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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 746-759 - Brénaz (1808-1939)
    • 2 O 746 - Administration générale, approbation du procès-verbal de délimitation de la commune. (1894)
    • 2 O 747 - Agriculture, acquisition d'un trieur à céréales. (1930-1931)
    • 2 O 748 - Affaires militaires. (1831-1931)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, acquisition de l'habillement et de l'équipement (1831).

      Subvention au profit des hôpitaux militaires du département et au sanatorium de Bellecombe (1915-1918).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une moto-pompe (1931).


    • 2 O 749 - Police et hygiène. (1808-1929)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des moutons et brebis, règlement (1808).

      Partage des pâturages entre les troupeaux de bêtes à cornes et bêtes à laine (1835).

      Parcours du bétail, règlement (1843).

      Parcours commun de mai à août, expulsion des bêtes à laine (1857-1862).

      Parcours des pâturages communaux, cantonnement des bêtes à laine (1872).

      Subvention au laboratoire d'analyses bactériologiques de Bourg-en-Bresse (1929).


    • 2 O 750 - Elections et personnel municipal. (1810-1922)
      Présentation du contenu :

      Nomination de deux conseillers municipaux (1810).

      Suppression de l'emploi de garde-champêtre (1819).

      Secrétaire de mairie et gérant du téléphone, augmentation du traitement (1920).

      Receveur municipal, relèvement de l'indemnité (1922).


    • 2 O 751 - Comptabilité. (1878-1908)
      Présentation du contenu :

      Déficit budgétaire de 1907, emprunt (1908).

      Taxe par tête de bétail conduit sur les propriétés communales (1878).


    • 2 O 752-754 - Bâtiments communaux (1811-1931)
      • 2 O 752 - Bâtiments civils. (1839-1931)
        Présentation du contenu :

        Lavoirs communaux, réparations des toitures (1921).

        Four communal, reconstruction (1839-1840).

        Réparations aux toitures des trois fours de la commune (1847).

        Four du hameau de Larnin, construction (1859-1860).

        Construction d'un four au hameau de Boirin et reconstruction du cuisant du four du hameau de Méraléaz (1863-1867).

        Acquisition de quatre fours (1926-1927).

        Domaine de la Grange du Cimetière, acquisition (1908-1909) ; travaux de réfection des bâtiments (1923-1925).

        Construction d'un garage à autobus avec appartement pour le mécanicien et installation d'un pont à bascule : à signaler 1 croquis (1925-1927).

        Maison avec garage, location (1927).

        Remise pour la moto-pompe et le trieur à céréales, construction (1930-1931).


      • 2 O 753 - Bâtiments religieux. (1811-1929)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du beffroi et acquisition d'une cloche (1852-1854) ; remplacement du couvert en zinc du clocher par un couvert en ardoise (1871) ; acquisition d'une horloge (1880) ; acquisition d'une seconde cloche et réparation du clocher (1887) ; réparation de la toiture (1913) ; réparations (1929).

        Eglise et presbytère, réparations (1841-1844) ; construction du clocher et reconstruction des toitures (1843-1854).

        Réparation du clocher et du presbytère (1860-1861).

        Réparations à l'église, au presbytère et aux fontaines des quatre hameaux (1866-1872).

        Ouverture d'une instance contre deux particuliers dont le purin et le fumier causent des dommages aux murs de l'église et du presbytère (1867).

        Amodiation d'une maison pour servir de logement au desservant (1811).

        Construction d'un presbytère et achat d'ornements pour l'église (1812-1821).

        Utilisation des pièces du presbytère réservées par la commune, différend avec le desservant : à signaler 1 plan (1819-1820).

        Construction du presbytère par les habitants, accord avec la commune (1828-1829).

        Travaux simultanés de réparations du presbytère, des murs du cimetière et de la salle de la mairie (1832-1835).

        Presbytère, réparation de la toiture (1847) ; réparations (1856-1858).

        Restauration d'une partie de la toiture du presbytère, réparations d'une fontaine et construction d'un aqueduc, travaux simultanés (1859-1863).

        Réparations aux toitures du presbytère et de la maison commune, réfection des murs du cimetière et de la maison commune (1887-1890).

