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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1428-1442 - Confrançon (an IX-1939)
    • 2 O 1428 - Administration générale. (1809-1928)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, remplacement de trois membres (1809). Table pour la mairie, achat (1834). Désignation d'une jeune fille vertueuse appelée rosière (1913-1928).


    • 2 O 1429 - Affaires militaires. (1832-1921)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale, achat de l'équipement (1832). Soldats morts pour la France, concession gratuite d'une sépulture (1921).


    • 2 O 1430 - Police. (1808-1888)
      Présentation du contenu :

      Homologation d'un arrêté concernant le débit de boissons (1808). Levée de cadavre, remboursement de frais avancés par le maire précédent (1816). Arrêté interdisant la divagation des chiens (1877). Marché de denrées et de bestiaux, demande de changement de jours dans la semaine (1878). Cimetière, règlement et tarifs des concessions : à signaler 1 plan (1866-1888).

      Typologie : plan

    • 2 O 1431 - Personnel. (an IX-1822)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement (an IX-1808). Secrétaire, augmentation de traitement (1822).


    • 2 O 1432 - Comptabilité. (an XIII-1920)
      Présentation du contenu :

      Frais de bureau, demande d'allocation annuelle (an XIII). Pièce comptable, réclamation au percepteur (1836). Cimetière, révision du tarif des concessions (1920).


    • 2 O 1433-1437 - Bâtiments communaux (1810-1939)
      • 2 O 1433 - Bâtiments civils. (1837-1939)
        Présentation du contenu :

        Mairie, approbation du bail (1837).

        Poids public, construction (1921).

        Cabinets d'aisances, construction (1927-1928).

        Bâtiment d'habitation avec dépendances, vente (1939).


      • 2 O 1434 - Bâtiments religieux. (1810-1934)
        Présentation du contenu :

        Eglise, reconstruction (1850-1874) ; réparations du clocher (1933) ; reconstruction du clocher et réparations simultanées au presbytère (1810-1820).

        Eglise et presbytère, réparations (1824).

        Presbytère, reconstruction d'un pan de mur de clôture et transformation d'un bûcher en salle de catéchisme (1897).

        Cimetière, clôture (1824-1830) ; agrandissement et travaux de clôture : à signaler 1 plan (1871-1874).

        Cimetière, reconstruction partielle des murs de clôture (1890-1892).

        Cimetière et école de filles, travaux simultanés (1934).

        Typologie : plan

      • 2 O 1435-1437 - Bâtiments d'enseignement (1842-1933)
        • 2 O 1435 - Maison d'école, mairie. (1842-1880)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition (1842-1850).

          Maison d'école et mairie, construction : à signaler 5 plans, dont 2 non consultables (1874-1880). Ancienne maison d'école, aliénation (1878).

          Typologie : plan

        • 2 O 1436 - Maison d'école de filles. (1861-1933)
          Présentation du contenu :

          Construction : à signaler 2 plans (1861-1868) ; réparations : à signaler 1 plan (1876-1879) ; construction d'un préau couvert et de lieux d'aisances (1892-1893) ; réparation et clôture de la cour (1898-1900) ; construction (1908-1914) ; construction d'une classe, d'une cantine et d'un logement pour la deuxième institutrice : à signaler 2 plans (1932-1933).

          Typologie : plan

        • 2 O 1437 - Ecoles. (1882-1928)
          Présentation du contenu :

          Préau couvert des écoles, mur de clôture du cimetière et empierrement d'un chemin vicinal, travaux simultanés : à signaler 1 plan (1890).

          Ecole enfantine du hameau du Logis-Neuf, projet de construction (1882-1887).

          Ecole du hameau des Pigots dépendant des communes de Mézériat, Confrançon et Saint-Genis-sur-Menthon, construction (1892-1896) ; agrandissement et réparations au préau (1905-1906).

          Logement de l'instituteur, réparations (1928).

          Typologie : plan

    • 2 O 1438 - Biens communaux. (1825-1935)
      Présentation du contenu :

      Terrains, revendication (1825-1826) ; vente aux enchères (1867-1877).

      Pré de la cure, location (1909-1935).

      Cimetière, concessions (1871-1933).


    • 2 O 1439 - Travaux publics. (1821-1840)
      Présentation du contenu :

      Ponts, construction (1832).

      Reconstruction du grand pont sur le bief, fourniture de madriers (1840).

      Ponceaux, réparations (1821-1823).


    • 2 O 1440 - Cultes. (1826)
      Présentation du contenu :

      Visite pastorale, règlement d'achat de poudre.


    • 2 O 1441 - Assistance. (1915-1918)
      Présentation du contenu :

      Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs au profit des hôpitaux militaires et des formations sanitaires du département de l'Ain (1915). Sanatorium d'Hauteville, vote d'une subvention (1918).


    • 2 O 1442 - Enseignement. (1834-1914)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, laïcisation (1896) ; demande d'acquisition de mobilier scolaire (1855-1856) ; concession d'imagerie scolaire (1914). Instituteur, traitement (1834). Institutrice, traitement (1854).