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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 658-687 - Bourg-en-Bresse (1779-1947)
    • 2 O 658 - Administration générale. (1906-1935)
      Présentation du contenu :

      Polices d'assurance contre l'incendie des édifices et bâtiments, renouvellement (1906-1907).

      Gestion du courrier de l'office départemental des mutilés, combattants et victimes de guerre (1935).


    • 2 O 659 - Commerce, industrie, agriculture. (1921-1940)
      Présentation du contenu :

      Constitution de la société de crédit immobilier populaire de l'Ain pour la construction d'habitations à bon marché (1921-1940).

      Société des ateliers de constructions mécaniques du Sud-Est, mainlevée d'inscription hypothécaire (1930).


    • 2 O 660 - Impôts. (1886-1891)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'un tarif uniforme pour le rôle des portes et fenêtres (1886-1887).

      Impositions ordinaires et extraordinaires, certificat du receveur municipal (1891).


    • 2 O 661 - Affaires militaires. (1816-1824)
      Présentation du contenu :

      Lits militaires, loyer des occupations (1816-1817).

      Passage des troupes victorieuses revenant d'Espagne, érection d'un arc de triomphe (1824).


    • 2 O 662 - Police, justice et hygiène. (an VII-1933)
      Présentation du contenu :

      Règlement de police générale, homologation (an VIII).

      Séjour de l'Empereur et de l'Impératrice, demande d'autorisation d'établir un procès-verbal relatant les faits (an XIII).

      Salle des fêtes, règlement (1925).

      Sacre de Charles X, fêtes et réjouissances de cette cérémonie (1825).

      Fêtes et expositions, acquisition de tables et de tréteaux (1926).

      Fête de Saint Nicolas, règlement de la circulation (1933).

      Grenette, règlement (an VII-an IX).

      Obligation aux meuniers de faire usage du poids public (an XIII).

      Bureau de pesage, mesurage et jaugeage, établissement (an XIII-an XIV).

      Règlement et tarifs de l'octroi (1817-1819).

      Halle aux grains, droits d'entrée (1920).

      Recherche de logements pour les membres de la Cour d'assises (1810-1811).

      Rouissage du chanvre dans les eaux de la Reyssouze et autres eaux, interdiction (an X-an XI).

      Cimetière, rapport de la société de médecine (an XII-1806).

      Suppression des gouttières et pose de tuyaux de descente des eaux, arrêté du maire (1807).

      Abattage des veaux, arrêté (1820).

      Service des inhumations, cahier des charges et tarif (1906).


    • 2 O 663 - Personnel municipal. (an VIII-1921)
      Présentation du contenu :

      Nomination d'un conseiller municipal pour remplacer le maire et l'adjoint pendant leur absence (1813).

      Tableau des conseillers municipaux élus en 1860 (1863).

      Remplacement de l'inspecteur des boucheries et augmentation du traitement de trois appariteurs (an VIII).

      Contrôleur et receveurs d'octroi, nomination (an VIII).

      Secrétaire en chef de la municipalité, nomination (an VIII-1800).

      Commissaire de police, nomination provisoire (an VIII-1800) ; nomination d'un adjoint pendant son absence (an IX).

      Brigadier et sous-brigadier de police, nomination (1921).

      Garde des bois, chasse et pêche des propriétés rurales, nomination (an VIII-an X).

      Mesureurs publics, nomination (an IX-an XIII).

      Gardes-champêtres, nomination (an X ; an XII).

      Nomination de trois commissaires pour le recouvrement de sommes dues par des particuliers (an XIII).

      Mesureurs publics et garde-magasin de la grenette, nomination (1806-1812).

      Receveur municipal, fixation de l'indemnité (1806) ; nomination (1812-1815).

      Bibliothécaire-conservateur, augmentation du traitement (1806).

      Concierge et aide de l'école communale, traitement (1875).

      Ingénieur-adjoint pour le service de la voirie et des eaux, nomination (1913).

