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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1356-1372 - Collonges (1777-1942)
    Lieu(x) : Collonges (Ain, France)

    • 2 O 1356 - Administration générale. (1838-1897)
      Présentation du contenu :

      Fournitures et travaux effectués sous les administrations des maires Messieurs Ribiollet et Béatrix, liquidation des anciennes dettes de la commune (1838-1858). Archives communales, reliure et fournitures complémentaires (1896-1897).


    • 2 O 1357 - Impôts. (1911)
      Présentation du contenu :

      Révision des évaluations du revenu net des propriétés non bâties, liste de propositions des classificateurs.


    • 2 O 1358 - Affaires militaires. (1812-1881)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, habillement et équipement (1831-1835). Sapeurs-pompiers, projet de construction d'une pompe à incendie (1812). Etablissement d'un stand de tir, réclamation du maire contre son installation pour raison de sécurité (1881).


    • 2 O 1359 - Police. (1821-1906)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des bestiaux dans le Bas de la montagne, demande d'autorisation en faveur des habitants de Collonges et du hameau d'Ecorans (1821-1823). Monopole des inhumations, organisation du service (1905-1906). Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1873).

      Type de document : plan

    • 2 O 1360 - Personnel municipal. (1922)
      Présentation du contenu :

      Receveur, indemnités.


    • 2 O 1361-1365 - Bâtiments communaux (1777-1940)
      • 2 O 1361-1362 - Bâtiments civils (1777-1940)
        • 2 O 1361 - Maison commune et d'école, mairie, salle de justice de paix et salle d'école de garçons, prison, bascule communale, salle des fêtes, lavoir couvert et réservoir, fruitière, horloge publique, champ de foire. (1824-1934)
          Présentation du contenu :

          Maison commune et d'école, construction simultanée aux réparations des fontaines (1831-1839).

          Mairie, réparations simultanées aux écoles et au lavoir de Claime (1920-1921) ; aménagement d'une salle de réunion et d'un préau couvert (1923-1926).

          Salle de justice de paix et salle d'école des garçons, réparations simultanées à la construction de latrines à l'usage des enfants de l'école (1874-1875).

          Prison, réparations (1824).

          Bascule communale, litige concernant le pesage des voitures de pierre entre la commune et M. Pangaud (1897).

          Salle des fêtes, réparations (1924).

          Lavoir couvert et réservoir de compensation, construction (1932-1934).

          Lavoir du hameau d'Ecorans, acquisition de terrain pour la construction d'un hangar sur la place publique (1896-1897) ; couverture (1928-1933).

          Construction d'une fruitière, cession à la société de fromagerie d'une parcelle de terrain distraite du champ de foire (1890).

          Acquisition d'une horloge publique, construction d'un clocheton sur la maison commune (1861-1862).

          Champ de foire, aménagement (1877-1896) ; clôture par des bornes (1885-1886).

          Mots matières : hôtel de ville, palais de justice, établissement pénitentiaire, salle des fêtes, lavoir, horloge publique, champ de foire, établissement d'enseignement, poids-et-mesures, fontaine

        • 2 O 1362 - Place publique, établissement de bains-douches et hangar communal, immeuble, bâtiment dit des Halles, bâtiments communaux, monument aux morts. (1777-1940)
          Présentation du contenu :

          Place publique, aliénation (1830-1832).

          Etablissement de bains-douches et hangar communal, acquisition d'un immeuble aux héritiers Hauw pour la construction : à signaler 3 plans (1932-1940).

          Place publique, aliénation (1830-1832).

          Etablissement de bains-douches et hangar communal, acquisition d'un immeuble aux héritiers Hauw pour la construction : à signaler 3 plans (1932-1940).

          Bâtiment dit des Halles, contestation sur la propriété (1777-1825).

          Immeuble David, acquisition pour l'installation des bureaux de la régie du syndicat intercommunal d'électricité du Pays de Gex et le logement du directeur (1929).

          Bâtiments communaux, réparations urgentes (1842).

          Monument aux morts, construction (1920).

          Type de document : plan
          Mots matières : halle, commémoration, place publique, installation sanitaire publique

      • 2 O 1363-1364 - Bâtiments religieux (1806-1916)
        • 2 O 1363 - Eglise. (1806-1916)
          Présentation du contenu :

          Eglise, installation d'une nouvelle cloche et refonte de l'ancienne (1806-1825) ; réparations et agrandissement (1818-1820) ; procès entre la commune et Bruno Munaret concernant la construction de tribunes (1853-1858) ; reconstruction du plancher (1867-1868) ; travaux de réparation du portail : à signaler 1 plan (1869) ; réparations (1881) ; réfection de la toiture et du clocher (1900-1916) ; autorisation donnée au desservant pour exécuter des travaux de réparations (1914).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel

        • 2 O 1364 - Eglise et presbytère, nouveau cimetière. (1812-1892)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, reconstruction et réparations : à signaler 2 plans (1812-1827) ; réparations (1891-1892). Nouveau cimetière, acquisition d'un terrain et construction des murs de clôture : à signaler 4 plans (1865-1875).

          Type de document : plan
          Mots matières : édifice cultuel, presbytère, cimetière

      • 2 O 1365 - Bâtiments d'enseignement. (1877-1923)
        Présentation du contenu :

        Ecole de garçons, projet de restauration (1883).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 plan (1891-1912).

        Maison d'école du hameau d'Ecorans, projet de construction : à signaler 2 plans (1877-1884) ; litige sur l'acquisition de deux parcelles de terrain avec M. Laurençon (1888-1890) ; réparations (1920) ; achat d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de la cour (1922-1923).

