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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1104-1111 - Charnoz (1807-1940)
    • 2 O 1104 - Administration générale. (1817-1889)
      Présentation du contenu :

      Contentieux avec Monsieur Duparc, demande d'autorisation de plaider (1817). Usurpation des brotteaux de Luizard, litige avec la commune de Chazey-sur-Ain (1833-1855). Marais de Giron, litige avec la commune de Chazey-sur-Ain pour élévation d'une digue (1881-1889).


    • 2 O 1105 - Affaires militaires, acquisition de l'équipement de la garde nationale mobilisée. (1870-1873)
    • 2 O 1106 - Comptabilité. (1807-1934)
      Présentation du contenu :

      Rente, demande de fourniture du titre (1807). Emprunt, remboursement anticipé (1933-1934). Cimetière, tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1895).

      Typologie : plan

    • 2 O 1107-1109 - Bâtiments communaux (1811-1923)
      • 2 O 1107 - Bâtiments civils. (1919-1923)
        Présentation du contenu :

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1921) ; construction d'une barrière métallique (1923).

        Typologie : plan

      • 2 O 1108 - Bâtiments religieux. (1811-1910)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1828-1867) ; refonte d'une cloche (1833) ; réfection de la toiture (1909-1910).

        Eglise et presbytère, réparations (1811).

        Presbytère, réparations (1829-1885). Agrandissement du presbytère et du jardin : à signaler 1 plan (1856-1857).

        Nouveau cimetière, acquisition (1847-1851).

        Cimetière, aménagement de l'accès (1882-1883).

        Typologie : plan

      • 2 O 1109 - Bâtiments d'enseignement. (1847-1906)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction : à signaler 1 plan (1847-1848).

        Ecole mixte, construction d'une salle de classe (1902-1906).

        Typologie : plan

    • 2 O 1110 - Biens communaux. (1809-1940)
      Présentation du contenu :

      Terrain, usurpation (1809-1812) ; délimitation : à signaler 1 plan (1829-1858) ; acquisition (1857). Terrains, aliénation : à signaler 2 plans (1912-1913 ; 1925).

      Bois, coupes illicites (1853-1879).

      Chasse, location (1900-1940).

      Puits public, construction (1847-1849).

      Cimetière, concessions (1836-1931).

      Typologie : plan

    • 2 O 1111 - Travaux publics. (1911-1935)
      Présentation du contenu :

      Egouts, construction (1934).

      Adduction d'eau potable, travaux (1911-1935).

      Distribution d'énergie électrique, projet (1920-1922).