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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 485-493 - Bénonces (1806-1944)
    • 2 O 485 - Impôts, demande de diminution du contingent de la contribution personnelle et mobilière de la commune suite au départ des Chartreux de Portes. (1903-1908)
    • 2 O 486 - Elections, offre de démission du maire. (1817)
    • 2 O 487 - Comptabilité, demande de remboursement de frais de procès par la commune de Montagnieu. (1813-1833)
    • 2 O 488-490 - Bâtiments communaux (1839-1921)
      • 4 vues - Bâtiments civils. 2 O 488- Ouvre la visionneuse
        2 O 488 - Bâtiments civils. (1911-1921)
        4 vues - Bâtiments civils. 2 O 488- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        Bascule publique, installation ; à signaler 1 plan de l'emplacement (1911-1912).

        Monument aux morts, érection : à signaler un croquis des lieux (1919-1921).

        Typologie : plan

      • 3 vues - Bâtiments religieux. 2 O 489- Ouvre la visionneuse
        2 O 489 - Bâtiments religieux. (1839-1913)
        3 vues - Bâtiments religieux. 2 O 489- Ouvre la visionneuse
        Présentation du contenu :

        Eglise, reconstruction du clocher (1839-1845) ; réparation du toit (1849) ; acquisition d'une cloche (1850-1860) ; reconstruction du mur de la terrasse (1887-1889) ; refonte d'une cloche cassée (1912-1913).

        Presbytère, réparations (1849-1858) ; réparations et reconstruction des murs de clôture (1890-1892).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 1 plan (1882-1886).

        Ancien cimetière, déblaiement de la terre : à signaler 1 plan (1899-1900).

        Typologie : plan

      • 2 O 490 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1899)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition et travaux (1845-1890).

        Groupe scolaire, construction (1882-1899).


    • 2 vues - Biens communaux. 2 O 491- Ouvre la visionneuse
      2 O 491 - Biens communaux. (1806-1932)
      2 vues - Biens communaux. 2 O 491- Ouvre la visionneuse
      Présentation du contenu :

      Propriété du pré de la cure, contentieux (1806-1822).

      Usurpations de terrains, procès (1839-1851).

      Acquisition d'un pâturage enclavé dans les bois communaux (1891-1896).

      Bornage amiable d'un terrain (1929-1930).

      Litige avec la commune de Villebois à propos de coupes dans les bois, reconnaissance de limites : à signaler 2 plans (1816-1836).

      Usurpations de bois par le maire et sa famille, condamnation et remplacement (1819-1824).

      Bois, procès intenté par Mlle Falcoz de La Blache d'Haraucourt (1832-1846) ; délimitation partielle avec la propriété d'un particulier (1845-1851).

      Fontaine-lavoir, construction : à signaler 1 plan (1875-1888).

      Cimetière, concessions (1888-1932).

      Typologie : plan

    • 2 O 492 - Travaux publics. (1882-1944)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction avec dérivation d'une source pour alimenter le village et le hameau d'Onglas : contient des plans (1908-1944).

      Pont sur le ruisseau du Bellet, construction (1882).

      Eclairage électrique sur la voie publique et dans les bâtiments municipaux, installation (1923).

      Typologie : plan

    • 2 O 493 - Enseignement, établissement d'une école de filles, demande de remboursement des frais de logement de l'instituteur, achat de mobilier scolaire et traitement de l'institutrice. (1845-1858)