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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 782-792 - Brens (an XIII-1942)
    • 2 O 782 - Agriculture, demande d'augmentation des prix des produits livrés à la laiterie. (1939)
    • 2 O 783 - Police, règlement et tarifs des concessions au cimetière. (1869)
    • 2 O 784 - Comptabilité, achat d'un drap mortuaire. (1866)
    • 2 O 785-787 - Bâtiments communaux (1823-1924)
      • 2 O 785 - Bâtiments civils. (1920-1924)
        Présentation du contenu :

        Cabine téléphonique, installation : à signaler 1 plan (1923-1924)

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1923).


      • 2 O 786 - Bâtiments religieux. (1823-1918)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1823).

        Chapelle, réparations (1868 ; 1908).

        Construction d'une église et location du presbytère (1872-1875).

        Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan (1837-1840 ; 1909-1912) ; agrandissement et restauration des murs, travaux simultanés avec la construction de lavoirs (1893-1900) ; amélioration de l'accès : à signaler 1 plan (1917-1918).


      • 2 O 787 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1920)
        Présentation du contenu :

        Ecole primaire, acquisition (1847-1856).

        Groupe scolaire avec mairie, construction (1881-1888) ; réparations (1919-1920).


    • 2 O 788 - Biens communaux. (1878-1933)
      Présentation du contenu :

      Parcelle de terrain au lieudit Furans, vente (1930).

      Gravière, acquisition (1906-1907).

      Gravière de Genevrey, vente : à signaler 1 plan (1930).

      Fontaine communale, acquisition d'un emplacement au lieudit Vers la Fontaine Gotraz (1878).

      Cimetière, concessions (1902-1933).


    • 2 O 789 - Travaux publics. (1904-1942)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, projet d'adduction et de construction de réservoirs : contient des plans (1931-1942).

      Passerelles sur le Furans et le bief de l'Echet, construction (1904-1905).


    • 2 O 790 - Cultes. (an XIII-1866)
      Présentation du contenu :

      Logement du desservant, imposition (an XIII).

      Acquisition de livres de liturgie romaine pour la chapelle (1866).


    • 2 O 791 - Assistance, secours accordé au bureau de bienfaisance pour l'achat de pain pour dix malheureux. (1868)
    • 2 O 792 - Enseignement. (1866-1902)
      Présentation du contenu :

      Création d'une école communale de filles et traitement de l'institutrice (1866-1868).

      Caisse des écoles, création (1902).