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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 613-629 - Bohas (an V-1938)
    • 2 O 613 - Administration générale. (1811-1821)
      Présentation du contenu :

      Demande de remplacement du maire (1811).

      Proposition du maire de réunir Bohas et Meyriat en une seule commune (1815).

      Comptes du maire, vérification et pétition des membres du conseil municipal (1815-1821).


    • 2 O 614 - Impôts, cadastre. (an VIII-1817)
      Présentation du contenu :

      Contributions directes, avertissement à un habitant de Châtillonnet (1816-1817).

      Matrice des contributions foncières, confection (an VIII-1811).


    • 2 O 615 - Affaires militaires. (1815-1935)
      Présentation du contenu :

      Rôle des réquisitions de 1815 (1815-1821).

      Tambour de la garde nationale, frais d'instruction (1831).

      Pompe à incendie et accessoires, acquisition simultanée d'une horloge publique (1895).

      Matériel d'incendie, acquisition (1935).


    • 2 O 616 - Police. (1819-1875)
      Présentation du contenu :

      Droit de parcours pour les habitants du Noyer dans la forêt (1819).

      Règlementation du pâturage des moutons (1840-1841).

      Règlement du parcours dans la prairie (1858-1859).

      Arrêtés concernant le pâturage des moutons et des chèvres (1871-1875).


    • 2 O 617 - Personnel municipal. (an IX-1922)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, pétition à propos de son traitement (an IX-an XI).

      Gardes-champêtres et forestiers, remplacements, nominations et traitements (an IX-1809). Receveur municipal, indemnité (1922).


    • 2 O 618 - Comptabilité. (1809-1876)
      Présentation du contenu :

      Budgets (1809 ; 1815 ; 1875), comptes, demande de pièces (1860), dettes, acquittement (1876), taxe sur le bétail (1825 ; 1861).


    • 2 O 619-622 - Bâtiments communaux (an X-1938)
      • 2 O 619 - Bâtiments civils. (1821-1926)
        Présentation du contenu :

        Mairie et logement du desservant, donation à la commune de portions de bâtiments (1821).

        Aliénation de l'ancienne mairie-école à la société fruitière : à signaler 1 plan (1926).


      • 2 O 620-621 - Bâtiments religieux (an X-1938)
        • 2 O 620 - Eglise. (an X-1927)
          Présentation du contenu :

          Réparation du couvert (an X) ; reconstruction du clocher et acquisition d'une cloche (1823-1850) ; réparation de la cloche (1831) ; réparations et construction d'une sacristie (1833) ; réparations, travaux simultanés au presbytère et aux fontaines (1835) ; réparations à la toiture (1839) ; agrandissement et réparations du chœur (1852-1862) ; construction illicite d'une chapelle (1880) ; refonte de la cloche (1927).


        • 2 O 621 - Presbytère ; Cimetière. (1812-1938)
          Présentation du contenu :

          Acquisition d'une maison pour servir de presbytère et demande de transfert du cimetière : à signaler 1 plan (1812-1819).

          Presbytère, réparations et clôture de la cour (1830-1843) ; litige entre le maire et le curé à propos d'une chambre qui devait servir de mairie (1878) ; réparations (1881-1888) ; location (1933-1938).

          Cimetière, réparations au mur, travaux simultanés au toit de l'église (1815) ; projet de transfert (1822) ; transfert : à signaler 1 plan (1853-1857).


      • 2 O 622 - Bâtiments d'enseignement. (1844-1935)
        Présentation du contenu :

        Logement de l'instituteur, location d'une maison (1844-1850).

        Salles de classes, fourniture de combustible et refus des habitants du Noyer de payer la taxe sur le bétail (1862).

        Maison d'école de garçons avec maison commune et logement de l'instituteur, construction : à signaler 2 plans (1862-1880) ; construction d'une salle de classe (1867-1876).

        Aménagement de l'école-mairie : à signaler 1 croquis (1895-1897).

