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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1062-1073 - Chanoz-Châtenay (1809-1959)
    • 2 O 1062 - Administration générale, achat d'une caisse de tambour et d'une écharpe tricolore. (1831)
    • 2 O 1063 - Affaires militaires, certificat d'exception pour deux habitants. (1837)
    • 2 O 1064 - Personnel municipal, traitement du garde champêtre. (1809-1822)
    • 2 O 1065 - Comptabilité. (1824-1892)
      Présentation du contenu :

      Etat de la situation de la caisse communale (1824-1825).

      Budget de 1833, autorisation de convoquer le conseil municipal (1832).

      Cimetière, tarifs des concessions (1863-1892).


    • 2 O 1066-1068 - Bâtiments communaux (1815-1932)
      • 2 O 1066 - Bâtiments civils. (1890-1924)
        Présentation du contenu :

        Poids public, installation (1890).

        Lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1897).

        Propriété communale, baux (1913-1924).

        Typologie : plan

      • 2 O 1067 - Bâtiments religieux. (1815-1925)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher (1823-1837) ; réparations à la toiture (1824) ; réparations (1831) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1863-1876).

        Construction d'un bûcher au presbytère et réparations à l'église (1835-1836).

        Eglise et presbytère, réparations (1858-1896).

        Presbytère, location et réparations (1815-1825) ; acquisition (1816-1834).

        Cimetière, assainissement (1828) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1921-1925).

        Typologie : plan

      • 2 O 1068 - Bâtiments d'enseignement. (1854-1932)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, location (1854-1855) ; construction : à signaler 6 plans (1862-1870) ; agrandissement du jardin : à signaler 1 plan (1867-1868) ; agrandissement et restauration (1891-1892).

        Ecole de garçons, construction d'une salle de classe et restauration du bâtiment : à signaler 2 plans (1879-1882).

        Ecole de filles, agrandissement (1879-1880).

        Groupe scolaire, appropriation (1889-1899) ; réparations (1900-1901).

        Ecoles, réparations et construction d'une cantine scolaire (1928-1932).

        Typologie : plan

    • 2 O 1069 - Biens communaux. (1882-1959)
      Présentation du contenu :

      Délaissé de chemin, vente (1882).

      Terrain, amodiation (1935-1936).

      Coupe de bois, vente (1827).

      Cimetière, concessions (1883-1959).


    • 2 O 1070 - Travaux publics, construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique. (1926-1927)
    • 2 O 1071 - Cultes, demande d'autorisation de verser 30 francs à la fabrique pour couvrir une dette. (1831)
    • 2 O 1072 - Assistance, vote d'un crédit pour la Journée de l'Ain en faveur du sanatorium de Bellecombe à Hauteville. (1915-1918)
    • 2 O 1073 - Enseignement. (1835-1882)
      Présentation du contenu :

      Conférence de l'Ecole normale de Bourg-en-Bresse, règlement des frais de l'instituteur (1835).

      Ecole de garçons, achat de mobilier scolaire (1880-1882).