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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 708-721 - Boyeux-Saint-Jérôme (an VII-1938)
    • 2 O 708 - Administration générale. (1811-1825)
      Présentation du contenu :

      Transmission des papiers de la commune de l'ancien au nouveau maire (1811).

      Assurance responsabilité civile de la commune, vote d'une somme de 150 francs (1925).


    • 2 O 709 - Agriculture, statuts et formation du bureau de la Société de la fromagerie. (1927-1931)
    • 2 O 710 - Sapeurs-pompiers. (1913-1924)
      Présentation du contenu :

      Pompes à incendie, habillement et équipement, acquisition (1913-1916).

      Remboursement des effets personnels de la Compagnie réquisitionnés (1923-1924).


    • 2 O 711 - Police. (1844-1855)
      Présentation du contenu :

      Fixation des lieux de parcours du gros bétail (1844).

      Vaine pâture des bestiaux à grosses cornes, interdiction de conduire les bêtes à laine (1855).


    • 2 O 712 - Elections et personnel municipal. (an VII-1924)
      Présentation du contenu :

      Démission du maire en place depuis la révolution, choix d'un autre maire et d'un adjoint (1811).

      Gardes-champêtres pour le hameau de Poncieux, nomination (an VII-an VIII).

      Employés communaux, traitement (1924).


    • 2 O 713 - Comptabilité. (1823-1898)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, transaction (1823-1828).

      Taxe sur les moutons et brebis mis au pâturage (1830-1832).

      Taxe sur les bestiaux menés aux pâturages du hameau de Châtillon (1867).

      Créances dépendant de la succession d'un particulier, libération de la commune (1880).

      Sépultures privées dans les cimetières de Poncieux et Saint-Jérôme, tarifs des concessions (1898).


    • 2 O 714-717 - Bâtiments communaux (1809-1933)
      • 2 O 714 - Bâtiments civils. (1810-1933)
        Présentation du contenu :

        Mairie, réparations (1924).

        Poids public de Poncieux, rachat (1895-1897).

        Poids public, lavoir et aire à battre, acquisition de l'emplacement : à signaler deux croquis (1924-1925).

        Construction d'un hangar destiné à couvrir le lavoir public dit de La Fontaine Chaude en Balmalon (1878).

        Lavoir public de Poncieux, construction : à signaler 1 plan (1912-1914).

        Hangar-lavoir de Saint-Jérôme, aliénation : à signaler un croquis (1924).

        Lavoir public de Saint-Jérôme, construction (1925-1926).

        Lavoirs de Boyeux et Saint-Jérôme, construction (1925-1928).

        Place publique de Saint-Jérôme, contestation de la propriété (1810-1812).

        Place publique du hameau de Châtillon, contestation (1860-1863).

        Places publiques et hangar à Châtillon de Cornelle, amodiation (1933).

        Local de la pompe à incendie de Boyeux, acquisition d'une maison (1888-1889).

        Local de la pompe à incendie de Saint-Jérôme, acquisition d'un immeuble (1913-1914).

        Bâtiment de la pompe à incendie de Châtillon de Cornelle, construction (1914).

        Construction d'un hangar agricole à Boyeux et d'un bac-abreuvoir à Saint-Jérôme (1931-1932).

        Monument à la mémoire d'Alexandre Bérard à Ambérieu-en-Bugey, subvention pour la construction (1924).

        Monument aux morts, construction (1920-1922).


      • 2 O 715-716 - Bâtiments religieux (1809-1926)
        • 2 O 715 - Eglises ; Chapelle ; Presbytère. (1828-1926)
          Présentation du contenu :

          Eglise de Poncieux, réparations (1828-1832 ; 1922).

          Eglise de Saint-Jérôme, restauration de la toiture et construction du clocher (1872-1875).

          Eglises de Saint-Jérôme et Poncieux, chapelle de Châtillon de Cornelle, réparations (1874-1882).

          Chapelle de Châtillon de Cornelle, réparations (1926).

          Eglise et presbytère de Saint-Jérôme, réparations (1861-1873 ; 1896-1897).


        • 2 O 716 - Presbytère ; Cimetière. (1809-1909)
          Présentation du contenu :

          Ancien presbytère de Saint-Jérôme, acquisition (1809-1814).

