Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2 O 1513-1521 - Corlier (an X-1942)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1513 - Impôts. (1837)

    Présentation du contenu :

    Contributions directes, évolution des centimes additionnels.

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1514 - Police. (1811-1816)

    Présentation du contenu :

    Pâturage des bêtes à laine, règlementation (1811-1812) ; interdiction (1816).

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1515 - Comptabilité. (1816-1881)

    Présentation du contenu :

    Budget et chapitres additionnels, recettes et dépenses (1881). Dette publique, rente (1837). Frais, paiement (1836). Restitution du revenu de biens cédés, rappel d'une demande (1816-1817).

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1516-1518 - Bâtiments communaux (1826-1936)
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1516 - Bâtiments civils. (1840-1936)

      Présentation du contenu :

      Mairie, réparations simultanées avec l'école mixte (1924-1936).

      Pont à bascule, acquisition (1920-1923).

      Lavoir public, construction (1840).

      Four communal, construction (1886).

      Entrepôt pour la pompe à incendie, construction (1881-1882).

      Monument aux morts, érection : à signaler un plan inconsultable (1920-1922).

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1517 - Bâtiments religieux. (1826-1936)

      Présentation du contenu :

      Eglise, acquisition d'une cloche (1826-1827) ; construction de la sacristie (1833) ; réparations de la toiture (1848 ; 1923-1924) ; réparations extérieures (1936) ; réparations simultanées au presbytère (1834-1837) ; restauration simultanée au cimetière : à signaler un plan (1867-1870).

      Presbytère, réparations (1879-1881).

      Cimetière, translation : à signaler 2 plans (1920-1924) ; projet de travaux de clôture (1931-1932).

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1518 - Bâtiments d'enseignement. (1863-1930)

      Présentation du contenu :

      Ecole mixte, construction : à signaler 1 plan (1863-1899) ; aliénation de la mitoyenneté d'une partie d'un mur : à signaler 1 plan (1910) ; projet de réparations et construction d'un préau couvert (1924-1930).

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1519 - Biens communaux. (an X-1932)

    Présentation du contenu :

    Communaux, délimitation (an X-an XI).

    Communaux labourables, amodiation (1835).

    Cantons de bois, délimitation avec M. Orsel (an XIII-1811).

    Affouages, dixième à payer (1812).

    Bois, aménagement (1855-1859).

    Fontaine, réparations (1836) ; construction et travaux simultanés d'élargissement d'un chemin (1840).

    Cimetière, concessions (1924-1932).

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1520 - Travaux publics. (1909-1942)

    Présentation du contenu :

    Adduction d'eau potable, travaux.

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 O 1521 - Assistance. (1841)

    Présentation du contenu :

    Incendie des 16 et 17 mai 1841, secours aux victimes.