Présentation des notices

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  2 O 1655-1663 - Cressin-Rochefort (1807-1939)
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    2 O 1655 - Affaires militaires. (1902)

    Présentation du contenu :

    Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie.

    
    
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    2 O 1656 - Police. (1809)

    Présentation du contenu :

    Droit de pâture des brebis et moutons, règlement.

    
    
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    2 O 1657 - Personnel. (1815-1924)

    Présentation du contenu :

    Garde champêtre, nomination et traitement (1815-1817). Peseur-juré du poids public, nomination (1924).

    
    
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    2 O 1658 - Comptabilité. (1807-1933)

    Présentation du contenu :

    Budget, proposition (1807). Règlement de dépenses, emprunt (1933). Frais de procès, paiement : à signaler 1 plan (1817-1896).

    
    
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    2 O 1659-1661 - Bâtiments communaux (1832-1935)
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      2 O 1659 - Bâtiments civils. (1875-1934)

      Présentation du contenu :

      Mairie, vente (1884). Pont à bascule, construction : à signaler 1 plan (1922-1923).

      Lavoir, construction (1928). Four, réparation de la toiture (1875-1879).

      Four du hameau de Parissieu, reconstruction (1933-1934).

      
      
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      2 O 1660 - Bâtiments religieux. (1842-1935)

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations au clocher et acquisition d'une cloche (1842-1861) ; réparations (1866-1879). Dépendances de l'église et du presbytère, acquisition (1875).

      Presbytère, acquisition (1843-1857) ; réparations (1890-1891 ; 1898-1899) ; location (1935).

      Cimetière, construction du mur de clôture (1872).

      
      
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      2 O 1661 - Bâtiments scolaires. (1832-1887)

      Présentation du contenu :

      Ecole, acquisition et projet d'appropriation (1832-1844).

      Maison d'école de Rochefort, acquisition et appropriation : à signaler 1 plan (1856-1875).

      Groupe scolaire, construction : à signaler 1 extrait du plan d'assemblage (1881-1887).

      
      
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    2 O 1662 - Biens communaux. (1810-1933)

    Présentation du contenu :

    Terrains, aliénations : à signaler 1 plan (1871 ; 1895).

    Pré situé au lieudit Gravier sous Cressin, location (1933).

    Propriété d'un sentier conduisant au château de Rochefort, rejet d'une demande d'instance et renoncement à toutes prétentions (1854-1855).

    Forêt de Chamoise, cantonnement (1810-1829).

    Bois, refus de la confection d'un rôle d'affouage (1818-1819) ; délimitation entre la commune et Pollieu : à signaler 1 plan (1838-1841) ; aménagement (1843-1857) ; délimitation générale (1850-1867).

    Cimetière, concessions (1871-1931).

    
    
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    2 O 1663 - Travaux publics. (1908-1939)

    Présentation du contenu :

    Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1908-1939).

    Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1923-1925).