      Statut du personnel municipal (1921).


    • 2 O 664 - Comptabilité. (1806-1940)
      Présentation du contenu :

      Budget de 1916, crédits (1916) ; budget pour 1820, projet (1819).

      Bordereau d'envoi de pièces comptables (1807).

      Dépenses, renseignements (1810).

      Envoi du compte de l'exercice de 1817 par le receveur municipal, retard (1818).

      Dépenses de matériel utilisé pour lutter contre l'incendie de l'appartement au-dessus de la sacristie (1823).

      Etat des avances de frais effectuées par le secrétaire de mairie des deux services funèbres pour le roi défunt (1824).

      Dépenses pour la fête du roi le jour de la Saint Charles (1825).

      Service funèbre pour le décès du duc d'Orléans, dépenses (1843).

      Fête de la proclamation de l'Empire et de l'Empereur, dépenses (1852-1855).

      Octroi, remboursement des taxes perçues sur les eaux de Vichy, instance (1891-1892) ; perception des droits pendant l'occupation des troupes étrangères (1814-1817) ; proposition d'établir l'entrepôt pour les boissons au bénéfice de la commune (1814-1819) ; approbation des comptes pour 1815 (1816) ; bail à ferme des droits sur les comestibles (1820) ; abonnement sur les eaux gazeuses (1910) ; produit des taxes (1864).

      Baux de l'enlèvement des boues et immondices (1836-1872).

      Tarif des droits de places sur les animaux amenés au champ de foire (1862).

      Droits de places et d'entrée au champ de foire (1888-1940).

      Droits sur les spectacles (1935-1936).

      Viande, fixation du prix (1936).

      Viande de boucherie, taxation (1806).

      Poids public, taxe de pesage (1920).

      Emprunt (1850).

      Emprunt par voie de souscription publique (1932-1933).


    • 2 O 665-674 - Bâtiments communaux (an VIII-1947)
      • 2 O 665-668 - Bâtiments civils (an VIII-1939)
        • 2 O 665 - Hôtel de ville ; Bâtiments de la justice de paix du canton ; Pont à bascule ; Lavoir ; Bureau de l'octroi ; Hôtel des postes ; Promenade du Bastion ; Champ de foire ; Marché aux porcs. (an XI)
          Présentation du contenu :

          Hôtel de ville, travaux à la fontaine (1854) ; réparation des façades (1909) ; restauration du vestibule, du poste de police et des bureaux du commissariat (1909-1910).

          Bâtiments de la justice de paix du canton, réparations (1814-1816).

          Pont à bascule de la gare, remplacement (1935).

          Lavoir du pont des Soupirs, aménagement : à signaler 1 plan (1936-1937).

          Bureau de l'octroi du Mail, acquisition d'un bâtiment : à signaler 1 plan (1936-1937).

          Hôtel des postes, réparation du logement du receveur (1926) ; renouvellement du bail : à signaler 1 plan (1927-1930).

          Promenade du Bastion, achèvement de la fontaine Joubert et du monument à sa mémoire, déplacement de la pyramide (an XI-an XIII) ; acceptation du devis pour la fourniture de tables de marbre noir pour la pyramide (1807) ; ouverture à la palissade et construction d'un escalier dans le talus (1839-1840).

          Nouveau champ de foire, agrandissement (1824-1825).

          Marché aux porcs, agrandissement (1844).

          Champ de foire, construction (1863-1866) ; remblaiement (1878) ; construction d'un hangar pour servir à abriter le charbon et le bois à distribuer aux indigents de la ville (1888-1890) ; installation de remises (1898-1899) ; aménagement du marché aux porcs (1906-1907) ; acquisition des écuries de l'ancien hôpital vétérinaire (1921) ; assainissement : à signaler 3 plans (1928) ; agrandissement : à signaler 6 plans (1928-1929 ; 1934-1938).

