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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 793-800 - Bressolles (1808-1942)
    • 2 O 793 - Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie. (1898-1900)
    • 2 O 794 - Police, règlement et tarifs des concessions au cimetière. (1863)
      Présentation du contenu :

      À signaler 1 plan.


    • 2 O 795-798 - Bâtiments communaux (1808-1933)
      • 2 O 795 - Bâtiments civils. (1865-1933)
        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes et mairie, réparations (1933).

        Lavoir public sur Le Cottay, construction (1894).

        Réparations au four communal du hameau du Bonnet et construction d'un réservoir d'eau (1865-1869).


      • 2 O 796-797 - Bâtiments religieux (1808-1925)
        • 2 O 796 - Eglise ; Cimetière. (1833-1925)
          Présentation du contenu :

          Réparations et agrandissement de l'église et clôture du cimetière (1833-1835).

          Eglise, démolition et reconstruction du clocher, construction d'une sacristie et d'une nouvelle chapelle (1838-1848) ; construction de lucarnes dans la toiture du clocher, pose d'une horloge et clôture du cimetière (1883-1889) ; refonte de la grosse cloche (1895-1896) ; recouverture (1902) ; restauration de la toiture et du clocher (1921-1925).


        • 2 O 797 - Presbytère ; Nouveau cimetière. (1808-1912)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, projet de construction (1808) ; construction (1822-1832).

          Nouveau cimetière, construction : à signaler 2 plans et 2 croquis (1905-1912).


      • 2 O 798 - Bâtiments d'enseignement. (1851-1885)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, projet de construction (1851-1854).

        Maison d'école de garçons avec mairie, construction : à signaler 3 plans (1861-1873) ; construction d'une chambre (1879-1881).

        Maison d'école de filles, construction (1881-1885).


    • 2 O 799 - Biens communaux. (1811-1931)
      Présentation du contenu :

      Terrain communal au lieudit Au Fouilloux, usurpation (1811-1812).

      Terrains communaux, usurpation (1826-1827) ; partage avec le hameau du Bonnet (1855-1868).

      Gravière, acquisition (1924).

      Terrains boisés, soumission au régime forestier (1848-1855 ; 1861-1862).

      Demande de coupe de bois (1856).

      Cimetière, concessions (1869-1931).


    • 2 O 800 - Travaux publics. (1875-1942)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942).

      Eclairage électrique, projet de distribution (1920-1922).

      Aqueduc et glacis sur le torrent des Couilloures, construction (1875).

      Aqueducs sur le chemin vicinal N°1 de Dagneux à Faramans, construction (1883-1885).