Présentation du contenu : Terrains, aliénations : à signaler 1 plan (1871 ; 1895).
Pré situé au lieudit Gravier sous Cressin, location (1933).
Propriété d'un sentier conduisant au château de Rochefort, rejet d'une demande d'instance et renoncement à toutes prétentions (1854-1855).
Forêt de Chamoise, cantonnement (1810-1829).
Bois, refus de la confection d'un rôle d'affouage (1818-1819) ; délimitation entre la commune et Pollieu : à signaler 1 plan (1838-1841) ; aménagement (1843-1857) ; délimitation générale (1850-1867).
Cimetière, concessions (1871-1931).