          Typologie : plan

        • 2 O 666 - Places publiques ; Fontaine ; Monument Lalande ; Monument aux morts ; Dépôt de mendicité de Brou ; Maternité. (1813-1934)
          Présentation du contenu :

          Création d'une place publique, acquisition de bâtiments entre les rues des Halles, Samaritaine et Pêcherie (1818-1820).

          Place du Palais de justice, aménagement (1833-1844).

          Etablissement d'une fontaine au Champ de Mars, projet de construction d'une fontaine au faubourg Saint Nicolas, construction du monument Bichat place de la Grenette, inauguration de la statue (1838-1845).

          Place Bernard, construction (1840-1854).

          Place Joubert, aménagement et construction de WC souterrains (1932-1934).

          Quinconces, construction de WC souterrains (1934).

          Monument Lalande : 3 plans (1909).

          Monument aux morts, choix de l'emplacement (1922).

          Dépôt de mendicité de Brou, état des travaux (1813).

          Cession de l'hospice des vieillards à l'hospice de la Charité (1836-1843).

          Maternité, construction : à signaler 9 plans (1919-1934).

          Typologie : plan

        • 2 O 667 - Glacière ; Ecuries ; Grenette ; Horloge publique ; Salle du musée ; Salle de réunions de la société d'Emulation et d'Agriculture de l'Ain ; Hôtel de Meillonnas ; Ancienne maison Régneux ; Immeuble joignant le boulevard de Brou et la rue des Potiers ; Remise pour les combustibles du bureau de bienfaisance ; Ancienne maison Ebrard ; Bains-douches ; Corps de garde ; Bâtiment impasse du four Bâgé ; Cour des voyageurs de la gare PLM ; Nouveau magasin des pompes à incendie. (an XII-1939)
          Présentation du contenu :

          Construction d'une glacière, projet de vente de deux écuries, d'établissement de quatre foires à chevaux et d'un débouché par le bastion sur le chemin de ronde (an XII-an XIII).

          Aliénation des écuries rue Vieille Charité et rue de la Voûte proche de la fontaine des Jacobins (an XII-an XIII).

          Construction de la grenette, réclamation des héritiers de l'entrepreneur (1809-1842).

          Bâtiments appartenant à la compagnie de l'Arquebuse, contestation concernant une créance (1818).

          Horloge publique, réparations (1818).

          Réparations au plancher de la salle du musée et de la salle de réunions de la société d'Emulation et d'Agriculture de l'Ain (1819-1820).

          Plainte contre la ville à la suite du pillage et dévastation du couvent du Bon Pasteur durant la révolution de 1848 (1848-1855).

          Hôtel de Meillonnas, projet d'acquisition pour y établir une place de marché (1899-1900).

          Ancienne maison Régneux avenue Alsace-Lorraine : 1 plan (1904).

          Immeuble joignant le boulevard de Brou et la rue des Potiers, acquisition : à signaler 1 plan (1909).

          Remise pour les combustibles du bureau de bienfaisance, construction (1913-1914).

          Ancienne maison Ebrard, aliénation : à signaler 2 plans (1922-1926).

          Bains-douches, établissement : à signaler 1 plan (1924).

          Ancien corps de garde de la rue Centrale, aliénation : à signaler 1 plan (1926).

          Bâtiment impasse du four Bâgé, vente (1928-1929).

          Cour des voyageurs de la gare PLM, réfection (1935).

          Nouveau magasin des pompes à incendie, aménagement : à signaler 1 plan (1939).

          Typologie : plan

        • 2 O 668 - Salles de spectacle, des fêtes ; Greniers de la grenette ; Halles ; Bibliothèque municipale. (an VIII-1938)
          Présentation du contenu :

          Salle de spectacle, bail (an VIII) ; réparation et décoration (an VIII-1835) ; restauration (1864-1865).

          Théâtre avec salle des fêtes au-dessus, reconstruction (1896-1903).

          Salle du Bastion, restauration (1901-1902).

          Greniers de la grenette, amodiation (an IX-1807).

