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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 760-781 - Brénod (an IX-1939)
    • 2 O 760 - Administration générale. (1812-1895)
      Présentation du contenu :

      Procédure contre l'ancien maire qui a quitté la commune avec les titres, papiers et plans sans rendre compte de sa gestion (1812-1818).

      Poursuite contre le maire et l'adjoint par l'administration forestière (1816-1817).

      Instance entre l'entrepreneur adjudicataire de travaux communaux et les héritiers de l'ancien maire (1871-1872).

      Acquisition de deux bustes de la République (1881).

      Compte de gestion de l'ancien maire, approbation (1893-1894).

      Demande de paiement d'ardoises que l'ancien maire aurait délivrées gratuitement à deux particuliers (1895).


    • 2 O 761 - Industrie, constitution de la société coopérative de fromagerie. (1928-1939)
    • 2 O 762 - Industrie, constitution de la société coopérative de fromagerie. (1843-1882)
      Présentation du contenu :

      Gardes nationaux mobilisés, dépenses (1870-1882).

      Sapeurs-pompiers, acquisition de deux pompes à incendie (1843-1845).


    • 2 O 763 - Police. (1806-1921)
      Présentation du contenu :

      Fête patronale, subvention aux organisateurs (1921).

      Pâturages, règlement (1806).

      Pâturage des bestiaux de trait, règlement (1808).

      Cantonnement des chèvres et des moutons, règlement (1842).

      Défrichement et loyer des terrains communaux, règlement (1905-1906).

      Pillages des forêts, proposition de mesures (1808).

      Cimetière, règlement et tarif des concessions (1882).


    • 2 O 764 - Personnel municipal. (an XI-1922)
      Présentation du contenu :

      Secrétaire de mairie, traitement (an XI) ; nomination et traitement (1806).

      Gardien et séquestre, traitement (1807-1808).

      Garde-forestier, nomination (1808-1809).

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité (1922).


    • 2 O 765 - Comptabilité. (1806-1920)
      Présentation du contenu :

      Budget 1808, proposition (1807).

      Etat des recettes et dépenses de la commune (1806).

      Avances de frais de procès, remboursement (1808).

      Comptabilité relative à l'ancien percepteur concernant les communes de Brénod, des Petit et Grand-Abergement, Champdor, Corcelles et Hotonnes (1818-1820).

      Frais de procès, compte de l'emploi de fonds (1825-1826) ; règlement (1839-1843 ; 1865-1868) ; emprunt pour le règlement (1850-1851).

      Honoraires dus à un vétérinaire, règlement (1837).

      Honoraires dus à un avoué et un avocat, règlement (1841-1843).

      Frais de procédure de plusieurs instances, règlement (1855-1887).

      Compte du percepteur-receveur municipal constitué débiteur, pourvoi (1858-1859).

      Cession de créances (1868-1883).

      Poids public, tarifs des droits à percevoir (1870).

      Extinction des dettes, emprunt et affectation du produit des coupes de bois de la réserve (1882-1884).

      Emprunt (1883 ; 1884).

      Rentes de l'Etat, vente (1919-1920)

      Taxes non acquittées, décharge du percepteur (1882).


    • 2 O 766-771 - Bâtiments communaux (an XII-1939)
      • 2 O 766-767 - Bâtiments civils (1838-1939)
        • 2 O 766 - Maison commune ; Ancien hôtel de ville, ; Mairie ; Ecoles ; Gendarmerie ; Justice de paix ; Poids public ; Four ; Fontaines ; Lavoirs ; Presbytère. (1838-1936)
          Présentation du contenu :

          Maison commune, reconstruction du bûcher (1877).

          Ancien hôtel de ville, vente aux enchères (1897-1898).

          Mairie, écoles et gendarmerie, travaux simultanés de réparations (1923).

          Mairie, école et justice de paix, installation du chauffage central (1929).

          Mairie, salle de classe et église, travaux simultanés de réparations (1930-1933).

          Mairie et école de garçons, réparations (1935-1936).

          Justice de paix et maison d'école, location de deux chambres (1838-1839).

          Etablissement d'un poids public (1863).

          Réparations à la toiture du four, du poids public et aux fontaines (1875-1878).

          Ancien poids public, vente des matériaux du logement (1883).

          Construction d'une cabine pour le poids public, réparations aux abords de la fontaine de la place et aux cheminées de la mairie (1905-1906).

          Construction de trois lavoirs et clôture du nouveau cimetière, travaux simultanés (1878-1882).

          Lavoir couvert de Maconod, construction (1894-1895).

          Four communal, amodiation (1838-1849).

          Construction d'un four et réparations au presbytère, travaux simultanés (1846-1849).

          Four banal et poids public, baux (1848-1890).


        • 2 O 767 - Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ; Salle des fêtes. (1842-1939)
          Présentation du contenu :

          Horloge publique, acquisition (1842-1843).

