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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 957-966 - Chaley (an XIII-1937)
    • 2 O 957 - Police, droit accordé aux habitants de Charabotte d'être inhumés dans le cimetière. (1878-1881)
    • 2 O 958 - Personnel municipal. (1835-1925)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (1835-1836).

      Receveur municipal, indemnité (1925).


    • 2 O 959-962 - Bâtiments communaux (an XIII-1937)
      • 2 O 959 - Bâtiments civils. (1837-1937)
        Présentation du contenu :

        Salle des fêtes, acquisition (1936-1937).

        Four, reconstruction (1837).

        Bureau de poste, installation (1910-1911).


      • 2 O 960 - Bâtiments religieux. (an XIII-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, restauration : à signaler 3 plans (1862-1874) ; réparations du clocher (1895-1899) ; réparations (1923-1924).

        Réparations à l'église et au presbytère (1837-1890).

        Presbytère, réparations (an XIII-1807).

        Presbytère et cimetière, acquisition de parcelles (1840-1843).

        Cimetière, translation (1837-1839) ; agrandissement (1866-1871) ; construction d'un portail (1885) ; dépense pour l'établissement d'un plan (1925).


      • 2 O 961-962 - Bâtiments d'enseignement (1839-1927)
        • 2 O 961 - Ecoles. (1839-1911)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition et appropriation (1839-1860).

          Ecole de garçons, construction (1879-1883) ; appropriation (1911).


        • 2 O 962 - Ecoles. (1858-1927)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, établissement d'une salle d'asile (1858-1861) ; appropriation et agrandissement : à signaler 1 plan (1883-1899) ; construction : à signaler 2 plans (1904-1911).

          Ancienne école de filles, affectation à la société coopérative (1915-1919). B

          Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).


    • 2 O 963-964 - Biens communaux (1836-1933)
      • 2 O 963 - Terrains communaux ; Bois. (1836-1902)
        Présentation du contenu :

        Terrains, ventes (1836, 1871-1875 ; 1872 ; 1881).

        Pré, déblaiement (1843) ; bail à ferme puis aliénation (1856-1882).

        Droit d'appui sur une parcelle, cession (1881).

        Délaissé de chemin, aliénation (1902). Vente de coupes de bois (1807-1808).

        Canton de bois, demande de libre jouissance : à signaler 1 plan (1838-1867) ; contestation de la propriété (1841-1846) ; création d'un chemin de desserte (1869-1873).


      • 2 O 964 - Bois ; Fontaines ; Cimetière. (1841-1933)
        Présentation du contenu :

        Aménagement des bois communaux (1841-1856).

        Fontaine du hameau de Charabotte, construction et réparations (1883-1900).

        Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).

        Cimetière, concessions (1894-1933).


    • 2 O 965 - Travaux publics. (1893-1932)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1921-1932).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1927-1930).

      Pont de Charabotte sur l'Albarine, construction de murs de soutènement et remblais (1893-1904).


    • 2 O 966 - Enseignement, achat de tables pour l'école de garçons. (1924-1925)