        Type de document : plan
        Mots matières : établissement d'enseignement

    • 2 O 1366-1368 - Biens communaux (1811-1935)
      • 2 O 1366 - Terrains, projet de construction d'un mur de clôture le long d'un chemin communal. (1811-1934)
        Présentation du contenu :

        Plan du Bas de la montagne, litige sur le paiement des frais au géomètre du cadastre : à signaler 1 plan (1811-1823).

        Terrain, acquisition pour l'emplacement d'un entrepôt de bois (1868-1869) ; acquisitions (1905 ; 1922).

        Réamodiation des terrains communaux, des droits des places au champ de foire et des boues et des égoûts (1899).

        Parcelle de terrain en bordure du bâtiment de la fruitière, échange avec la société de fromagerie : à signaler 1 plan (1920).

        Parcelles de terrain, aliénation au profit de la société L'Energie Electrique Rhône et Jura : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Projet de construction d'un mur de clôture le long d'un chemin communal par M. Bizot, demande de l'alignement à respecter (1813).

        Terrains communaux, vente (1813-1830) ; cession au fort de l'Ecluse (1824-1828) ; vente à la Compagnie des Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (1932).

        Parcelle de terrain du vieux cimetière, aliénation : à signaler 1 plan (1926).

        Communaux de Sur Jannex, bail à ferme (1929).

        Parcelle de terrain au lieudit Sous Roche-Poulet, acquisition pour faciliter le chargement du bois descendant du Couloir du Cru (1934).

        Type de document : plan

      • 2 O 1367 - Bois communaux. (1823-1934)
        Présentation du contenu :

        Bois communaux, remboursement d'un moins de mesure à Joseph Béatrix (1823-1833) ; remboursement d'un moins de mesure à François Fournier (1823-1835) ; aménagement et délimitation : à signaler 1 plan (1826-1870) ; échange avec les habitants du hameau d'Ecorans : à signaler 1 plan (1830-1838) ; demande en distraction de 12 hectares du régime forestier (1844) ; demande en distraction du régime forestier pour le pâturage des bestiaux (1848).

        Rôle d'affouage, état des cotes irrécouvrables (1834).

        Chemin forestier de la route nationale n° 84 à Fontaine Pary, construction (1930-1934).

        Terrain boisé lieudit Terravoire, vente à la société suisse Silosa (1932).

        Type de document : plan

      • 2 O 1368 - Eau potable, sources, fontaines, réservoir, cimetière. (1824-1935)
        Présentation du contenu :

        Eau potable, recherches (1922-1923) ; produit des concessions pour l'année 1931 (1932).

        Sources, travaux de captage (1897-1900).

        Source des Refats et terrain de protection nécessaire, acquisition : à signaler 1 plan (1922-1926).

        Source au lieudit Pré de la Grange, acquisition (1935).

        Travaux de réparations, de creusage de tranchées et de fouilles à la source de Marin du hameau d'Ecorans et à la source du Mouchet (1905-1906).

        Fontaines, construction (1824-1828) ; réparations (1839-1842).

        Citernes, construction (1873-1874). Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908).

        Réservoir de compensation, construction (1928-1933).

        Cimetière, concessions (1873-1933).

        Type de document : plan
        Mots matières : fontaine

    • 2 O 1369-1370 - Travaux publics (1892-1942)
      • 2 O 1369 - Aqueducs-égouts, conduite des eaux des fontaines, conduite d'eau potable. (1892-1933)
        Présentation du contenu :

        Aqueducs-égouts, réparations (1922).

        Réseau d'égouts, construction (1926-1933).

        Aqueducs au hameau d'Ecorans, construction : à signaler 1 plan (1902-1904).

        Réservoirs à gravier et aqueducs-égouts au hameau d'Ecorans, construction pour l'évacuation des eaux venant de la montagne (1923-1924).

        Conduite des eaux des fontaines, remplacement (1892-1893).

        Conduite d'eau potable le long de la route nationale n° 84, remplacement (1919).

        Conduite d'eau de la fontaine de Sur le Platet du hameau d'Ecorans, remplacement (1900-1902).

        Type de document : plan

      • 2 O 1370 - Eau potable, éclairages des rues et bâtiments communaux. (1898-1942)
        Présentation du contenu :

        Adduction et distribution d'eau potable, captages et amenée d'eau (1923-1928) ; travaux : à signaler 1 plan parcellaire (1927-1939) ; captage de la source des Refats : à signaler 2 plans (1931-1942) ; travaux au trop plein du puits de la Citadelle (1904-1906) ; travaux à Collonges et au hameau d'Ecorans : à signaler 1 plan (1904-1909).

        Eclairage du bourg de Collonges, fourniture de pétrole, mèches et main-d'œuvre (1898-1901).

        Eclairage des rues et des bâtiments communaux, travaux d'installation (1920-1936).

        Type de document : plan

    • 2 O 1371 - Assistance et prévoyance. (1923-1924)
      Présentation du contenu :

      Incendie de la forêt communale, demande d'indemnité ou pension de M. Emile Despierre pour accident.


    • 2 O 1372 - Enseignement. (1864-1932)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, laïcisation (1891) ; acquisition de matériel (1892). Ecoles de garçons et de filles, demandes de création de postes d'instituteur adjoint et d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1892-1897). Classe enfantine, création (1903). Ecoles publiques, demande de secours pour l'amélioration du mobilier scolaire (1881-1882). Institutrice, traitement et indemnité de logement (1864-1866). Instituteur, demande d'indemnité de déplacement (1903). Musée de l'Armée au fort de l'Ecluse, projet de création (1932).

      Type de document : plan