          Halle pour les menus grains, construction (1839-1841) ; couverture de la cour par une verrière (1900-1902).

          Halle à grains et salle des fêtes, travaux (1901-1902).

          Salle des fêtes, restauration (1924-1925).

          Bibliothèque municipale, installation sur l'emplacement du magasin des pompes à incendie : à signaler 2 plans (1845-1847). Réfection des toitures de la bibliothèque et de la halle au blé, reconstruction du quai de la Reyssouze, construction de bureaux de perception des droits de places au champ de foire, travaux simultanés (1866-1867). Installation de la bibliothèque municipale dans les cloîtres de Brou et aménagement d'un logement de concierge (1930-1938).

          Typologie : plan

      • 2 O 669 - Bâtiments religieux. (1819-1931)
        Présentation du contenu :

        Eglise Notre Dame, demande de réparations du mur de la chapelle des fonts baptismaux (1819) ; réparations à la charpente et à la toiture, élargissement de la porte latérale à l'Est (1839-1845) ; élévation du clocher à sa hauteur primitive (1847) ; réparations à l'intérieur et établissement de l'éclairage au gaz (1863) ; reconstruction du clocher (1865-1867).

        Presbytère, réparations (1861) ; restauration et agrandissement (1863-1864) ; établissement d'un canal-égout (1931). Cimetière, agrandissement (1827).

        Nouveau cimetière, établissement (1829) ; agrandissement (1833-1837 ; 1875-1881).

        Ancien cimetière, cession gratuite de parcelles (1851-1854).


      • 2 O 670-673 - Bâtiments d'enseignement (an XI-1947)
        • 2 O 670 - Ecole communale ; Ecole laïque de filles ; Groupe scolaire ; Lycée de jeunes filles ; Ecole Bel-Air quartier de la gare ; Ecole de garçons rue Bichat ; Ecoles Charles Robin et Lazare Carnot. (1852-1947)
          Présentation du contenu :

          Ecole communale et salle d'asile place Bernard, construction (1852-1853).

          Ecole communale de garçons, établissement d'une 6e et 7e classes (1873) ; nouvelle installation dans l'ancien hôtel de la préfecture et projet de création d'une école centrale de garçons (1874-1876).

          Ecole laïque de filles au faubourg Saint-Nicolas, construction (1873-1877).

          Construction d'un groupe scolaire au clos Wolf, d'une école mixte au Petit Challes, d'une école maternelle route de Jasseron, d'une école de garçons avec école maternelle au Clos des Graves (1887-1899).

          Construction d'un groupe scolaire au faubourg du Jura et agrandissement du lycée de jeunes filles : à signaler 3 plans (1902-1909).

          Ecole Bel-Air quartier de la gare, construction : à signaler 1 plan (1904-1923).

          Ecole de garçons rue Bichat, restauration et agrandissement (1905-1914).

          Ecoles Charles Robin et Lazare Carnot, construction et aménagements (1938-1947).

          Typologie : plan

        • 2 O 671 - Groupe scolaire Charles Jarrin, construction. (1934-1939)
          Présentation du contenu :

          À signaler 31 plans (1934-1939).

          Typologie : plan

        • 2 O 672 - Ecole secondaire ; Collège ; Institution Carriat. (an XI-1889)
          Présentation du contenu :

          Ecole secondaire, réparation (an XI).

          Collège, réparation au mur du jardin (1806).

          Institution Carriat, construction : à signaler 9 plans et un arbre généalogique de Joseph Marie François Carriat (1875-1889).

          Typologie : plan

        • 2 O 673 - Lycées. (1853-1936)
          Présentation du contenu :

          Lycée impérial, construction (1853-1862) ; agrandissement (1876-1878).

          Lycée Lalande, restauration et agrandissement (1889-1922) ; travaux d'appropriation (1901-1903) ; réfection des toitures et travaux d'aménagement (1936).