          Place publique, agrandissement (1866).

          Fromagerie de Maconod, acquisition (1887-1889).

          Demande de démolition d'un hangar communal et aliénation de l'ancien bâtiment scolaire (1888-1896).

          Hangar communal, travaux (1892).

          Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).

          Station d'étalons, installation (1911-1913) ; bail du hangar de monte (1935-1937) ; bail et résiliation d'une chambre (1935-1936).

          Hangar à battre, construction (1920-1924).

          Ancienne station des étalons, vente (1939).

          Salle des fêtes, réfection du plancher de la galerie (1933) ; location (1936).


      • 2 O 768-769 - Bâtiments religieux (an XII-1933)
        • 2 O 768 - Eglise ; Presbytère. (1807-1893)
          Présentation du contenu :

          Eglise, installation d'un Christ (1807-1810) ; réparations (1822-1825) ; reconstruction d'un clocher (1828-1844) ; acquisition d'une cloche (1840-1848) ; réclamation du vérificateur de l'horloge (1853-1854) ; acquisition d'une seconde cloche (1856-1860) ; réparation à la toiture et à la couverture du clocher (1876-1877) ; restauration (1885-1889) ; construction d'un perron (1891-1893).

          Réparations à l'église et reconstruction du presbytère (1820-1821).

          Réparations à l'église et au presbytère (1849-1851).

          Acquisition d'une croix en fer pour le village (1839-1843).


        • 2 O 769 - Presbytère ; Cimetière. (an XII-1933)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, demande de réparations (an XII) ; réparations (1806-1807) ; reconstruction (1821-1831). Presbytère et maison commune, réparations (1866-1868).

          Mur du presbytère et clôture du champ de foire, reconstruction (1882).

          Cimetière, translation (1865-1878) ; aménagement (1924-1926) ; réfection du mur (1931-1933).

          Ancien cimetière, conversion en place publique (1891-1892).


      • 2 O 770 - Bâtiments d'enseignement. (1823-1901)
        Présentation du contenu :

        Maison des sœurs de Saint Joseph, réparations (1823-1824).

        Maison commune et d'école, projet de construction : à signaler 1 plan (1842-1849) ; acquisition (1859-1861) ; agrandissement du jardin de l'instituteur (1863-1867).

        Ecole de garçons, agrandissement du jardin (1869).

        Ecole de filles, location d'un bâtiment et projet de construction (1883-1887).

        Groupe scolaire avec mairie et justice de paix, construction (1890-1901) ; acquisition de la mitoyenneté d'un mur (1896-1898).

        Ancienne maison d'école, aliénation (1896-1897).


      • 2 O 771 - Bâtiments militaires. (1897-1939)
        Présentation du contenu :

        Caserne de gendarmerie et magasin pour les pompes à incendie, construction (1897-1902). Gendarmerie, église, presbytère et écoles, travaux simultanés de réparations (1925-1929). Gendarmerie, réparations (1937-1939).


    • 2 O 772-777 - Biens communaux (1806-1938)
      • 2 O 772 - Terrains communaux. (1806-1926)
        Présentation du contenu :

        Délimitation (1806 ; 1833 ; 1841).

        Prairie de l'Essieux, mise en réserve (1842).

        Délimitation de terrains, nomination d'indicateurs (1845).

        Desserte de propriétés, autorisation d'utiliser le chemin du Gollet de Ferrolière (1842-1873).

        Boues et immondices de Maconod, amodiation (1886).

        Parcelles de terrains, ventes : à signaler 2 plans (1887 ; 1890-1892 ; 1899 ; 1914-1916 ; 1922 ; 1924 ; 1925-1926).

        Parcelle de terrain expropriée de Corcelles, acquisition et revente (1896-1897).

        Terrains en friches, vente (1896-1898).

        Parcelles de terrain, échange (1899 ; 1920-1921).

        Echange d'un pré au lieudit Chavent d'Amont et vente d'un jardin et d'un pré au même lieu (1921).


      • 2 O 773 - Bois (1/4). (1808-1833)
        Présentation du contenu :

        Demande de délivrance de coupes de bois d'usage ou de chauffage, refus (1808).

        Demande de coupe de sapins, refus (1808).

        Droits d'usage de la forêt de Meyriat, pétition des habitants de Maconnod et injonction faite à un particulier de rétablir les deux chemins publics servant pour l'exploitation des bois (1809-1832) ; demande d'arbres pour réparer les maisons : à signaler copie de la transaction de 1309 entre les habitants de Brénod et les Prieurs de Nantua et Meyriat (1820-1833) ; sollicitations des habitants (1821).

        Canton de bois appartenant au gouvernement, revendication de propriété (1816-1820).

        Forêt dite Sous Florence ou Migey, coupe d'arbres illicite (1819).

