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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 526-536 - Bettant (an XIII-1939)
    • 2 O 526 - Administration générale, demande des habitants de Bettant hameau de Saint-Denis-le-Chausson de former une commune. (1815-1816)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan des deux villages.


    • 2 O 527 - Industrie. (1900-1930)
      Présentation du contenu :

      Changement de nom d'une société, conseil d'administration et nomination du directeur général (1900-1907).

      Constitution de la Société Veuve Guilloud & fils (1930).


    • 2 O 528 - Police. (an XIII-1816)
      Présentation du contenu :

      Pétition des habitants de Bettant hameau de Saint-Denis-en-Bugey pour demander l'autorisation d'inhumation de leurs morts dans leur propre cimetière, refus des autorités (an XIII-1816).


    • 2 O 529 - Comptabilité. (1837-1937)
      Présentation du contenu :

      Contestation des comptes établis par le sous-préfet après la séparation de Bettant et Saint-Denis-en-Bugey (1837), comptes de gestion (1936-1937).


    • 2 O 530-533 - Bâtiments communaux (1828-1939)
      • 2 O 530 - Mairie-école ; Pont à bascule ; Lavoir ; Bureau de poste ; Monument aux morts. (1856-1934)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1856-1873).

        Pont à bascule, construction (1928-1929).

        Lavoir, construction : à signaler 1 plan (1910-1915).

        Bureau de poste, acquisition et aménagement : à signaler 2 plans (1904-1908) ; réparations (1924-1934).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1921).


      • 2 O 531-532 - Bâtiments religieux (1828-1938)
        • 2 O 531 - Eglises. (1828-1934)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations (1828-1850).

          Nouvelle église, construction : à signaler 1 plan (1868-1885) ; réparation au clocher (1933).

          Ancienne église, aliénation (1876-1878).


        • 2 O 532 - Presbytère ; Cimetière. (1837-1938)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, construction (1837-1850).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 2 plans (1851-1853 ; 1885-1888 ; 1937-1938).


      • 2 O 533 - Bâtiments d'enseignement. (1837-1939)
        Présentation du contenu :

        Ecole, travaux (1837-1838).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 2 plans (1894-1904) ; agrandissement : contient des plans (1932-1939).


    • 2 O 534 - Biens communaux. (1854-1931)
      Présentation du contenu :

      Bois, nouvel aménagement des coupes (1854-1857).

      Vente de bois du communal de la Charme et de la Verne (1910).

      Source de la Verne, acquisition (1897-1898).

      Cimetière, concessions (1882-1931).


    • 2 O 535 - Travaux publics. (1905-1925)
      Présentation du contenu :

      Construction d'un pont sur l'Albarine (1905-1911).

      Distribution d'énergie électrique, concession (1923-1925).


    • 2 O 536 - Cultes, traitement du vicaire. (1833-1838)