          Lycée de jeunes filles, agrandissement (1886-1887) ; cession de la mitoyenneté d'un mur (1926) ; installation du chauffage central (1935-1936).


      • 2 O 674 - Bâtiments militaires. (1824-1878)
        Présentation du contenu :

        Construction d'écuries pour les chevaux de troupes de passage, travaux simultanés à la construction d'un bureau pour l'octroi (1824-1825).

        Projet de casernement pour un bataillon d'infanterie (1826-1831).

        Etablissement d'une caserne d'infanterie : à signaler 2 plans (1858-1868).

        Caserne Sainte-Marie, restauration (1847-1852) ; aliénation (1862-1868).

        Construction d'une caserne de cavalerie et restauration de la caserne d'infanterie (1859-1862).

        Création d'une garnison d'artillerie et agrandissement de la caserne d'infanterie (1872-1878).

        Caserne de gendarmerie, construction (1832-1834).

        Typologie : plan

    • 2 O 675-676 - Biens communaux (an IX-1938)
      • 2 O 675 - Terrains communaux ; Pompe-fontaine ; Puits artésien ; Sources. (an IX-1938)
        Présentation du contenu :

        Terrain place des Lices, demande d'extinction d'une ancienne rente (an IX-an XIII). Abandon des droits d'un particulier sur la glacière au profit de la ville (an XII-1823) ; Communal des Vennes, mise en culture des deux tiers (1831-1841) ; renouvellement du bail à la société des courses de chevaux, vente de terrain pour la construction d'habitations à bon marché : à signaler 1 plan (1921-1927). Terrain faubourg de Lyon, cession (1835). Cession gratuite de terrain place Bernard : à signaler 1 plan (1863-1868). Abandon d'une servitude de passage rue Clavagry : à signaler 1 plan (1912). Aliénation d'une parcelle de terrain à côté de la caserne Aubry : à signaler 1 plan (1913-1919). Ancien rempart du bastion, acquisition d'une bande de terrain pour l'établissement d'un talus : à signaler 1 croquis (1924). Aliénation d'un terrain au Peloux : à signaler 2 plans (1926). Aliénation d'une parcelle de terrain au bastion : à signaler 1 plan (1927-1928). Propriété Morel située derrière le champ de foire, droit de passage contre indemnité (1935). Cession gratuite d'un terrain à la ville rue Magenta (1938). Forêt domaniale de Seillon, rachat des droits de service, aliénation des droits de pâturage dans les cantons des Vernes et du Petit Seillon (1855-1856) ; cession de droits de pâturage (1862-1863). Elagage des arbres des cours des casernes Aubry et Brouet, cession amiable (1935).

        Etablissement d'une pompe-fontaine au faubourg du Jura (an XII-an XIII). Travaux supplémentaires à la pompe-fontaine du faubourg des Halles (an XIII). Construction d'une pompe, lettre de renvoi du devis (1809).

        Forage d'un puits artésien au champ de Mars et élévation d'un trophée au-dessus de la fontaine de ce puits (1844-1846).

        Acquisition d'une source à Lent (1876-1877). Conservation des sources de Lent, achat d'une servitude (1881).

        Typologie : plan

      • 2 O 676 - Cimetière, concessions (1857-1913) ; révision des tarifs (1885). (1857-1913)
    • 2 O 677-684 - Travaux publics (an IX-1940)
      • 2 O 677 - Egouts. (1891-1935)
        Présentation du contenu :

        Construction d'un égout collecteur général entre la place de l'hôtel de ville et la Reyssouze : à signaler 2 plans (1891-1892).

        Construction des égouts des quartiers du Clos Wolf, des Graves et de la Gravière (1912-1923).

        Construction d'un égout rue des Tanneries et quai de la Reyssouze (1924-1925).

        Prolongement de l'égout du chemin du Peloux et de la route de Lyon : à signaler 1 plan (1928).

        Prolongement de l'égout collecteur de la route nationale 83 (1929).

        Construction de l'égout rue de la Citadelle (1930).