        Abattage d'un sapin non marqué, litige (1820).


      • 2 O 774 - Bois (2/4). (1821-1836)
        Présentation du contenu :

        Propriété d'un canton de bois appelé Costaz Grand Pierre, demande d'autorisation de plaider contre un particulier (1821).

        Cantons de bois, usurpations (1821-1835).

        Forêt de Brénod lieudit Les Arrisses, délimitation (1825).

        Forêt communale, délimitation (1826-1836).


      • 2 O 775 - Bois (3/4). (1828-1864)
        Présentation du contenu :

        Droits d'usage d'une partie de la forêt de Meyriat, instance (1828-1858).

        Bois communaux, maintien sous le régime forestier (1829-1833).

        Cantonnement de la forêt des Moussières, instance (1833-1846).

        Enlèvement de branchages et de cimeaux provenant de coupes de bois, instance (1838-1839).

        Revendication du canton de broussailles appelé Sous le Molard, procès (1848-1864).


      • 2 O 776 - Bois (4/4) ; Chasse. (1854-1938)
        Présentation du contenu :

        Coupe de bois, instance contre l'adjudicataire (1854).

        Bois de la section de Maconod, soumission au régime forestier (1858).

        Coupe de sapins illicite, transaction (1858-1860).

        Bois communaux, demande d'un chemin de vidange (1859).

        Forêt communale, délimitation et bornage (1863).

        Délivrance de bois d'usage, procès (1863-1879).

        Cantons de Pré Goyet et Pré Bardon dans la forêt de Meyriat, soumission au régime forestier (1864-1866) ; soustraction du régime forestier (1872).

        Forêts communales, bornage (1869-1873) ; fixation de l'exploitation annuelle (1870).

        Bois du Crêt Naillod, du Creta Pella et de la Fin, soumission au régime forestier (1872).

        Coupe de sapins sur la parcelle d'un particulier, condamnation de la commune (1906-1909).

        Chasse, location (1938).


      • 2 O 777 - Fontaines ; Abreuvoirs ; Cimetière. (1824-1933)
        Présentation du contenu :

        Bassin de fontaine, construction (1824-1825).

        Fontaine, construction (1828-1829).

        Fontaines publiques, bail d'entretien (1836-1838) ; amélioration et construction (1866-1872) ; réparations (1892)

        Fontaines jaillissantes, construction et remplacement de conduites (1866-1868).

        Fontaine du hameau de Pérouse, construction (1882-1885).

        Rétablissement de la conduite de Ronfelin et achat d'une nouvelle source (1883).

        Fontaine de Maconod, construction et captation de la source du Pommier (1885-1893).

        Abreuvoirs, construction (1901-1902).

        Cimetière, concessions (1883-1933).


    • 2 O 778 - Travaux publics. (1842-1938)
      Présentation du contenu :

      Egouts et bordures de trottoirs, construction (1928-1932).

      Distribution d'eau, travaux d'adduction, construction d'un lavoir, dérivation de la source de la Fontaine Blanche (1906-1925) ; projet d'adduction et de dérivation d'une partie des eaux de la source de Fontaine Guillermine (1934-1938).

      Fontaine Rousselin, changement des canalisations (1866-1867).

      Travaux aux conduites d'eau de Maconod et de Chavont d'Amont (1876).

      Réparations aux conduites d'eau (1932-1933).

      Assainissement du quartier de la gare (1939-1940).

      Distribution d'énergie électrique, construction (1926-1929).

      Pont du Vasoux sur l'Albarine, construction (1842).


    • 2 O 779 - Cultes. (an XII-1848)
      Présentation du contenu :

      Enquête sur l'état de la paroisse et de l'église (an XII).

      Traitement du vicaire (1845-1848).


    • 2 O 780 - Assistance. (an IX-1842)
      Présentation du contenu :

      Aide à une famille en détresse, cession d'un terrain (an IX).

      Reconstruction de bâtiments incendiés, pétition d'habitants pour obtenir des sapins (1808).

      Incendie, indemnité accordée à un habitant qui a fait une chute (1835-1836).

      Réparations de maisons incendiées, demande de bois (1835-1836).

      Réfugié espagnol, frais de nourriture et de logement (1842).


    • 2 O 781 - Enseignement. (1881-1899)
      Présentation du contenu :

      Ecole de garçons, traitement de l'instituteur adjoint temporaire (1881-1882) ; création d'un 2e emploi d'instituteur adjoint (1881-1882) ; demande d'un instructeur pour les exercices militaires (1882).

      Classe enfantine annexée à l'école de filles, création (1887-1889).

      Ecole de filles, création : à signaler 1 plan (1887-1888) ; acquisition d'un mobilier scolaire (1887-1890 ; 1897-1899) ; création d'un 2e emploi d'institutrice adjointe (1893-1894).