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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1443-1454 - Contrevoz (an XI-1939)
    • 2 O 1443 - Administration générale. (1811-1878)
      Présentation du contenu :

      Plaintes contre le maire (1811). Délibération, demande d'annulation (1878).


    • 2 O 1444 - Impôts. (1838-1840)
      Présentation du contenu :

      Contribution additionnelle sur les bois.


    • 2 O 1445 - Police. (an XI-1920)
      Présentation du contenu :

      Four banal, règlement de l'utilisation (1806). Corbillard, acquisition (1913-1914). Cimetière, règlement pour les concessions : à signaler 1 plan (1914-1920). Communaux, droit de pâture (1809). Bois, règlement de la coupe (an XI) ; règlement relatif à la conservation et à l'amélioration (1813-1814).


    • 2 O 1446 - Comptabilité. (1836-1913)
      Présentation du contenu :

      Frais de procès, règlement (1836-1873). Salaires des brigadiers et gardes forestiers, réduction de la contribution (1840). Etat de la situation financière, envoi (1913).


    • 2 O 1447-1451 - Bâtiments communaux (1816-1925)
      • 2 O 1447 - Bâtiments civils. (1888-1925)
        Présentation du contenu :

        Lavoirs publics, construction (1898-1904).

        Fours, construction (1909-1912).

        Four du hameau de Préveyzieu, construction (1922-1923).

        Horloge, acquisition (1924-1925).

        Remise de la pompe à incendie, construction d'un hangar (1888-1889).

        Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans (1920-1923).


      • 2 O 1448-1449 - Bâtiments religieux (1816-1916)
        • 2 O 1448 - Eglise. (1833-1900)
          Présentation du contenu :

          Agrandissement et construction du clocher (1833-1836) ; construction : à signaler 1 plan (1856-1874) ; acquisition d'une cloche (1899-1900).


        • 2 O 1449 - Eglise et presbytère, cimetière. (1816-1916)
          Présentation du contenu :

          Eglise et presbytère, réparations (1816-1825) ; travaux (1899-1902).

          Cimetière, projet de translation (1901).

          Cimetière et remise pour le corbillard, construction : à signaler 1 plan (1912-1916).


      • 2 O 1450-1451 - Bâtiments d'enseignement (1837-1910)
        • 2 O 1450 - Maison d'école, acquisition (1837) ; construction. (1837-1888)
          Présentation du contenu :

          A signaler 1 plan (1873-1888).


        • 2 O 1451 - Ecole mixte et groupe scolaire de Prémeyzieu. (1882-1910)
          Présentation du contenu :

          Ecole mixte du hameau de Préveyzieu, amodiation d'un bâtiment (1882-1887).

          Groupe scolaire et école mixte du hameau de Préveyzieu, travaux d'appropriation (1889-1910).


    • 2 O 1452 - Biens communaux. (an XIIII-1933)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux, amodiation (an XIII).

      Terrains, échange : à signaler 1 plan (1868) ; aliénation (1907-1908).

      Bois, recépage et coupe affouagère (1836-1837) ; amodiation du droit d'extraction des truffes noires (1843-1846).

      Fontaine du village, construction d'une pompe (1837).

      Fontaines communales, réparations (1838 ; 1920-1922) ; construction (1890-1900).

      Cimetière, concessions (1914-1933).


    • 2 O 1453 - Travaux publics. (1836-1939)
      Présentation du contenu :

      Projet d'adduction d'eau potable au hameau de Préveyzieu présenté au service des améliorations agricoles (1912-1914).

      Adduction d'eau potable à Contrevoz et ses trois hameaux, travaux : à signaler 4 plans (1927-1932).

      Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).

      Electrification des hameaux de Préveyzieu, Boissieu et Monbrézieu, travaux (1924-1926).

      Pont sur le bief, construction (1836).


    • 2 O 1454 - Enseignement. (1838-1881)
      Présentation du contenu :

      Ecole communale, ameublement (1838-1840). Ecole mixte du hameau de Préveyzieu, création : à signaler 2 plans (1880-1881).