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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1559-1572 - Cormoz (an X-1939)
    • 2 O 1559 - Administration générale. (1848-1849)
      Présentation du contenu :

      Fête pour l'installation du maire, plantation de l'arbre de la Liberté.


    • 2 O 1560 - Impôts. (1823)
      Présentation du contenu :

      Contributions foncières personnelles et mobilières, contestation.


    • 2 O 1561 - Police. (an XII-1928)
      Présentation du contenu :

      Trouble à l'ordre public, pétition du maire adressée au préfet (an XII-an XIII). Corbillard, achat (1928). Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1850-1852).


    • 2 O 1562 - Personnel. (an X-1810)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination (an X) ; paiement (1810).


    • 2 O 1563 - Comptabilité. (1804-1823)
      Présentation du contenu :

      Créances, paiement (1804-1811) ; réclamation (1823).


    • 2 O 1564-1568 - Bâtiments communaux (an XIII-1939)
      • 2 O 1564 - Bâtiments civils. (1878-1935)
        Présentation du contenu :

        Mairie, construction simultanée avec l'école de garçons (1878-1880).

        Ancienne mairie-école, adjudication (1881).

        Poids public, construction simultanée avec le portail du cimetière (1896-1898).

        Place publique, construction : à signaler 3 plans (1880-1904).

        Halle pour le marché, projet de construction : à signaler 1 croquis (1909-1910).

        Remise pour la pompe à incendie, construction (1928).

        Bâtiments communaux, réparations (1929-1931) ; installation du chauffage (1935).

        Typologie : plan

      • 2 O 1565-1566 - Bâtiments religieux (an XIII-1939)
        • 2 O 1565 - Eglise. (an XIII-1882)
          Présentation du contenu :

          Eglise, construction d'un chapiteau devant la grande porte (an XIII-1809) ; réparations simultanées avec le presbytère (1812-1819 ; 1829) ; construction d'un clocher sur l'avant-chœur simultanée à des réparations urgentes à faire dans l'intérieur du presbytère (1819-1822) ; réparations des vitraux (1833-1834 ; 1857-1858) ; agrandissement et réparations : à signaler 1 croquis (1849-1878) ; réparations de la toiture du clocher (1855-1857) ; agrandissement (1882).


        • 2 O 1566 - Ancien presbytère, presbytère, cimetière. (1809-1939)
          Présentation du contenu :

          Ancien presbytère, acquisition (1809-1811).

          Presbytère, amodiation d'une portion du bâtiment (1816-1817) ; réparations à l'intérieur du bâtiment simultanées à la reconstruction du pont Renaud sur le bief d'Avignon (1821-1823) ; réparations (1835-1841) ; reconstruction (1887-1889) ; construction d'un puits (1922).

          Cimetière, transfert (1882-1889) ; agrandissement : à signaler 2 plans (1935-1939).

          Typologie : plan

      • 2 O 1567-1568 - Bâtiments d'enseignement (1840-1935)
        • 2 O 1567 - Maison d'école, école de garçons, école de filles. (1840-1935)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école, acquisition (1840-1849).

          Ecole de garçons, agrandissement et restauration (1858-1863) ; construction et aménagement d'une classe enfantine (1929-1935).

          Ecole de filles, construction : à signaler 1 plan (1863-1869) ; appropriation (1887-1902).

          Typologie : plan

        • 2 O 1568 - Ecole de filles, écoles, jardin de l'instituteur. (1864-1934)
          Présentation du contenu :

          Ecole de filles, agrandissement et restauration (1888-1896) ; réparations (1925-1927).

          Ecoles, appropriation (1910-1914) ; agrandissement (1931-1933) ; adduction d'eau potable (1934) ; réparations (1929-1932).

          Jardin de l'instituteur, agrandissement (1864-1869).


    • 2 O 1569 - Biens communaux. (1807-1933)
      Présentation du contenu :

      Fonds communaux, opposition à l'adjudication des habitants des hameaux des Grand et Petit Avignon (1807) ; partage (1845-1855).

      Terrain, usurpation (1875-1876).

      Etang de Versey, aliénation (1891).

      Cimetière, concessions (1852-1933).


    • 2 O 1570 - Travaux publics. (1825-1911)
      Présentation du contenu :

      Pont du Grua, construction (1825-1828).

      Pont du hameau de la Verne sur le ruisseau d'Avignon, remplacement du tablier en bois par un tablier métallique (1910-1911).


    • 2 O 1571 - Assistance. (1915)
      Présentation du contenu :

      Journée de l'Ain, vote d'un crédit.


    • 2 O 1572 - Cultes. (1810-1858)
      Présentation du contenu :

      Fabrique, envoi en possession d'une rente (1810) ; contentieux avec les cohéritiers Perrin (1813). Recherche d'un nouveau desservant (1811-1816). Visite de Monseigneur l'évêque de Belley, règlement des dépenses (1828 ; 1858). Cloches et sonneries, litige avec le desservant (1844).