Présentation des notices

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  2 O 1112-1119 - Château-Gaillard (an XI-1939)
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    2 O 1112 - Administration générale. (1806-1872)

    Présentation du contenu :

    Abonnement au journal La feuille villageoise, autorisation (1806). Délimitation et partage des communaux avec Ambérieu-en-Bugey (1869-1872).

    
    
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    2 O 1113 - Personnel. (1816-1922)

    Présentation du contenu :

    Garde champêtre, gages (1816). Receveur municipal, indemnité (1922).

    
    
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    2 O 1114-1116 - Bâtiments communaux (an XIII-1936)
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      2 O 1114 - Bâtiments civils. (1867-1936)

      Présentation du contenu :

      Mairie, écoles, local de la pompe à incendie et église, réfection des toitures (1925-1928).

      Poids public, construction : à signaler 1 plan (1911-1913).

      Lavoir Sous la Tour, réparations (1926-1927).

      Construction d'un lavoir et crépissage du mur de clôture de la place de l'église (1936).

      Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan (1908-1910).

      Place publique, usurpation (1867).

      
      
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      2 O 1115 - Bâtiments religieux. (an XIII-1926)

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1807 ; 1892-1921) ; acquisition d'une cloche (1809-1899) ; construction (1861-1885) ; réparations au clocher et pose d'une croix et d'un paratonnerre (1924).

      Ancien presbytère, location (an XIII).

      Presbytère, réparations (1825-1889) ; location (1926).

      Cimetière, réparations au mur de clôture (1809-1825) ; translation : à signaler 2 plans (1878-1880).

      
      
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      2 O 1116 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1921)

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction (1840-1849).

      Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1882-1898).

      Salle de classe de l'école de garçons et logement de l'institutrice, projet de réparations (1921).

      Ancienne école de filles, aliénation (1894-1895).

      
      
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    2 O 1117 - Biens communaux. (an XI-1939)

    Présentation du contenu :

    Terrains, usurpation (an XI-1810) ; échange : à signaler 1 plan (1924-1925).

    Brotteaux, délimitation (1830-1831).

    Terrain, aliénation pour l'extension de l'aérodrome d'Ambérieu-en-Bugey : à signaler 1 plan (1939) ; vente de droit d'extraction des matériaux sable et gravier (1930-1932).

    Communaux, usurpation et coupes de bois illégales (1809).

    Cimetière, concessions (1888-1933).

    
    
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    2 O 1118 - Travaux publics. (1913-1934)

    Présentation du contenu :

    Adduction d'eau potable, travaux (1913-1934).

    Réseau de distribution d'énergie électrique, installation (1924-1926).

    
    
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    2 O 1119 - Cultes, dépenses. (1807)