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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1282-1292 - Chevroux (an IX-1940)
    • 2 O 1282 - Administration générale. (1809)
      Présentation du contenu :

      Frais de bureau, tenue des registres de l'état-civil et loyer de la maison commune.


    • 2 O 1283 - Affaires militaires, acquisition d'un matériel d'incendie. (1939)
    • 2 O 1284 - Personnel, traitement du secrétaire de mairie. (an XII-1809)
    • 2 O 1285 - Comptabilité, remboursement de frais de procès. (1881)
    • 2 O 1286-1290 - Bâtiments communaux (an IX-1936)
      • 2 O 1286 - Bâtiments civils. (1832-1924)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, location (1832-1839).

        Pont à bascule, construction (1884).

        Place du marché, agrandissement : à signaler 1 plan (1924).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Typologie : plan

      • 2 O 1287 - Bâtiments religieux. (an IX-1905)
        Présentation du contenu :

        Eglise, presbytère et maison commune, réparations (an IX-1807).

        Eglise, réparations (1833-1836).

        Eglise et presbytère, restauration (1896-1900).

        Cure, usurpation d'une demi-coupe et d'un réservoir situés dans la propriété (1812-1819).

        Presbytère, réparations (1817-1820 ; 1840) ; restauration (1873-1877).

        Réparations à la toiture du presbytère et construction d'un pont et d'un ponceau (1833).

        Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1860-1862) ; réparations des murs de clôture (1900-1905).


      • 2 O 1288-1290 - Bâtiments d'enseignement (1831-1936)
        • 2 O 1288 - Maison d'école, église, presbytère, mairie. (1837-1888)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, construction (1837-1843) ; agrandissement : à signaler 2 plans (1855-1875) ; restauration : à signaler 1 plan (1884-1888).

          Réparations à la maison d'école, à l'église et au presbytère (1845-1850).

          Agrandissement de la maison d'école et installation de la mairie (1861-1883).

          Typologie : plan

        • 2 O 1289 - Ecole de garçons. (1876-1905)
          Présentation du contenu :

          Agrandissement de la cour : à signaler 1 plan (1876-1880) ; appropriation : à signaler 1 plan (1900-1905).

          Typologie : plan

        • 2 O 1290 - Ecole de filles, cantine scolaire. (1831-1936)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, installation et grandissement (1831-1891).

          Nouvelle école de filles, construction (1902-1908).

          Cantine scolaire avec salle de réunion, acquisition d'un immeuble (1936).


    • 2 O 1291 - Biens communaux. (an XII-1940)
      Présentation du contenu :

      Terrain, usurpation (an XII-an XIII) ; vente (1847-1848 ; 1858) ; anticipation : à signaler 1 plan (1873-1877) ; bornage (1874-1875) ; aliénation (1879) ; acquisition (1940).

      Terrains, vente (1820-1826) ; amodiation (1857-1858) ; échange : à signaler 1 plan (1913-1916).

      Puits, réparations (1810).

      Cimetière, concessions : à signaler 1 plan (1851-1934) ; contentieux concernant la concession de l'abbé Borjon ancien curé de Saint-André-d'Huiriat (1872-1881).

      Typologie : plan

    • 2 O 1292 - Travaux publics. (1846-1875)
      Présentation du contenu :

      Construction de trois ponceaux et réparations à la maison d'école de filles (1846-1848).

      Pont des Sallettes, construction (1874-1875).