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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1210-1222 - Chaveyriat (1791-1940)
    • 2 O 1210 - Administration générale, intervention du préfet pour détournement de fonds par le maire. (an XII)
    • 2 O 1211 - Impôts, paiement de la confection de la matrice du rôle foncier. (an VIII-an IX)
    • 2 O 1212 - Affaires militaires, fourniture de l'habillement des sapeurs-pompiers. (1923)
    • 2 O 1213 - Personnel, paiement des gardes forestiers. (1816)
    • 2 O 1214 - Police. (1912-1922)
      Présentation du contenu :

      Acquisition d'un corbillard (1921-1922). Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1912).


    • 2 O 1215 - Comptabilité, constitution d'une rente. (1855-1874)
    • 2 O 1216-1219 - Bâtiments communaux (1812-1940)
      • 2 O 1216 - Bâtiments civils. (1914-1926)
        Présentation du contenu :

        Nouvelle mairie, travaux d'aménagement (1918).

        Place de la mairie, amodiation (1914-1926).

        Bâtiments communaux, réparations et acquisition de mobilier scolaire (1920-1922).

        Monument aux morts, érection (1921).


      • 2 O 1217 - Bâtiments religieux. (1812-1930)
        Présentation du contenu :

        Eglise, construction du clocher et démolition de l'ancien chœur (1830-1845) ; réparations (1852 ; 1893).

        Eglise et presbytère, réparations : à signaler 2 plans (1817-1827).

        Ancien presbytère et dépendances, acquisition (1808-1816).

        Presbytère, réparations (1812-1815 ; 1867-1874) ; reconstruction du puits (1828-1831) ; location (1930).

        Projet de translation du cimetière en dehors de l'agglomération : à signaler 1 plan (1911-1913).


      • 2 O 1218-1219 - Bâtiments d'enseignement (1852-1940)
        • 2 O 1218 - Maison d'école, écoles. (1852-1940)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1852-1868).

          Maison d'école mixte, restauration (1879-1882).

          Ecoles, construction de préaux couverts et achat de mobiliers scolaires (1888-1899).

          Ecole de garçons avec mairie, projet de construction : à signaler 1 plan (1909-1922).

          Ecole de garçons, réparations (1937-1940).


        • 2 O 1219 - Ecoles. (1883-1931)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, construction du mur de clôture du jardin de l'institutrice et de la cour (1893-1894) ; réparations au logement de l'institutrice, installation d'une pompe et aménagement des classes (1920-1922) ; location de l'ancien logement des institutrices (1920-1933) ; réparations (1931).

          Ecole mixte du hameau des Boulets, construction : à signaler 3 plans (1883-1902).


    • 2 O 1220 - Biens communaux. (1791-1933)
      Présentation du contenu :

      Communal du Guillet, aliénation (1791-1821).

      Terrain en nature de bois et pâturage, revendication de la propriété (1833-1851).

      Délaissé de chemin, aliénation (1892). Terrain, location (1896-1924).

      Terrain planté de noyers, revendication de la propriété par la fabrique (1896-1898).

      Petit bois du Guillet, autorisation de recépage après un incendie (1832-1833).

      Délimitation entre des bois communaux et un étang appartenant à M. Morellet (1858-1862).

      Bois Perrot et des Guillets, adjudication (1923-1932).

      Droit de chasse, location (1933).

      Cimetière, concessions (1913-1933).


    • 2 O 1221 - Travaux publics. (1908-1926)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1925-1926).

      Pont sur l'Irance, construction (1908-1910).


    • 2 O 1222 - Enseignement. (1881-1908)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création d'un emploi d'institutrice adjointe : à signaler 3 plans (1881-1882). Ecole du hameau des Boulets, traitement de l'institutrice (1908) ; acquisition du mobilier scolaire (1883-1888).