Présentation du contenu : Terrains, réclamations concernant des anticipations (an XII-an XIII ; 1810 ; 1824) ; aliénation (1867-1869 ; 1898) ; revendication d'un emplacement (1886).
Terrain inculte, abandon à la commune par Jeanne Perrin (1913-1914).
Parcelle en nature de vigne appartenant à Louis-François Daujat et Louis Thiot, acquisition (1869).
Parcelles appartenant à Louis Thiot, acquisition (1879-1882).
Fonds communal nommé Les Vavres, adjudication (1809).
Délaissés de chemins, vente (1867). Pâturage, baux (1926-1934).
Bois, gestion et exploitation (an XII-1848) ; aménagement (1850-1858).
Chasse, bail (1931).
Prise d'eau du Capout, contentieux avec l'architecte Darme (1852).
Fontaines, construction (1823-1827 ; 1843 ; 1847-1876).
Fontaine de Vallières, réparations (1922-1923).
Règlement des eaux (1930).
Cimetière, concessions (1860-1932).