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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1655-1663 - Cressin-Rochefort (1807-1939)
    • 2 O 1655 - Affaires militaires. (1902)
      Présentation du contenu :

      Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie.


    • 2 O 1656 - Police. (1809)
      Présentation du contenu :

      Droit de pâture des brebis et moutons, règlement.


    • 2 O 1657 - Personnel. (1815-1924)
      Présentation du contenu :

      Garde champêtre, nomination et traitement (1815-1817). Peseur-juré du poids public, nomination (1924).


    • 2 O 1658 - Comptabilité. (1807-1933)
      Présentation du contenu :

      Budget, proposition (1807). Règlement de dépenses, emprunt (1933). Frais de procès, paiement : à signaler 1 plan (1817-1896).


    • 2 O 1659-1661 - Bâtiments communaux (1832-1935)
      • 2 O 1659 - Bâtiments civils. (1875-1934)
        Présentation du contenu :

        Mairie, vente (1884). Pont à bascule, construction : à signaler 1 plan (1922-1923).

        Lavoir, construction (1928). Four, réparation de la toiture (1875-1879).

        Four du hameau de Parissieu, reconstruction (1933-1934).


      • 2 O 1660 - Bâtiments religieux. (1842-1935)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations au clocher et acquisition d'une cloche (1842-1861) ; réparations (1866-1879). Dépendances de l'église et du presbytère, acquisition (1875).

        Presbytère, acquisition (1843-1857) ; réparations (1890-1891 ; 1898-1899) ; location (1935).

        Cimetière, construction du mur de clôture (1872).


      • 2 O 1661 - Bâtiments scolaires. (1832-1887)
        Présentation du contenu :

        Ecole, acquisition et projet d'appropriation (1832-1844).

        Maison d'école de Rochefort, acquisition et appropriation : à signaler 1 plan (1856-1875).

        Groupe scolaire, construction : à signaler 1 extrait du plan d'assemblage (1881-1887).


    • 2 O 1662 - Biens communaux. (1810-1933)
      Présentation du contenu :

      Terrains, aliénations : à signaler 1 plan (1871 ; 1895).

      Pré situé au lieudit Gravier sous Cressin, location (1933).

      Propriété d'un sentier conduisant au château de Rochefort, rejet d'une demande d'instance et renoncement à toutes prétentions (1854-1855).

      Forêt de Chamoise, cantonnement (1810-1829).

      Bois, refus de la confection d'un rôle d'affouage (1818-1819) ; délimitation entre la commune et Pollieu : à signaler 1 plan (1838-1841) ; aménagement (1843-1857) ; délimitation générale (1850-1867).

      Cimetière, concessions (1871-1931).


    • 2 O 1663 - Travaux publics. (1908-1939)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1908-1939).

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1923-1925).