public ; Lavoirs ; Eglise, cure et maison du cantonnier ; Fours ; Horloge publique ; Bureau téléphonique ; Bureau de poste. (1838-1937)
          Présentation du contenu :

          Poids public, déplacement et construction (1919-1920) ; adjudication (1936-1937).

          Lavoirs, construction (1838-1839 ; 1910-1913) ; aliénation de la mitoyenneté du mur (1921-1922). Lavoirs, borne-fontaine et pompe, réparations (1891-1892). Lavoir au Nord du village, réparations (1892). Lavoir, église, cure et maison du cantonnier, réparations (1919-1922).

          Fours, construction (1891-1892 ; 1912-1919).

          Horloge publique, acquisition (1843-1853 ; 1902).

          Bureau téléphonique et logement, construction (1902-1903).

          Bureau de poste, bail d'un immeuble (1913-1926) ; construction (1923-1926). Ancien bureau de poste, location (1937).


        • 2 O 460 - Porcherie ; Chalet fruitière ; Pépinière communale ; Fromagerie ; Magasin à pompe ; Fontaines ; Cure ; Prises d'eau ; Bâtiments communaux. (1842-1931)
          Présentation du contenu :

          Porcherie, construction (1903-1904).

          Chalet fruitière, litige avec la société de fromagerie (1924).

          Pépinière communale, aménagement (1928-1931).

          Construction de la fromagerie, du magasin à pompe, de fontaines et réparations de la cure, d'un mur sur la place, des prises d'eau des fontaines, des lavoirs, de la maison Chatron, de la sacristie et de l'église (1883-1890).

          Bâtiments communaux, restauration (1842-1850).

          Bâtiment à l'usage de divers services publics, construction (1882-1889).


      • 2 O 461-462 - Bâtiments religieux (1807-1932)
        • 2 O 461 - Eglise, Presbytère. (1829-1932)
          Présentation du contenu :

          Réparations du toit de l'église et du presbytère (1829-1830).

          Eglise, réparations (1831-1833) ; livraison d'un autel en marbre (1835) ; placement d'une cloche (1835) ; réparations (1836-1837) ; réparation d'une cloche (1837-1838) ; acquisition d'une statue de la Vierge (1838) ; construction de boiseries autour du chœur (1838-1839) ; fourniture et livraison de cloches (1841) ; réparations au clocher (1841-1874) ; travaux et acquisition d'objets pour le culte (1853-1863) ; refonte d'une cloche (1872-1873 ; 1891) ; restauration du perron et du mur de la place, déplacement de la croix (1892) ; réparations (1923 ; 1925) ; restauration de la couverture (1930-1932).

          Travaux à l'église et à la sacristie (1837-1838).

          Ancien presbytère, acquisition (1806-1808).

          Presbytère, réparations (1821-1823 ; 1825-1826 ; 1831 ; 1840 ; 1846 ; 1859-1861) ; location (1907-1911).

          Réparations au presbytère et à l'église (1874-1875).


        • 2 O 462 - Croix de mission ; Cimetière ; Cure. (1807-1930)
          Présentation du contenu :

          Erection d'une croix de mission, acquisition de l'emplacement (1855).

          Cimetière, construction d'une partie du mur (1807).

          Réparations du mur de clôture du cimetière et de la cure (1822-1824).

          Cimetière, construction de la clôture (1834-1837).

          Nouveau cimetière, construction (1875-1882).

          Déblaiement de l'ancien cimetière et reprise des fondations de l'église (1893-1897).

          Cimetière, aménagement (1917) ; construction d'une chapelle sur la tombe de Louis Morel (1919) ; agrandissement (1928-1930).


      • 1 vue - Bâtiments d enseignement. 2 O 463- Ouvre la visionneuse
        2 O 463 - Bâtiments d'enseignement. (1890-1928)
        1 vue - Bâtiments d enseignement. 2 O 463- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        Ecoles, réparations et agrandissement (1890-1893).

        Dépendances de la maison d'école, échange de terrains (1890).

        Réparations au logement de l'instituteur et de l'institutrice (1892).

        Installation de lampes électriques dans les appartements de l'instituteur (1901).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1905-1928).

        Ecole de filles, installation provisoire dans la grande salle du chalet-fruitière (1912).

        Ecoles, installation de poêles (1918).

        Typologie : plan

    • 2 O 464 - Terrains communaux. (1810-1935)
      Présentation du contenu :

      Délimitation (1810 ; 1822-1823 ; 1828).