        Prolongement de l'égout collecteur général : contient des plans (1930-1934).

        Construction des égouts Faubourg de Mâcon, rue Pavé d'amour, quartiers du Peloux, de Montholon et des Clapiers, de l'avenue de Rosière, du quartier des Vennes, du boulevard Paul-Bert, de la rue Magenta et du chemin de Montholon, désobstruction de l'égout de la Route nationale 75, prolongement de l'égout de la rue du Docteur Nodet empierrement de chaussées et construction de conduites d'eau et d'égouts lotissement Chanel (1930-1935).

        Typologie : plan

      • 2 O 678 - Réseau d'égouts et station d'épuration. (1934-1939)
        Présentation du contenu :

        Aménagement et extension avec déversement des eaux usées dans la rivière de la Reyssouze après décantation et épuration : contient des plans (1934-1939).

        Construction d'égouts et de bordures de trottoir aux Dîmes et à la Chambière (1935-1937).

        Typologie : plan

      • 2 O 679 - Adduction d'eau potable. (1865-1913)
        Présentation du contenu :

        Projet de distribution d'eau potable pour différents quartiers (1865).

        Distribution d'eau potable, travaux (1875-1892).

        Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).

        Travaux d'alimentation en eau potable des quartiers hauts de la ville et extension de la distribution (1911-1913).


      • 2 O 680 - Projet d'adduction d'eau potable, dossier d'enquête publique. (1924-1925)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1924-1925).

        Typologie : plan

      • 2 O 681 - Réseau de distribution d'eau. (1926-1940)
        Présentation du contenu :

        Réseau de distribution d'eau, extensions (1926-1939).

        Projet supplémentaire d'adduction d'eau : contient des plans (1927-1928).

        Etablissement d'une conduite d'eau potable sous la voie PLM (1931).

        Construction des conduites d'eau des quartiers de Cuiron et des Dîmes (1937).

        Alimentation en eau potable de la gare SNCF (1937-1940).

        Typologie : plan

      • 2 O 682-683 - Voirie (an IX-1934)
        • 2 O 682 - an IX-1908. (an IX-1908)
          Présentation du contenu :

          Nouvel alignement de la rue Chèvrerie dite Chevrière (an IX).

          Alignement de la rue du Collège (1808).

          Anticipation d'un chemin au nord de l'enclos des Lazaristes et des Capucins et usurpation de la place publique appelée place aux bœufs gras (1813-1816).

          Alignement de la rue des Prisons et de la place du Greffe (1823-1825).

          Elargissement de la rue des Lices et agrandissement de la place de la Grenette (1832-1835).

          Règlement général et tarif de la voirie (1858-1859). Alignement général des rues et places de la ville (1876-1877).

          Plan d'alignement de la voirie urbaine de la ville (1879-1881).

          Alignement de la rue Teynière : à signaler 2 plans dont 1 non consultable (1895-1897).

          Adoption du plan d'alignement de la place Perrier-Labalme : à signaler 1 plan (1906-1915).

          Alignement des rues du Bastion, Clavagry et Teynière : à signaler 1 plan (1908).

          Typologie : plan

        • 2 O 683 - 1911-1934.
      • 2 O 684 - Alignement ; Aménagements urbains ; Bornes lumineuses. (an X-1938)
        Présentation du contenu :

        Installation d'un refuge avec borne lumineuse au carrefour du boulevard Victor Hugo et du boulevard de Brou : à signaler 1 plan (1931).

        Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements impasse Guichenon : à signaler 1 plan (1931).

        Alignement de la rue des Graves : à signaler 1 plan (1931).

        Projet d'ouverture d'une percée entre la rue du 4 septembre et l'avenue de l'Egalité : à signaler 1 plan (1931).

        Pose de bordures de trottoirs avec bouches d'égouts faubourg de Lyon (1931-1933).

        Elargissement du trottoir de l'avenue de l'Egalité : à signaler 2 plans (1932).

