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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 1694-1704 - Cuisiat (an X-1938)
    • 2 O 1694 - Administration générale. (an X)
      Présentation du contenu :

      Gestion des affaires communales, homologation d'une délibération.


    • 2 O 1695 - Cadastre. (1897)
      Présentation du contenu :

      Plan cadastral, réparations.


    • 2 O 1696 - Affaires militaires. (1896)
      Présentation du contenu :

      Banquet des sapeurs-pompiers organisé pour la Fête nationale, vote de dépenses.


    • 2 O 1697 - Personnel. (1812)
      Présentation du contenu :

      Garde-champêtre, traitement.


    • 2 O 1698 - Comptabilité. (1856-1938)
      Présentation du contenu :

      Désendettement de la commune, création de ressources (1856-1864). Paiement des dettes, emprunts (1905). Emprunts obligatoires, remboursements (1938).


    • 2 O 1699-1702 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
      • 2 O 1699 - Bâtiments civils. (an XI-1936)
        Présentation du contenu :

        Maison commune, chute du toit (an XI).

        Mairie-école, acquisition (1839-1842) ; réparations (1843-1845) ; construction : à signaler 1 plan (1867-1871) ; crépissage des bâtiments (1936).

        Mairie, écoles et local pour la pompe à incendie, vente des bâtiments (1869-1871).

        Pont à bascule, construction : à signaler 1 plan (1910).

        Lavoirs publics, construction (1851-1854 ; 1892-1898).

        Bâtiment nommé Le Prieuré acquis par la commune au titre des biens nationaux, projet de vente (an XII).

        Immeuble, acquisition (1858).

        Bâtiments communaux, réparations (1898-1899).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1919-1924).


      • 2 O 1700-1701 - Bâtiments religieux (1806-1930)
        • 2 O 1700 - Eglise. (1809-1904)
          Présentation du contenu :

          Projet de réparation (1809) ; achat d'une cloche (1826-1827) ; reconstruction du clocher (1826-1829) ; construction d'une sacristie simultanée à celle d'une chapelle (1831-1836) ; réparations (1832-1840) ; refonte d'une cloche (1836-1839) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1867-1879) ; construction du clocher (1882-1892) ; acquisition d'une horloge publique (1885-1886) ; plainte contre l'ancien maire à propos de la récupération des matériaux de l'édifice (1888-1889) ; réparation de la toiture (1903-1904).


        • 2 O 1701 - Presbytère, cimetière. (1806-1930)
          Présentation du contenu :

          Presbytère, réparations (1806-1811) ; acquisition de la partie n'appartenant pas à la commune (1818-1829) ; construction d'un mur de clôture au jardin (1855) ; projet d'aliénation et de reconstruction (1869-1870) ; reconstruction : à signaler 1 plan (1894-1899) ; vente (1895) ; construction d'un mur de soutènement du jardin (1913) ; location (1925).

          Cimetière, travaux de clôture et pétition des habitants sur la fermeture d'un sentier (1833) ; clôture (1839-1841) ; ouverture d'une seconde entrée (1930).


      • 2 O 1702 - Bâtiments d'enseignement. (1926)
        Présentation du contenu :

        Ecoles de filles et de garçons, réparations.


    • 2 O 1703 - Biens communaux. (an XII-1934)
      Présentation du contenu :

      Terrains, réclamations concernant des anticipations (an XII-an XIII ; 1810 ; 1824) ; aliénation (1867-1869 ; 1898) ; revendication d'un emplacement (1886).

      Terrain inculte, abandon à la commune par Jeanne Perrin (1913-1914).

      Parcelle en nature de vigne appartenant à Louis-François Daujat et Louis Thiot, acquisition (1869).

      Parcelles appartenant à Louis Thiot, acquisition (1879-1882).

      Fonds communal nommé Les Vavres, adjudication (1809).

      Délaissés de chemins, vente (1867). Pâturage, baux (1926-1934).

      Bois, gestion et exploitation (an XII-1848) ; aménagement (1850-1858).

      Chasse, bail (1931).

      Prise d'eau du Capout, contentieux avec l'architecte Darme (1852).

      Fontaines, construction (1823-1827 ; 1843 ; 1847-1876).

      Fontaine de Vallières, réparations (1922-1923).

      Règlement des eaux (1930).

      Cimetière, concessions (1860-1932).


    • 2 O 1704 - Travaux publics. (1865-1936)
      Présentation du contenu :

      Adduction d'eau potable, travaux (1911-1931) ; travaux de captage et de dérivation des eaux de la source de la Doye : contient des plans (1934-1936).

      Ruisseau de la Doye, réclamation du meunier Pierre-Marie Gaillard concernant le curage et le lavage du linge (1865).