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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1573-1587 - Corveissiat (an VIII-1943)
    • 2 O 1573 - Administration générale. (1938)
      Présentation du contenu :

      Procès Falquet, autorisation donnée au maire de choisir un avocat et un expert.


    • 2 O 1574 - Affaires militaires. (1914-1939)
      Présentation du contenu :

      Pompe à incendie, achat (1914-1922 ; 1938-1939).


    • 2 O 1575 - Police. (an XI-1848)
      Présentation du contenu :

      Cabarets, règlement de police (an XI). Pâturage des bestiaux, règlement (1848).


    • 2 O 1576 - Personnel. (1935)
      Présentation du contenu :

      Receveur municipal, augmentation de l'indemnité.


    • 2 O 1577 - Comptabilité. (an IX-1934)
      Présentation du contenu :

      Dettes, remboursement (1881). Reliquat d'annuités d'un emprunt, utilisation (1934). Frais de procès, règlement (an IX-1827 ; 1861-1866 ; 1872-1876).


    • 2 O 1578-1581 - Bâtiments communaux (1817-1943)
      • 2 O 1578 - Bâtiments civils. (1855-1943)
        Présentation du contenu :

        Maison commune et d'école, projet de construction ajourné et agrandissement (1855-1859).

        Poids public, location (1911-1926) ; acquisition (1934-1935).

        Lavoir du hameau de Lavillat, construction simultanée à la citerne du village (1874-1882) ; réparations (1922-1926).

        Local de la pompe à incendie et atelier de ferrage des bœufs, construction : à signaler 2 plans (1935-1943).

        Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1925).

        Bâtiments communaux, réparations (1930-1934).


      • 2 O 1579-1580 - Bâtiments religieux (1817-1925)
        • 2 O 1579 - Eglise. (1817-1884)
          Présentation du contenu :

          Réparations (1817-1829) ; agrandissement (1833-1844) ; construction d'un clocher : à signaler 2 plans (1840-1844) ; acquisition de mobilier (1883-1884).


        • 2 O 1580 - Eglise, presbytère, cimetière. (1844-1925)
          Présentation du contenu :

          Eglise, réparations et construction simultanée de la sacristie (1883-1885) ; réparations simultanées à la construction du poids public (1906-1912).

          Presbytère, restauration (1844-1847) ; réparations (1845 ; 1853-1865 ; 1925).

          Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan (1881-1884) ; construction du mur ouest (1885-1886).


      • 2 O 1581 - Bâtiments d'enseignement. (1878-1924)
        Présentation du contenu :

        Anciennes écoles et mairie, aliénation : à signaler 1 plan (1902-1904).

        Ecole de garçons, agrandissement (1878-1879) ; réparations simultanées à l'école de filles (1924).

        Ecole de filles, réparations (1859-1871) ; construction d'une remise sous le préau (1935).

        Groupe scolaire, construction (1894-1908).


    • 2 O 1582-1583 - Biens communaux (an VIII-1940)
      • 2 O 1582 - Terrains, prés communaux, carriere de pierres de taille. (an VIII-1939)
        Présentation du contenu :

        Biens du hameau de Lavillat, refus de l'administration distincte (1890).

        Terrains, litige sur la propriété avec la commune (an VIII) ; usurpation (1830-1852) ; contestation sur la délimitation avec Madame Modas (1839-1857) ; rectification des limites (1885) ; aliénation : à signaler 1 plan (1905-1914) ; acquisition (1936-1939).

        Pâturages communaux, attribution (1888).

        Prés communaux de la Balme, location (1939).

        Carrière de pierres de taille, ouverture (1899-1901).


      • 2 O 1583 - Bois communaux, chasse, source, fontaines et réservoirs, bac-abreuvoir, cimetière. (1823-1940)
        Présentation du contenu :

        Bois communaux, régime forestier (1829-1830) ; délimitation (1837-1849) ; aménagement : à signaler 1 plan (1837-1864) ; usage (1859-1875) ; vente (1885).

        Chasse, dégrèvement de la location (1940).

        Source du hameau de Lavillat, réfection du captage et construction d'un deuxième réservoir (1935).

        Fontaines, construction (1823-1862) ; réparations (1832-1834) ; réparations simultanées à la clôture du cimetière, à l'acquisition d'une horloge et à l'agrandissement de réservoirs et de conduites d'eau (1883-1889).

        Fontaines et réservoirs, agrandissement (1884-1885).

        Fontaine du hameau de Lavillat, construction : à signaler 1 plan (1842-1852).

        Bac-abreuvoir, construction simultanée aux murs de clôture et d'aqueducs de vidange de bornes-fontaines et de lavoir (1933-1935).

        Cimetière, concessions à perpétuité aux soldats ramenés du front (1922) ; concessions (1923-1933).


    • 2 O 1584-1585 - Travaux publics (1842-1939)
      • 2 O 1584 - Réseaux d'égouts, construction. (1934-1939)
        Présentation du contenu :

        Contient des plans (1934-1939).


      • 2 O 1585 - Adduction d'eau potable, immeubles de Marc Falquet, pompage de l'eau de la grotte de la commune, réseau de distribution d'énergie électrique, rues et places publiques, ancien moulin de la grotte. (1842-1939)
        Présentation du contenu :

        Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1910-1939).

        Immeubles de Marc Falquet, branchement à l'égout communal (1937).

        Pompage de l'eau de la grotte de la commune, achat d'un moteur de secours à huile lourde pour lutter contre la sécheresse (1937-1938).

        Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1930-1932).

        Rues et places publiques, délimitation : à signaler 1 plan (1842-1868).

        Ancien moulin de la grotte, démolition d'une partie et vente de matériel (1930).


    • 2 O 1586 - Assistance. (1886)
      Présentation du contenu :

      Institut Pasteur, vote d'une subvention pour la création.


    • 2 O 1587 - Enseignement. (1866-1925)
      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, laïcisation (1866-1925) ; demande d'achat de livres pour les élèves indigents (1877). Demande de transformation des écoles de garçons et de filles en école mixte à deux classes (1919).