        Construction d'une école enfantine et agrandissement de l'école mixte (1905-1911)

        Ecole, réfection du mur de clôture et construction d'une borne à eau pour les enfants, travaux simultanés à la construction d'un lavoir-abreuvoir à l'angle de la cour : à signaler 1 plan (1934-1935).


    • 2 O 623-625 - Biens communaux (an V-1933)
      • 2 O 623 - Terrains communaux ; Gravière ; Bois. (an V-1933)
        Présentation du contenu :

        Terrains, places publiques, boues des fontaines, teppe et botasse, amodiation (an XI). Terrain communal, partage (1817). Usurpation d'une partie du terrain de la place Sur le Plâtre (1820). Communal du Reposoir, amodiation (1859-1865). Communal de la Teppe du Chêne, amodiation (1859-1860). Communal Sur la Fontaine au hameau de Châtillonnet, anticipation (1861-1865). Terre de la Chenevière et boues des fontaines, amodiation (1896-1932).

        Gravière, acquisition de terrain pour l'agrandissement (1905).

        Dégradations dans les bois, règlement des vacations des administrateurs forestiers (an V-an IX). Canton de bois de la montagne Montlouvet, usurpation (an X). Bois communaux, aménagement : à signaler 1 plan (1809 ; 1816-1818 ; 1820-1826) ; demande de coupe pour le quart de réserve (1825) ; délivrance affouagère au desservant (1828-1829) ; vente de baliveaux du quart de réserve (1829) ; extraction des buis, genévriers et épines (1853-1859). Bois du hameau du Noyer, aménagement (1840-1842). Bois du hameau de Châtillonnet, exploitation sans autorisation (1856-1868).

        Cimetière, concessions (1858-1933). Ancien cimetière, vente des terres (1875).


      • 2 O 624-625 - Fontaines (1840-1904)
        • 2 O 624 - Construction d'une fontaine, recherche et acquisition d'une source, réparations à la fontaine du Noyer (1840-1863).
          Restauration des fontaines de Bohas, du Noyer et de Châtillonnet, construction d'un bassin ou réservoir (1873-1882). (1840-1882)
        • 2 O 625 - Source du Noyer ; Fontaine de Bohas. (1877-1904)
          Présentation du contenu :

          Source du Noyer, approbation de l'acquisition (1877).

          Fontaines publiques de Bohas et du Noyer, reprise des travaux (1880-1887).

          Fontaines, réparations (1892-1895) ; réparations et déplacement du lavoir et du bac du bourg (1904).


    • 2 O 626 - Travaux publics. (1857-1935)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 3 plans et 1 croquis (1909-1914) ; reprise des travaux, reconstruction du lavoir et abreuvoir de la fontaine du Noyer, travaux simultanés à la couverture d'un lavoir (1920-1925).

      Distribution d'eau potable, règlement (1935).

      Electrification des hameaux (1924).

      Construction de deux murs sur le lit du Suran sans autorisation : à signaler un croquis (1857-1858).

      Demande d'alignement de la rive du Suran : à signaler 1 croquis (1869).


    • 2 O 627 - Cultes. (1806-1815)
      Présentation du contenu :

      Demande d'un desservant (1806-1808).

      Transfert de la succursale de Meyriat à Bohas, demande (1808-1811) ; remise en cause (1815).

      Loyer du desservant, demande de participation aux habitants de Meyriat (1810-1813).

      Traitement du desservant, augmentation (1813).

      Plainte du maire contre le desservant (1813).


    • 2 O 628 - Assistance. (1817-1907)
      Présentation du contenu :

      Secours aux indigents, vente d'une portion de bois (1817).

      Liste d'assistance médicale gratuite (1907).


    • 2 O 629 - Enseignement. (1882-1900)
      Présentation du contenu :

      Ecole primaire de filles, création (1882).

      Mobilier scolaire, renouvellement (1897-1900).