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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1381-1393 - Conand (1864-1937)
    • 2 O 1381 - Administration générale. (1910-1920)
      Présentation du contenu :

      Police d'assurance des bâtiments communaux, renouvellement.


    • 2 O 1382 - Impôts. (1911-1926)
      Présentation du contenu :

      Propriétés non bâties, nomination des classificateurs (1911-1915). Contributions, demande de remboursement par la commune d'Arandas (1913). Rôle de 1913, présentation de l'état des cotes irrécouvrables au conseil municipal (1914). Impositions extraordinaires, vote (1926).


    • 2 O 1383 - Affaires militaires. (1914-1933)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, acquisition de matériel de défense contre l'incendie (1932-1933). Blessés militaires, allocations (1914). Prisonniers de guerre de l'Ain, secours (1915). Confection de vêtements pour les soldats, achat de laine (1914). Hommage aux 45 démobilisés de la commune, participation financière au banquet (1919).


    • 2 O 1384 - Police. (1899-1920)
      Présentation du contenu :

      Fête du 11 novembre, vote des fonds pour pavoisement et illuminations (1920). Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1899-1920).


    • 2 O 1385 - Personnel municipal. (1920-1926)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, allocation (1920) ; indemnité annuelle (1922) ; complément d'indemnités (1924-1926).


    • 2 O 1386 - Comptabilité. (1910-1934)
      Présentation du contenu :

      Crédits ouverts aux budgets annuels, états présentant les excédents de dépenses (1910-1926). Emprunt, intérêts supplémentaires (1919) ; vote de centimes extraordinaires pour l'amortissement (1929) ; vote pour des dépenses d'utilité communale (1930) ; remboursement par anticipation (1933 ; 1934). Relèvement du franc, souscription volontaire (1926). Nouvelle taxe sur les chiens, instauration (1920-1929).


    • 2 O 1387-1388 - Bâtiments communaux (1864-1937)
      • 2 O 1387 - Mairie et école, fours publics, église, moulin coopératif, maison Carron-Gallet, monument Alexandre Bérard, monument des Balmettes, monument aux morts. (1873-1926)
        Présentation du contenu :

        Mairie et école, réfection des toitures (1909-1912).

        Fours publics et église, réparations (1924-1926).

        Moulin coopératif, projet d'amélioration (1921).

        Maison Carron-Gallet, réfection de la façade (1924).

        Monument Alexandre Bérard, subvention pour l'érection (1925).

        Monument des Balmettes, contribution financière à son érection (1913).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1920) ; vote d'un crédit pour l'inauguration (1921).

        Eglise, reconstruction : à signaler 1 plan (1873-1894) ; réparations (1902) ; réfection de la flèche du clocher et pose de chenaux (1926).


      • 2 O 1388 - Presbytère, cimetière, écoles. (1864-1937)
        Présentation du contenu :

        Presbytère, location (1917-1937).

        Cimetière, travaux d'agrandissement simultanés à la construction des murs de clôture de l'école du hameau de Charvieux et à la réfection des toitures et des façades du presbytère : à signaler 2 plans (1911-1922).

        Maison d'école, acquisition d'un terrain pour son emplacement (1864-1867) ; construction (1866-1878).

        Ecole de filles, construction (1882).

        Ecoles de Conand et du hameau de Charvieux, réparations simultanées à la cuisine du presbytère (1924).

        Construction de toilettes à l'école de Conand et réfection du mur de clôture à l'école du hameau de Charvieux (1934).

        Ecole mixte du hameau de Charvieux, création : à signaler 2 plans (1882) ; construction simultanée à l'appropriation de l'école mixte du chef-lieu : à signaler 3 plans (1894-1907).

        Maison d'école du hameau de Charvieux, indemnité de location (1903).


    • 2 O 1389 - Biens communaux. (1867-1931)
      Présentation du contenu :

      Terrains, acquisitions (1901-1902).

      Terrains soumis au régime forestier, distraction (1867-1969).

      Affouages, délivrance à chaque demandeur payant une cote mobilière (1912).

      Noyers dépérissant au hameau de Charvieux, vente (1924).

      Chasse, amodiation (1898-1904).

      Eau, concession aux habitants (1931).

      Fontaines publiques, engagement pour frais d'entretien et de contrôle (1931).

      Cimetière, concessions (1920-1930).


    • 2 O 1390 - Travaux publics. (1903-1934)
      Présentation du contenu :

      Egout à ciel ouvert, construction sous le préau de l'école (1903).

      Adduction d'eau potable dans Conand et les hameaux de Charvieux, Charriot et le Vachat, projet de travaux : à signaler 4 plans (1905-1934).

      Pont, construction sur le ruisseau de la Boissière (1904).


    • 2 O 1391 - Cultes. (1887-1900)
      Présentation du contenu :

      Service religieux, difficultés liées à la reconstruction de l'église (1887-1888). Fabrique, secours (1900).


    • 2 O 1392 - Assistance et prévoyance. (1913-1930)
      Présentation du contenu :

      Paysans des régions dévastées, votes de secours (1917-1918). Sinistrés du hameau des Granges à Montagnieu, vote d'une aide (1919). Sinistrés des inondations du Sud-Ouest de la France, vote d'une aide (1930). Journée de l'Ain, vote d'une aide (1915-1918). Comité départemental des mutilés, vote d'une subvention (1925). Service des retraites ouvrières, indemnités allouées (1913). Union des femmes de France, vote d'une aide (1918).


    • 2 O 1393 - Enseignement. (1888-1920)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, suppression (1894-1895). Ecole mixte du hameau de Charvieux, maintien : à signaler 1 plan (1888-1892). Logement de l'institutrice, location (1913). Instituteur, remboursement de frais (1912). Maîtresses de couture de Conand et du hameau de Charvieux, traitement (1902-1903). Commission scolaire, élection des membres (1912-1920). Service d'inspection médicale des écoles, projet de création (1920). Bibliothèque scolaire, achat de livres (1911).