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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 572-585 - Birieux (1809-1935)
    • 2 O 572 - Administration générale. (1817-1857)
      Présentation du contenu :

      Remise des papiers de la commune par l'ancien maire à son successeur (1817-1818).

      Gestion de l'ancien maire, irrégularités dans les comptes (1856-1857).


    • 2 O 573 - Agriculture, fondation d'une société d'arboriculture fruitière et forestière Les Amis du verger. (1909)
    • 2 O 574 - Impôts, cadastre. (1822-1916)
      Présentation du contenu :

      Taxe au rôle de nivellement de 1815, remboursement d'un trop perçu à un propriétaire (1822-1826). Demande de modification des évaluations cadastrales (1916).


    • 2 O 575 - Affaires militaires, équipement et solde des gardes nationaux mobilisés. (1870)
    • 2 O 576 - Police, tarif des concessions au cimetière. (1914)
    • 2 O 577 - Personnel municipal. (1811-1816)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, salaire (1811).

      Ancien garde champêtre, réclamation d'un arriéré de salaire (1816).


    • 2 O 578 - Comptabilité. (1809-1838)
      Présentation du contenu :

      Mise en place d'une taxe pour le bétail qui pâture sur les communaux (1809).

      Procès entre la commune et le propriétaire de l'étang La Croix, règlement des frais (1810-1838).

      Demande de remboursement de sommes avancées et portées en dépenses dans le budget de la commune par l'ancien percepteur (1818).


    • 2 O 579-582 - Bâtiments communaux (1809-1935)
      • 2 O 579 - Bâtiments civils. (1863-1933)
        Présentation du contenu :

        Mairie-école, construction (1863-1868) ; crépissage extérieur (1932-1933).

        Poids public, cession gratuite d'un terrain pour servir à l'emplacement : à signaler 2 plans des lieux (1901-1902).

        Typologie : plan

      • 2 O 580-581 - Bâtiments religieux (1809-1935)
        • 2 O 580 - Eglises. (1809-1927)
          Présentation du contenu :

          Eglise, remboursement à l'ancien maire de sommes avancées pour des réparations (1809-1824) ; réparations (1828 ; 1854) ; réparations au clocher et à la toiture (1856-1862).

          Construction de la nouvelle église et démolition de l'ancienne (1868-1876).

          Eglise, réparations (1880-1882) ; restauration (1889-1892) ; acquisition d'un chauffage (1891-1892) ; réparations à la toiture (1913-1922 ; 1927).


        • 2 O 581 - Presbytère ; Ancienne cure ; Croix ; Cimetière. (1856-1935)
          Présentation du contenu :

          Construction du presbytère, renouvellement d'une partie du mobilier de l'église et réparation du four de l'ancien presbytère (1876-1891).

          Presbytère, construction d'une cave (1896-1897) ; location au desservant (1907-1917 ; 1933).

          Vieille cure, location (1919). Vieille cure et presbytère, réparations (1920).

          Erection d'une croix sur l'une des places (1868).

          Cimetière, clôture (1856-1862) ; aménagement et délimitation d'un terrain pour les concessions (1935).


      • 2 O 582 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1930)
        Présentation du contenu :

        Ecole primaire, appropriation de l'ancienne cure (1839-1845).

        Réparations à la maison d'école, agrandissement du cimetière et construction d'un presbytère, travaux simultanés : à signaler 2 plans du village, croquis du terrain cédé, plan du centre village (1856-1863).

        Ecole mixte, construction d'un préau couvert et de lieux d'aisance : à signaler 1 plan (1879).

        Maison d'école, construction d'un préau, achat de mobilier scolaire (1886-1889) ; réparations à la toiture du préau (1902-1903) ; réfection des WC et construction d'urinoirs (1930).

        Réparations à la toiture de l'école et à celle de la vieille cure (1927).

        Location d'une partie des dépendances scolaires, de l'ancien logement du garde et d'une partie du jardin : à signaler 1 croquis (1905).

        Réparations de la toiture de l'école, du préau et des lieux d'aisance et du mur de clôture de la cure (1910-1911).

        Réparations à l'école, à la mairie, construction d'un bûcher, réparations à l'église, aux murs du cimetière, au presbytère et à l'ancien presbytère, travaux simultanés (1924-1926).

        Typologie : plan

    • 2 O 583 - Biens communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Propriété placée à la queue de l'étang La Croix, usurpation (1810-1811).

      Demande d'un particulier pour inonder un terrain communal pour agrandir l'étang La Croix (1810-1811).

      Mise en forme des pies de l'étang neuf de La Croix possédées par la commune (1828-1854).

      Terrain Bruyère de Balgat, usurpation (1835-1846).

      Licitation de l'étang neuf de La Croix (1868).

      Bornage de la place publique à la suite d'une anticipation d'une partie de celle-ci par un riverain (1879).

      Terrain de l'étang Neuf, location (1919).

      Terrain, réduction du prix du fermage (1933).

      Cimetière, concessions (1917-1922).


    • 2 O 584 - Travaux publics, projet de recherche et d'alimentation en eau potable du hameau de Davanod. (1935)
    • 2 O 585 - Cultes. (1840-1901)
      Présentation du contenu :

      Traitement du desservant du Montellier pour les offices dans l'église paroissiale (1840-1842).

      Desservant, vote d'une indemnité (1896).

      Fabrique, votes de subventions (1897-1901).