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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1500-1512 - Cordieux (1806-1933)
    • 2 O 1500 - Administration générale. (1831-1922)
      Présentation du contenu :

      Drapeau tricolore, achat (1831). Caisse à tambour, achat (1837). Etablissement d'un barrage sans autorisation, réclamation du maire (1899). Assurance des bâtiments, approbation de la nouvelle police (1922).


    • 2 O 1501 - Impôts. (1902-1915)
      Présentation du contenu :

      Contribution personnelle mobilière (1902). Propriétés non bâties, nomination des classificateurs pour l'évaluation (1909-1915).


    • 2 O 1502 - Affaires militaires. (1870)
      Présentation du contenu :

      Garde nationale mobilisée, dépense d'habillement et d'équipement.


    • 2 O 1503 - Personnel. (1909-1925)
      Présentation du contenu :

      Gérant du téléphone, vote d'une gratification (1909). Remplaçante du secrétaire de mairie mobilisé, vote d'une gratification (1916). Garde champêtre, vote d'une récompense pour services rendus (1916) ; traitement (1923). Agents municipaux, vote de gratifications (1917). Receveur municipal, supplément d'indemnités (1922-1925).


    • 2 O 1504 - Comptabilité. (1806-1926)
      Présentation du contenu :

      Budget, dépenses de fournitures (1806). Frais de procès, règlement (1840-1843). Avances, remboursement (1857). Commémoration du 14 juillet, vote d'une somme de 40 francs pour la célébration (1880). Anniversaire du 5 mai 1789, vote d'une somme de 40 francs pour la célébration (1889). Fête patronale, vote d'une somme de 70 francs pour l'organisation (1925). Dettes, paiement (1901-1902). Dépenses, état des excédents (1912-1921) ; votes (1913-1926) ; demande de fiches de crédits (1925). Chiens, taxes (1920-1921). Cimetière, tarifs des concessions (1880).


    • 2 O 1505-1507 - Bâtiments communaux (1820-1930)
      • 2 O 1505 - Bâtiments civils. (1904-1921)
        Présentation du contenu :

        Mairie, projet de réparations (1904).

        Bâtiments communaux, réparations urgentes (1912).

        Monument aux morts, construction (1920-1921).


      • 2 O 1506 - Bâtiments religieux. (1820-1930)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations (1820) ; projet de démolition simultané aux édifices de Sainte-Croix et Romanèche (1837-1838) ; projet de construction d'une sacristie et d'un clocher (1838-1843) ; restauration et construction de la flèche du clocher (1842-1873) ; construction du clocher (1843-1855) ; acquisition d'une cloche (1852-1859) ; restauration (1898-1900) ; projet de réparations simultané au beffroi (1911) ; réfection du clocher (1930).

        Presbytère, réparations (1881-1886).

        Cimetière, translation (1843-1847) ; réparations aux murs (1853-1856).


      • 2 O 1507 - Bâtiments d'enseignement. (1843-1928)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école, construction (1843-1852) ; construction d'une salle mixte et restauration de l'ancien bâtiment : à signaler 1 plan calque (1878-1885).

        Ecoles, restauration (1908-1910).

        Classe mixte, projet de changement de local (1928).


    • 2 O 1508 - Biens communaux. (1875-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrain contesté, instance contre la commune (1924).

      Puits public, installation d'une pompe simultanée à la construction d'un abreuvoir (1875-1876) ; remplacement de la pompe (1911-1912).

      Réservoir du hameau du Cazard, construction : à signaler 2 plans (1904-1905).

      Réservoir du hameau des Bruyères, construction : à signaler 1 plan (1909-1910).

      Cimetière, concessions (1880-1933).


    • 2 O 1509 - Travaux publics. (1892-1929)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1928-1929).

      Cabine téléphonique, transfert (1918).

      Pont Pontanet sur le ruisseau de la Sereine [anciennement nommé Sérigneux], construction (1892-1895).


    • 2 O 1510 - Cultes. (1817-1820)
      Présentation du contenu :

      Frais du culte de la succursale de Cordieux, Sainte-Croix et Romanèche-la-Saussaye, difficultés de gestion.


    • 2 O 1511 - Assistance. (1840-1921)
      Présentation du contenu :

      Inondés du département de l'Ain, vote d'une aide (1840-1841). Indigents, votes de secours (1855-1889). Sinistrés de la Martinique, vote d'un secours (1902). Œuvre de l'Union patriotique, vote d'une aide (1891). Fondation Carnot, vote d'une aide (1894). Hôpital de Montluel, vote d'une subvention (1905-1921). Hôpitaux militaires et formations sanitaires, vote d'un crédit (1915). Rapatriés civils et militaires de Bellegarde, vote d'une subvention (1918).


    • 2 O 1512 - Enseignement. (1844-1923)
      Présentation du contenu :

      Ecole, laïcisation (1872-1873) ; acquisition du mobilier scolaire (1881-1883). Caisse des écoles, subvention de l'Etat (1884-1886). Commission scolaire, élection et nomination (1910-1920). Instituteur, traitement (1844) ; achat du mobilier personnel (1876-1877) ; gratification (1923). Institutrice, demande de remplacement (1867).