        Vente de l'ancien presbytère et expulsion du desservant (1907-1912).

        Cimetière, transfert (1857-1872) ; agrandissement (1926-1928).


      • 2 O 754 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1930)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1851-1863) ; réfection des volets du premier étage (1912) ; travaux de peinture (1926).

        Ecoles, construction de préaux (1895).

        Logement des institutrices, travaux (1920).

        Logement de l'instituteur, réparation (1930).


    • 2 O 755 - Biens communaux. (1809-1938)
      Présentation du contenu :

      Chemins vicinaux, réparation (1823).

      Herbes communales, vente (1862). Lots de fourrage du domaine de la Grange du Cimetière et du pré de Mort, amodiation (1938).

      Bois communaux, délimitation (1809). Droit d'usage et d'affouage dans la forêt de Méraléaz, contestation (1810-1812). Coupe de réserve, vente (1822-1823). Forêt communale, délimitation (1826-1827) ; vente de sapins du quart de réserve (1828-1829) ; établissement d'un nouveau chemin de desserte (1864-1868) ; travaux d'amélioration (1871-1874) ; autorisation donnée à un particulier de passer par le couloir de Diez (1872) ; ouverture d'un chemin au lieudit Plan du Carron (1872-1874). Lisière des bois communaux, demande de maintien en pâturage commun (1829-1831). Exploitation des arbres de la forêt communale, ouverture de deux chemins (1835). Bois communaux, autorisations de coupes et de vente de sapins (1837-1843) ; nettoyage (1846) ; demande d'une coupe d'arbres (1847-1848). Coupes affouagères, vices d'exploitation (1839-1851). Parcelle boisée, soumission au régime forestier (1847-1849). Canton de bois Les Marquillières, partage entre la commune et l'Etat (1852). Bois dit Les Marquillières, ouverture d'un chemin (1861). Coupes de bois, utilisation d'un chemin de vidange (1857-1859). Cantons de bois, soumission au régime forestier (1857-1861). Friches communales, demande de soumission au régime forestier (1865-1869). Bois communaux, aménagement (1866-1868). Canton de bois dit Le Ramaz, délimitation et bornage (1869). Coupe affouagère, instance contre une habitante (1872-1874). Parcelles de sapins et broussailles au lieudit Le Ramaz, acquisition (1926-1929). Plantation d'épicéas (1937).

      Droit de chasse, amodiation (1878-1898).

      Fontaines de Brénaz et Méraléaz, réparations (1818). Fontaines publiques, établissement d'abreuvoirs (1836-1839) ; construction (1868-1869 ; 1886-1890). Fontaine du bas de Larnin, rétablissement (1873).

      Cimetière, concessions (1929).


    • 2 O 756 - Travaux publics. (1906-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, travaux d'adduction : contient des plans (1922-1926).

      Pose de bornes-fontaines à Larnin et Boirin (1930).

      Alimentation en eau potable, acquisition d'une source (1938-1939).

      Concession de la construction et de l'exploitation d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1906-1920).


    • 2 O 757 - Cultes. (1813-1869)
      Présentation du contenu :

      Demande d'une succursale ou d'une annexe à Brénaz ou à Lochieu (1813-1814).

      Conseil de fabrique, création (1819-1820) ; paiement des dettes et achat d'ornements (1835-1869) ; comptes (1851-1852) ; subvention pour couvrir le déficit (1852-1854) ; secours pour le traitement du sonneur (1896-1901).

      Demande d'un desservant (1818).

      Mobilier et objets pour le culte, acquisition (1823-1824).

      Ornements sacerdotaux, acquisition (1832-1833 ; 1849).

      Acquisition d'un ciboire, réclamation du desservant (1852).


    • 2 O 758 - Assistance. (1817-1832)
      Présentation du contenu :

      Secours aux pauvres, vente d'arbres (1817-1818).

      Secours aux habitants dont la maison a été incendiée, vente de coupes d'arbres (1830-1832).


    • 2 O 759 - Enseignement. (1882-1887)
      Présentation du contenu :

      Ecole spéciale de filles, création : à signaler 2 plans (1882) ; diminution de la subvention pour le traitement des enseignants et demande de suppression (1887).