Présentation des notices

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  2 O 1373-1380 - Colomieu (an XIV-1932)
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    2 O 1373 - Impôts. (1864-1865)

    Présentation du contenu :

    Propriété du lac d'Arboréaz indivise entre la commune et M. de Seyssel, demande de remboursement.

    
    
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    2 O 1374 - Affaires militaires. (1831-1877)

    Présentation du contenu :

    Garde nationale, achat d'une caisse de tambour et d'une écharpe tricolore (1831). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie (1877).

    
    
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    2 O 1375 - Comptabilité. (an XIV-1861)

    Présentation du contenu :

    Créance de M. Tartelin, paiement (an XIV-1806). Dette envers le Trésor public, paiement (1822). Revendication de terrain communal usurpé par Emmanuel Julliard, paiement des frais de procès et de transaction avec M. Chevalier : à signaler 2 plans (1838-1861).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 1376-1377 - Bâtiments communaux (1833-1932)
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      2 O 1376 - Mairie, lavoir et réservoir, hangar pour la pompe à incendie, bâtiments communaux, église, presbytère, cimetière. (1833-1932)

      Présentation du contenu :

      Mairie, réparations (1911-1913).

      Lavoir et réservoir, construction (1927-1932).

      Fours communaux, réparation (1833).

      Hangar pour la pompe à incendie, construction (1882-1883).

      Bâtiments communaux, réparations (1921-1922).

      Eglise, réparations (1836-1837) ; agrandissement et construction du clocher (1867-1869) ; construction de la flèche du clocher (1874) ; construction d'une sacristie et agrandissement du chœur (1889-1892) ; réparations de la toiture (1925-1926).

      Presbytère, échange d'immeubles avec Joseph Julliard pour faciliter l'acquisition du bâtiment (1844-1851) ; agrandissement et restauration : à signaler 1 plan (1860-1872) ; restauration (1886-1889).

      Cimetière, projet de translation (1834-1850) ; acquisition de deux parcelles de terrain : à signaler 2 plans (1872-1873) ; aménagement de l'accès : à signaler 1 plan (1916-1917).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 1377 - Maison d'école, école mixte. (1840-1913)

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition (1840-1850) ; réparations (1853-1860).

      Ecole mixte, agrandissement et appropriation (1894-1902) ; réparations (1912-1913).

      
      
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    2 O 1378 - Biens communaux. (1807-1932)

    Présentation du contenu :

    Terrains, aliénation : à signaler 1 plan (1845-1850).

    Servitude de passage pratiquée sur la propriété de M. et Mme Vincent Julliard, procès avec la commune (1863-1868).

    Terrains, échange (1880).

    Bois communaux, partage illégal effectué par les habitants (1822-1823) ; établissement d'un quart de réserve (1845-1850).

    Délits forestiers, paiement des frais de condamnation (1846).

    Moitié du lac d'Arboréaz et deux blachères, amodiation (1807).

    Lac d'Arboréaz, amodiation du droit de pêche (1828-1862) ; partage (1890).

    Cimetière, concessions (1905-1932).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 1379 - Travaux publics. (1895-1911)

    Présentation du contenu :

    Adduction d'eau potable, travaux.

    
    
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    2 O 1380 - Cultes. (1882-1883)

    Présentation du contenu :

    Eglise, demande de secours pour l'achat de mobilier.