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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1267-1281 - Chevillard (an IX-1933)
    • 2 O 1267 - Administration générale, procès contre le Domaine de l'Etat concernant la forêt communale d'Orset, pour revendication de la propriété. (1839-1869)
    • 2 O 1268 - Affaires militaires, habillement et équipement des gardes nationaux. (1830-1833)
    • 2 O 1269 - Police, règlement et tarifs des concessions du cimetière. (1894-1910)
      Présentation du contenu :

      À signaler 3 plans.


    • 2 O 1270 - Comptabilité. (1903-1905)
      Présentation du contenu :

      Emprunts.


    • 2 O 1271-1275 - Bâtiments communaux (an IX-1933)
      • 2 O 1271-1272 - Bâtiments civils (1838-1933)
        • 2 O 1271 - Maison commune et école, presbytère, poids public, lavoirs publics, four banal, horloge publique, bâtiment de la batteuse. (1838-1933)
          Présentation du contenu :

          Maison commune et école, acquisition et réparations (1838-1841).

          Réparations aux toitures de la maison commune, de l'église et du presbytère (1839-1845).

          Poids public, construction (1921-1922).

          Lavoirs publics, construction : à signaler 3 croquis (1933).

          Four banal, réparations (1837-1838).

          Horloge publique, installation (1896-1899).

          Construction d'un hangar pour la batteuse et acquisition d'une machine à vapeur (1884-1887).

          Bâtiment de la batteuse, réparations (1900-1902).


        • 2 O 1272 - Fromagerie, chalet-fruitière, fruitière, porcherie, groupe scolaire, presbytère et monument aux morts. (1905-1932)
          Présentation du contenu :

          Fromagerie, construction : à signaler 1 plan (1905-1909).

          Ancienne fromagerie, aliénation : à signaler 2 croquis (1907-1908).

          Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928).

          Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).

          Construction d'une porcherie, réparations au groupe scolaire et au presbytère : à signaler 1 plan (1912-1918).

          Porcherie, construction de conduites et de citernes pour le lavage (1932).

          Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1923).


      • 2 O 1273-1274 - Bâtiments religieux (an IX-1930)
        • 2 O 1273 - Eglise, presbytère, cimetière, groupe scolaire et fontaine. (an IX-1912)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations (an IX-an X) ; acquisition de deux statues (1839-1850) ; acquisition d'une cloche (1863-1879) ; restauration (1866-1886).

          Réparations à l'église, au presbytère, au cimetière et construction d'un abreuvoir (1848-1850).

          Réparations à l'église et au corridor de la mairie (1874-1876).

          Réparations aux toitures de l'église, de la mairie, du lavoir, du presbytère et construction de deux croix : à signaler 1 plan (1876-1882).

          Réparations à l'église et au presbytère, captation d'une source et reconstruction du four banal (1892-1893).

          Réparations à l'église, au groupe scolaire et à la fontaine de la maison de secours (1910-1912).


        • 2 O 1274 - Presbytère, cimetière, église, logement de l'institueur, salle de classe, lavoir, statue de la Vierge. (1824-1930)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations à la toiture (1830-1838).

          Réparations au presbytère, au cimetière, au clocher de l'église, au logement de l'instituteur, d'une salle de classe et au couvert du lavoir (1874).

          Réparations au presbytère et au clocher de l'église (1898-1900).

          Statue de la Vierge, érection (1856).

          Cimetière, construction de la clôture (1824-1826) ; agrandissement : à signaler 3 plans (1905-1909 ; 1927-1930).


      • 2 O 1275 - Bâtiments d'enseignement. (1876-1923)
        Présentation du contenu :

        Salles de classes, logement de l'instituteur, corridor de la mairie et fruitière, projet de réparations (1876).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1879-1885).

        Groupe scolaire, fromagerie, église, four banal et hangar à battre, réparations (1921-1923).


    • 2 O 1276-1278 - Biens communaux (an IX-1933)
      • 2 O 1276 - Bois, forêt. (an IX-1929)
        Présentation du contenu :

        Communaux, bornage et délimitation : à signaler 1 croquis (1822-1835 ; 1928-1929) ; revendication de propriété (1843-1850).

        Bois, réclamation au sujet du martelage d'une coupe extraordinaire (an IX-1843) ; acquisition de trois parcelles enclavées dans la forêt communale (1898-1901) ; distribution des coupes affouagères (1822-1840).

        Forêt d'Orset, délimitation (1859-1872) ; établissement d'un chemin de vidange (1909-1910).

        Forêts communales, aménagement (1929).


      • 2 O 1277 - Puits public, fontaine. (an X-1882)
        Présentation du contenu :

        Puits public, construction (an X-1811).

        Puits et fontaine, construction (1835-1836).

        Fontaine, construction (1824-1832).

        Fontaines publiques, établissement de conduites pour l'alimentation (1862-1866) ; construction (1863-1880) ; litige avec l'entrepreneur chargé de la construction (1870-1873).

        Réparations aux fontaines publiques et acquisition d'une source (1881-1882).


      • 2 O 1278 - Réservoir et citerne, cimetière. (1887-1933)
        Présentation du contenu :

        Réservoir d'eau et conduites en fonte, construction (1887-1891).

        Réservoir et citernes pour les hameaux de La Vuitre, Le Cerisier et La Béquinière, construction (1908-1912).

        Cimetière, concessions (1895-1933).


    • 2 O 1279 - Travaux publics. (1895-1922)
      Présentation du contenu :

      Passage couvert entre le réservoir d'eau et le cabinet de manœuvre, construction (1895).

      Distribution d'eau, travaux d'amélioration : à signaler 1 plan (1906-1909).

      Réseau de distribution d'énergie électrique au hameau de la Combe de l'Orme, installation (1922).


    • 2 O 1280 - Cultes. (1831-1906)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, secours financier (1831-1835) ; subvention et acquisition d'un dais pour l'église (1899-1906).


    • 2 O 1281 - Enseignement. (1879-1903)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, création (1879-1880).

      Transformation de l'école facultative des filles en classe enfantine (1892-1900).

      Ecole facultative de filles, suppression (1903).

      Ecole mixte, suppression de la classe enfantine (1903).