      Acquisition de deux lots de terrains (1823).

      Pâture, autorisation pour le second foin (1835).

      Terrains, acquisition (1867 ; 1896 ; 1912-1913) ; vente (1917).

      Vente d'un mur de clôture d'une propriété communale (1896).

      Carrière, location (1906-1935).


    • 2 O 465 - Bois communaux. (an VIII-1856)
      Présentation du contenu :

      Reçu pour le transport de bois (an VIII).

      Vente aux enchères de bois chablis, réclamation du reliquat aux héritiers de Louis Victor Humbert Brondel (an VIII-1811).

      Bois, vente et aménagement (1806-1828) ; répartition aux habitants (1818) ; mode de distribution aux habitants (1822-1823) ; affouage (1812 ; 1831-1840 ; 1832-1851).

      Propriété d'un canton de bois, procès contre Groissiat et Apremont (1845-1849).

      Estimation de la forêt communale, paiement des gardes forestiers (1846) ; construction d'un mur de clôture (1853-1856).


    • 2 vues - Eaux. 2 O 466- Ouvre la visionneuse
      2 O 466 - Eaux. (1843-1925)
      2 vues - Eaux. 2 O 466- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      Recherche d'une source (1843-1844).

      Acquisition de droits d'eau (1855-1859).

      Prise d'eau, établissement : à signaler 1 plan (1909).

      Construction d'un puits communal, acquisition de terrains (1925).

      Fontaines, construction (1852-1864 ; 1861-1867). Borne-fontaine et pompe, travaux (1891-1892). Construction d'une borne-fontaine, acquisition de terrains (1909). Bornes-fontaines, marché de gré à gré (1925).

      Construction d'un réservoir d'eau, acquisition de l'emplacement (1906).

      Typologie : plan

    • 2 O 467 - Cimetière, concessions. (1883-1939)
    • 2 O 468-470 - Travaux publics (1824-1937)
      • 10 vues - Canalisations d eau. 2 O 468- Ouvre la visionneuse
        2 O 468 - Canalisations d'eau. (1910-1937)
        10 vues - Canalisations d eau. 2 O 468- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        Canal-égout sous la place publique, construction (1924-1925).

        Réseau d'égouts et trottoirs, construction : contient des plans (1930-1937).

        Conduite d'eau et borne-fontaine sur la route de Bellignat à Oyonnax, construction (1910-1912).

        Conduites d'amenée des eaux, recherches et réparations (1920).

        Bornes-fontaines, poste à incendie et conduites d'eau, construction (1926-1929).

        Typologie : plan

      • 2 O 469 - Réseaux divers. (1905-1926)
        Présentation du contenu :

        Distribution d'eau potable, construction d'un réservoir (1907-1910) ; captage (1911-1912) ; travaux d'adduction (1923-1926).

        Eclairage public, installation (1899-1901). Canalisation électrique, construction (1905-1907).


      • 2 O 470 - Place publique ; Avenue de la Gare ; Aire à battre ; Redressement du lit d'un ruisseau ; Pont. (1824-1930)
        Présentation du contenu :

        Agrandissement de la place publique (1862-1867).

        Construction de l'avenue de la Gare (1906).

        Construction d'une aire à battre sur la place de l'église et dallage de la fontaine du village d'en-haut (1928-1930).

        Redressement du lit d'un ruisseau, acquisition d'une portion de pré (1824-1825).

        Rivière de l'Ange, construction d'un pont à deux arches (1852-1855) ; curage (1895) ; reconstruction du vieux pont (1906-1909) ; redressement du lit (1918-1926).


    • 2 O 471 - Cultes. (1809-1867)
      Présentation du contenu :

      Desservant, traitement (1809-1810 ; 1831-1839).

      Vicaire chapelain, traitement (1843-1845).

      Chapelain, traitement (1859-1863).

      Ornements d'église, achat (1825-1835).

      Fabrique, aide pour remédier au déficit (1840-1841 ; 1847-1852) ; aide pour remédier au déficit et paiement du vicaire (1844-1846).

      Vases sacrés, acquisition (1866-1867).


    • 2 O 472 - Assistance, vote d'une somme de 200 francs pour l'œuvre des orphelins. (1918)
    • 2 O 473 - Instruction publique. (1902-1912)
      Présentation du contenu :

      Transformation de l'école facultative de filles en école obligatoire et transformation de l'école spéciale de garçons en école mixte (1902-1906).

      Commission scolaire, désignation du secrétaire (1912).