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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 881-895 - Cessy (an XII-1938)
    • 2 O 881 - Administration générale. (1834-1835)
      Présentation du contenu :

      Délimitation avec la commune d'Echenevex (1834-1835).

      Cachet communal, acquisition (1835).


    • 2 O 882 - Industrie, transformation de la société Bairati et Allegrini. (1936)
    • 2 O 883 - Affaires militaires. (1831-1911)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, acquisition d'habillement, d'équipement et d'armement (1831-1835).

      Gardes nationaux mobilisés, solde, acquisition d'habillement et d'équipement (1870-1876).

      Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1836 ; 1911).


    • 2 O 884 - Police et hygiène. (1904-1928)
      Présentation du contenu :

      Nouveau cimetière, règlement (1904).

      Pollution de l'étang du Martinet causée par les égouts de Gex, demande d'enquête (1927-1928).


    • 2 O 885 - Comptabilité. (1817-1901)
      Présentation du contenu :

      Situation financière de la commune (1901).

      Compte du percepteur-receveur (1817).

      Rentes, paiement des arrérages et remboursement du capital (1838-1842).

      Frais de procès, requête d'un avoué pour le règlement (1883).

      Taxe sur le bétail mis en pâture dans le marais de Tutegny (1873-1874).


    • 2 O 886-889 - Bâtiments communaux (an XII-1938)
      • 2 O 886 - Bâtiments civils. (1814-1938)
        Présentation du contenu :

        Poids public, construction (1938).

        Fruitière d'Echenevex, construction (1814) ; demande d'une coupe de sapins (1830-1831).

        Bâtiment de la pompe à incendie et jardin de l'instituteur, acquisition (1869-1875).

        Hangar de la pompe à incendie, construction (1912).

        Maison, cave et jardin, acquisition (1875).

        Immeuble, échange de pièces avec un particulier (1875-1877).


      • 2 O 887-888 - Bâtiments religieux (an XII-1935)
        • 2 O 887 - Eglise ; Presbytère. (an XII-1935)
          Présentation du contenu :

          Eglise, refonte de la cloche (1826-1828) ; construction du clocher (1845-1857) ; réparations (1852-1860 ; 1883) ; réparations à la toiture du clocher (1935).

          Eglise et presbytère, réparations (1835-1841).

          Presbytère, acquisition (an XII-1807).

          Presbytère commun à Echenevex et Segny, réparations (1868-1873) ; restauration (1889-1890) ; location (1908).

          Ancien presbytère intercommunal, vente (1910-1912).


        • 2 O 888 - Cimetière. (1900-1931)
          Présentation du contenu :

          Transfert du cimetière intercommunal au lieudit Les Marguerons et construction de cimetières spéciaux à Segny et Echenevex : à signaler 2 plans (1900-1904).

          Amenée d'eau au cimetière, au Martinet et au Rucher (1930-1931).


      • 2 O 889 - Bâtiments d'enseignement. (1832-1925)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école avec mairie, travaux d'installation dans la fruitière (1832-1834) ; acquisition d'une maison et construction d'un groupe scolaire (1873-1889).

        Maison d'école, travaux (1840-1841).

        Groupe scolaire avec mairie, construction (1904-1919) ; réparations (1925).

        Jardin de l'instituteur, agrandissement (1890-1891).

        Aliénation des anciennes écoles (1910-1911).


    • 2 O 890-891 - Biens communaux (1813-1937)
      • 2 O 890 - Terrains communaux ; Bois ; Chasse. (1813-1933)
        Présentation du contenu :

        Communaux enclavés dans la montagne dite Puthoud, amodiation (1820-1821). Communaux de Petey, procès pour revendication de propriété (1843-1867). Jardin près de l'église, vente (1875). Propriété sur Gex et Cessy lieudit Au Maréchet, procès contre la ville de Gex (1875-1879). Parcelle de terrain, aliénation (1899-1900).

        Acquisition par la section d'Echenevex des deux tiers des bois de la montagne dits Le Cabaret (1813-1815). Demande d'une coupe de sapins, de transfert du quart de réserve et aménagement des bois d'Echenevex (1814-1820). Bois communaux, nouvel aménagement (1823). Chemin séparatif des bois situés sur le Mont Jura, création (1831). Sapins du quart de réserve, délivrance aux habitants (1841). Affouage, augmentation (1852). Forêt communale, aménagement et délimitation (1857-1867). Fusion des forêts de Cessy et du marais de Tutegny (1866). Route forestière et pastorale de Puthod, construction (1931-1933).

        Droit de chasse, location (1898-1925).


      • 2 O 891 - Fontaines ; Marais ; Source ; Cimetière. (1818-1937)
        Présentation du contenu :

        Passage des conduites d'eau d'une fontaine, demande d'indemnisation (1818-1820) ; litige (1827-1828). Fontaines publiques, restauration et construction (1865-1867). Fontaine devant la fruitière, réparations (1868-1873).

        Marais de Tutegny, vente aux enchères des châtaignes (1839) ; mise en ferme (1873-1875). Marais de Tutegny, pré des Panissières et champs des Callèzes et Sur Crédette, amodiation (1937-1938).

        Source au Maréchet sur la commune de Gex, acquisition (1882).

        Fontaine du Bourg d'en bas nouvellement créée, acquisition de l'emplacement (1882-1883). Fontaine du hameau de Tutegny, construction et acquisition de la source des Sarrazins : à signaler 1 plan (1895-1898) ; couverture (1908-1909).

        Cimetière, concessions (1886-1931).


    • 2 O 892 - Travaux publics. (1812-1938)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, projet : contient des plans (1926-1934).

      Adduction d'eau potable Au Martinet et dans diverses maisons isolées, projet (1933-1936).

      Réservoir d'eau potable, aménagement des talus (1938).

      Concession de l'éclairage électrique, convention avec la Société Gessienne d'Electricité : à signaler 1 plan (1906-1907).

      Eclairage électrique du hameau de Tutegny, travaux (1922).

      Construction d'une digue pour protéger le chemin vicinal La Vi Muneresse (1812-1813).

      Pont sur Le Loudard, construction (1827-1831).

      Chemin dans la traversée de Cessy, élargissement (1926).


    • 2 O 893 - Cultes, réunion de Sauverny à Versonnex et de Segny à Cessy pour le spirituel. (1831)
    • 2 O 894 - Assistance. (1830-1832)
      Présentation du contenu :

      Reconstruction de maisons incendiées, demande de bois (1830-1831).

      Incendie, frais de rafraîchissements et de nourriture aux pompiers du canton de Genève (1832).


    • 2 O 895 - Enseignement. (1828-1906)
      Présentation du contenu :

      Etablissement d'instruction primaire des sœurs de Saint-Joseph, autorisation (1828-1853).

      Ecole publique de filles, création et traitement de l'institutrice : à signaler 2 plans (1885-1887).

      Ecole spéciale de filles, rattachement des hameaux de Pitegny et de Chenaz : à signaler 1 extrait du plan cadastral d'Echenevex (1904-1906).

      Mesures à prendre à la suite de la fermeture des écoles congréganistes de Belley et Cessy (1905).