          Echange de deux parcelles communales contre l'ancien presbytère de Poncieux et construction d'un four pour le hameau (1819-1820).

          Presbytère de Poncieux, réparations (1868-1875) ; désaffectation et projet d'y installer l'école (1908) ; transformation en salles de réunions et de dépôt d'archives (1910).

          Presbytères de Saint-Jérôme et Poncieux, location (1907-1909).

          Translation du cimetière de Poncieux, clôture des cimetières de Châtillon de Cornelle, Saint-Jérôme et Poncieux : à signaler un croquis (1855-1861).

          Translation du cimetière de Saint-Jérôme et création d'un cimetière spécial à Boyeux (1887-1890).

          Agrandissement et clôture des cimetières de Saint-Jérôme et Poncieux, acquisition d'un poids public (1894-1899).


      • 2 O 717 - Bâtiments d'enseignement. (1860-1923)
        Présentation du contenu :

        Ecole et cimetière de Poncieux, cimetières de Châtillon de Cornelle et Saint-Jérôme, approbation des plans et devis de l'entrepreneur (1860).

        Maison d'école de Châtillon de Cornelle, restauration (1863-1874).

        Maison d'école de Saint-Jérôme, construction (1869-1871).

        Maison d'école et mairie du hameau de Boyeux, construction : à signaler 1 plan (1873-1874).

        Réparations aux quatre maisons d'écoles (1886-1889).

        Ecole de Boyeux, acquisition d'un terrain pour le jardin (1892).

        Ecole de Poncieux, réparations (1922-1923).

        Ecole de Poncieux, réparations (1922-1923).

        Salle de classe de Boyeux, réparations (1923).


    • 2 O 718 - Biens communaux. (an XIII-1938)
      Présentation du contenu :

      Amodiation de fonds communaux à Poncieux et Châtillon (an XIII-an XIV).

      Terrains de Poncieux, usurpation (1815-1823).

      Chemin vicinal, anticipation (1882).

      Jardin de l'ancienne école de Châtillon de Cornelle, amodiation (1923).

      Droit de passage, cession (1924).

      Terrain dépendant de la section de Boyeux, amodiation (1933).

      Propriété située à Saint-Jérôme, location (1938).

      Canton de bois aux Déchères d'Amont à Poncieux, anticipation (1813).

      Maintiens et distractions au régime forestier de différents cantons de bois (1829-1869).

      Fontaines publiques de Châtillon de Cornelle, restauration (1877-1878).

      Etablissement de fontaines publiques à Boyeux, construction d'un bac-abreuvoir à Boyeux et jaugeage de la source dite sur le Gratoux (1881-1886).

      Cimetières, concessions (1890-1929).


    • 2 O 719 - Travaux publics. (1812-1930)
      Présentation du contenu :

      Canal-égout en aval de la fruitière et lavoir-abreuvoir, construction (1912-1925).

      Alimentation en eau potable à Châtillon de Cornelle, établissement de fontaines, captage d'une source et construction d'un bac-abreuvoir (1895-1900).

      Extension de la distribution d'eau potable à Boyeux, construction de réservoirs et d'un lavoir-abreuvoir (1903-1907).

      Construction d'un réservoir et d'un lavoir-abreuvoir à Boyeux : à signaler 1 plan (1908-1914).

      Eau potable, projet d'adduction au hameau de Poncieux : contient des plans (1922-1929).

      Réservoir d'eau non protégé de Poncieux, réclamation (1923).

      Réservoir d'incendie au hameau de Châtillon, construction (1928-1930).

      Construction de deux planches sur le ruisseau de Marlieu et fourniture de tuiles à crochets pour l'église, réclamation de l'entrepreneur (1812).

      Pont sur la rivière de Riez, construction (1837).

      Aqueduc sur un chemin vicinal, construction (1896).


    • 2 O 720 - Cultes. (1809-1883)
      Présentation du contenu :

      Demande des habitants de Poncieux pour que l'église soit érigée en annexe (1809-1810).

      Eglise de Poncieux, érection en annexe et traitement du vicaire (1820-1823) ; achat de mobilier (1882-1883).


    • 2 O 721 - Enseignement. (1897-1903)
      Présentation du contenu :

      Matériel d'enseignement, demande de concession (1897-1901).

      Création d'un poste d'instituteur-adjoint (1902-1903).