        Modification des alignements de la rue des Tanneries : à signaler 1 plan (1932-1933).

        Prolongement de la rue Albert 1er : à signaler 1 plan (1934).

        Elargissement du boulevard du Champ de Mars : à signaler 1 plan (1935).

        Aménagement du chemin de desserte du lotissement du quartier des Clapiers (1935).

        Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau au groupe d'habitations à bon marché du chemin des Dîmes : à signaler 3 plans (1936-1937).

        Installation d'une borne lumineuse au carrefour de Brou (1937).

        Eclairage électrique, instance entre la Compagnie du gaz et la ville (1890-1898).

        Bail de l'illumination des réverbères (an X-an XII).

        Difficultés de circulation sur les routes nationales pendant les fêtes foraines du boulevard de Brou et du faubourg de Mâcon, demande de mesures (1935).

        Continuation des travaux de la voie Lyon-Bourg, demande de subvention (1938).

        Modifications des alignements de la passerelle du Bastion : à signaler 1 croquis (1928-1929).

        Construction d'un ponceau sur le bief du Malivert (1934).

        Typologie : plan

    • 2 O 685 - Cultes. (1808-1900)
      Présentation du contenu :

      Conseil de fabrique, requête pour entrer en possession des biens de l'ancienne confrérie des Pénitents, abandon (1808-1822) ; comptes administratifs et de gestion (1895-1900).

      Demande d'érection du siège épiscopal en l'église de Brou (1817).

      Traitement de l'aumônier du collège et ancien chanoine, augmentation (1819).


    • 2 O 686 - Assistance. (an XIII-1923)
      Présentation du contenu :

      Désignation d'un enfant pour être élevé aux frais de l'Etat dans un lycée ou une école d'arts et métiers (an XIII).

      Commission administrative de bienfaisance, nomination d'un membre (1809).

      Bureau de bienfaisance, règlement de frais et dépens d'une procédure (1883) ; encaissement du produit de la vente de l'immeuble Ravier (1923).

      Soins aux indigents et instruction des jeunes filles pauvres, établissement des sœurs de Saint Vincent de Paul (1812-1816).

      Recouvrement des prestations volontaires en faveur des pauvres par le percepteur (1816).


    • 2 O 687 - Enseignement, lettres et arts. (1779-1936)
      Présentation du contenu :

      Création d'une école maternelle en annexe de l'école laïque de filles boulevard Saint-Nicolas : à signaler 2 plans (1877).

      Ecole de garçons des Graves, création d'un poste d'adjoint : à signaler 2 plans (1892).

      Ecoles communales, achat de fournitures scolaires (1925-1926).

      Indemnité de logement des instituteurs, pétition et réclamations (1908-1909 ; 1913-1920 ; 1936).

      Collège, comptes et demande de secours à la ville (1811-1812) ; budget de 1820 (1819).

      Régularisation du paiement des bourses communales à l'économe du collège royal de Lyon pour les élèves boursiers de la ville (1816-1817).

      Projet de transformation du collège communal en collège royal (1839-1846).

      Demande d'érection de l'institution Carriat en école primaire supérieure, création d'un cours complémentaire de garçons : à signaler 3 plans (1882-1883).

      Lycée, programme des cours de la chaire départementale d'agriculture de l'Ain, (1909).

      Pension versée par la ville à un musicien pour donner les principes de son art à la jeunesse et nomination d'un organiste à l'église Notre-Dame (1779-1809).

      Bibliothèque, frais de reliure, emballage et transport de l'ouvrage sur l'Egypte offert par le Gouvernement (1820-1821) ; nouveau règlement (1935).

      Musée Lorin, création (1853-1855) ; legs d'un tableau de la belle Joconde par Léonard de Vinci, de deux vues du château de Dais, d'une statuette en bronze et d'ouvrages à la bibliothèque (1865) ; legs d'un tableau du Christ et d'un ouvrage à la bibliothèque (1866-1867).

      Typologie : plan