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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1466-1480 - Corbonod (an VIII-1948)
    • 2 O 1466 - Administration générale. (1832)
      Présentation du contenu :

      Propriété d'un canton de bois, contestation avec le hameau de Silans.


    • 2 O 1467 - Impôts. (1910-1913)
      Présentation du contenu :

      Propriétés non bâties, nomination des classificateurs pour la révision des tarifs.


    • 2 O 1468 - Affaires militaires. (1891-1925)
      Présentation du contenu :

      Réquisitions de bois et fourrages (1903-1925). Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie, de l'habillement, de l'équipement et aménagement d'un local (1891).


    • 2 O 1469 - Police. (1807-1926)
      Présentation du contenu :

      Bois communaux, règlement des coupes avant bornage (1807-1808). Pâturage du bétail, règlement (1810 ; 1853 ; 1873). Corbillard, achat (1926). Cimetière, superficie des concessions (1920-1921). Incendie de l'église, règlement du sinistre (1924).


    • 2 O 1470 - Personnel. (an VIII-1898)
      Présentation du contenu :

      Ancien secrétaire de l'administration municipale du canton de Seyssel, réclamation de sept mois de traitement (an VIII-1823). Secrétaire, traitement (1808). Gardes champêtres et forestiers, nomination et traitement (1808 ; 1898).


    • 2 O 1471 - Comptabilité. (1854-1881)
      Présentation du contenu :

      Cimetière, projet de tarifs des concessions (1865-1866) ; tarifs (1881). Bétail conduit aux pâturages communaux, taxe (1854-1861).


    • 2 O 1472-1474 - Bâtiments communaux (1819-1948)
      • 2 O 1472 - Bâtiments civils. (1889-1933)
        Présentation du contenu :

        Pont à bascule et bac-lavoir du hameau de Gignez, construction (1911-1913).

        Lavoir-réservoir du hameau de Fontaine, travaux (1890).

        Lavoir du hameau d'Eilloux, construction (1898-1899).

        Bureau de poste à l'école du hameau de Gignez, aménagement (1929-1931).

        Remise pour le corbillard, construction (1927-1929).

        Immeubles communaux, vente (1889-1899).

        Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans (1919-1933).

        Typologie : plan

      • 2 O 1473 - Bâtiments religieux. (1819-1911)
        Présentation du contenu :

        Eglise, refonte de la cloche (1828-1830) ; agrandissement (1867-1868). Eglise et maison commune, réparations à la toiture (1875-1877). Eglise et salles de classes, réparations (1901-1902). Presbytère, restauration (1849-1854) ; bail (1922). Ancien couvent des sœurs de Saint-Joseph, aliénation : à signaler 2 plans (1819-1911).

        Cimetière, transfert : à signaler 5 plans (1859-1862) ; agrandissement : à signaler 1 plan (1904-1907).

        Ancien cimetière, appropriation de l'emplacement (1887-1895).

        Typologie : plan

      • 2 O 1474 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1948)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, acquisition (1840-1850) ; appropriation et ameublement (1852-1855).

        Ecole de garçons, appropriation et restauration (1862-1868).

        Groupe scolaire, construction simultanée aux écoles des hameaux de Silans et de Charbonnière (1873-1899) ; établissement d'un puits avec pompe (1894) ; aménagement (1936) ; projet de construction (1936-1948).

        Ecoles des hameaux de Silans et Charbonnière, réparations (1905-1909).


    • 2 O 1475 - Biens communaux. (1811-1933)
      Présentation du contenu :

      Communaux non soumis au régime forestier, interdiction de chercher du bois et de l'herbe (1863).

      Terrains, vente (1890 ; 1891 ; 1900) ; partage et délimitation (1885-1892).

      Pré du hameau de Fontaine, aliénation : à signaler 1 plan (1900-1901).

      Propriété, contestation avec un particulier : à signaler 1 plan (1811-1815).

      Droit d'usage sur les communaux, revendication des habitants du hameau de Montvernier (1875).

      Arbres fruitiers, vente (1891).

      Bois communaux du hameau d'Orbagnoux, délimitation partielle (1828-1857).

      Bois, revendication par les habitants du hameau de Puthier (1842-1850).

      Chasse, amodiation (1930).

      Cimetière, concessions (1886-1933).

      Typologie : plan

    • 2 O 1476-1477 - Travaux publics (1843-1943)
      • 2 O 1476 - Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1932-1943). (1932-1943)
        Typologie : plan

      • 2 O 1477 - Eau potable, éclairage dans les divers hameaux, mines, carrière de sable. (1843-1927)
        Présentation du contenu :

        Travaux d'adduction d'eau potable au hameau de Fontaine et construction d'un lavoir-abreuvoir : à signaler 1 plan (1908-1912).

        Adduction d'eau potable au hameau de Puthier, travaux (1910-1913).

        Eclairage dans les divers hameaux, installation (1923).

        Mines du hameau d'Orbagnoux, résiliation de la convention (1843-1927).

        Etablissement d'une carrière de sable et de gravier : à signaler 1 plan (1920).

        Typologie : plan

    • 2 O 1478 - Cultes. (1808-1874)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, secours (1811 ; 1813) ; gestion du budget (1812-1814) ; refus de secours (1870-1874). Desservant, traitement (1808-1809 ; 1812-1814). Vicaire, traitement (1823-1827).


    • 2 O 1479 - Assistance. (1912-1926)
      Présentation du contenu :

      Œuvre du trousseau, subvention (1912). Croix-Rouge, subvention (1926).


    • 2 O 1480 - Enseignement. (1866-1887)
      Présentation du contenu :

      Filles indigentes, instruction (1866-1871). Ecole de filles, création : à signaler 2 plans (1882-1887) ; création d'un emploi d'institutrice adjointe (1886-1887). Ecole mixte du hameau de Silans, création : à signaler 3 plans (1884). Ecole mixte au hameau de Charbonnière, création : à signaler 3 plans (1884). Ecole de garçons, création d'un deuxième emploi d'instituteur adjoint : à signaler 2 plans (1883-1885). Ecoles des hameaux de Charbonnière et de Silans, acquisition d'objets mobiliers (1884-1886).

      Typologie : plan