Présentation des notices

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  2 O 1705-1718 - Culoz (an XI-1945)
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    2 O 1705 - Administration générale. (an XII)

    Présentation du contenu :

    Conservation de propriétés communales, procès.

    
    
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    2 O 1706 - Impôts, cadastre. (1885-1898)

    Présentation du contenu :

    Impositions annuelles, réclamation (1891-1892). Paiement des contributions, réclamation (1898). Matrice cadastrale, renouvellement (1885-1886).

    
    
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    2 O 1707 - Police, hygiène. (an XI-1935)

    Présentation du contenu :

    Fours, règlement pour l'utilisation (1808). Amendes de police, attestation du maire reconnaissant le montant perçu par le receveur municipal (1837). Répression de délits sur les bois, règlement de police (an XI). Chasse, règlementation et amodiation (1835-1890). Cimetière, instructions concernant les concessions (1856-1881) ; règlement concernant les tombes (1902). Mauvaise qualité de l'eau, mise en demeure adressée à l'industriel électrique pour faire des travaux (1907). Corbillard, acquisition (1926). Déversement des eaux usées de la cité P. L. M., enquête d'utilité publique (1935).

    
    
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    2 O 1708 - Comptabilité. (1810-1900)

    Présentation du contenu :

    Réduction du taux d'intérêt, emprunt (1810-1813). Demande de restitution de fruits sur un terrain et de dommages et intérêts (1810-1813). Fête du 11 novembre, allocation d'une somme aux organisateurs (1900). Bétail amené aux foires, taxes (1897).

    
    
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    2 O 1709-1714 - Bâtiments communaux (an XI-1942)
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      2 O 1709-1710 - Bâtiments civils (1811-1942)
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        2 O 1709 - Maison commune, mairie, salle des fêtes, foyer municipal, fours. (1811-1942)

        Présentation du contenu :

        Maison commune, location (1835).

        Maison commune servant aussi de local à pompe à incendie, acquisition (1849-1851).

        Mairie et halles, construction simultanée (1862-1884).

        Mairie, prolongement du mur de soutènement (1898-1899) ; construction d'un escalier et d'un urinoir (1929-1931).

        Pont à bascule, installation (1929-1930).

        Salle des fêtes, agrandissement (1934-1935).

        Foyer municipal, construction (1937-1942).

        Fours, réparations (1811-1812 ; 1840) ; construction (1880-1882) ; amodiation (1853-1899).

        Four des halles, amodiation (1836). Ancien four des halles, bail (1911-1924).

        Fours, pré et coupe de bois dit de la Récompense, amodiation simultanée (1853-1891).

        
        
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        2 O 1710 - Bureau de poste, champ de foire, maison Terrier, remise pour le corbillard, bâtiments communaux, monument aux morts. (1894-1933)

        Présentation du contenu :

        Bureau de poste, construction : à signaler 3 plans (1901-1924).

        Champ de foire, aménagement : à signaler 1 plan (1894-1899) ; travaux (1923-1924) ; construction d'un hangar (1933).

        Maison Terrier, acquisition (1899-1904).

        Remise pour le corbillard, construction (1926-1927).

        Bâtiments communaux, travaux simultanés (1921-1923).

        Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans (1920-1922).

        Typologie : plan

        
        
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      2 O 1711-1712 - Bâtiments religieux (an XI-1925)
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        2 O 1711 - Eglises, presbytère. (an XI-1924)

        Présentation du contenu :

        Eglise, construction (1857-1882) ; construction d'un perron (1887-1888) ; réparations de la cloche (1904).

        Vieille église, vente des matériaux (1866).

        Eglise et mairie, travaux simultanés (1922-1924).

        Eglise et presbytère, réparations simultanées (an XI-an XIV).

        
        
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        2 O 1712 - Presbytère, cimetières. (1818-1925)

        Présentation du contenu :

        Presbytère, réparations (1818-1834 ; 1898-1901).

        Ancien presbytère, majoration du loyer (1922-1924).

        Cimetière, agrandissement (1832-1835).

        Nouveau cimetière, construction : à signaler 5 plans (1920-1925).

        Typologie : plan

        
        
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      2 O 1713-1714 - Bâtiments d'enseignement (1842-1931)
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        2 O 1713 - Maison d'école et presbytère, école. (1842-1931)

        Présentation du contenu :

        Maison d'école et presbytère, construction simultanée : à signaler 2 plans (1876-1890).

        Classe supplémentaire de garçons, location (1886).

        Ancienne école de garçons, vente (1898-1899).

        Ecoles de filles et de garçons, appropriation (1930-1931).

        Ecole de filles, appropriation : à signaler 4 plans (1842-1847).

        Ancienne école de filles, amodiation (1888-1892) ; réparations (1909-1912).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 1714 - Groupe scolaire, construction (1883-1899) ; réfection (1907-1910). (1883-1910)
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    2 O 1715-1716 - Biens communaux (1827-1936)
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      2 O 1715 - Terrains, propriété communale, pré communal, bois, forêt communale. (1836-1936)

      Présentation du contenu :

      Terrains, échange (1868) ; vente (1868) ; aliénation d'une parcelle (1921).

      Propriété communale, aliénation (1935-1936).

      Pâturage, acquisition d'une parcelle (1890).

      Pré communal au lieudit la Ramaz, location : à signaler 2 plans (1906-1910).

      Châblis et bois de délits, adjudication (1836-1837).

      Bois, délimitation partielle avec les propriétés des consorts Lassauce : à signaler 1 plan (1836-1847) ; délimitation partielle avec les propriétés des consorts Falconnier d'Anglefort (1852-1853) ; aménagement (1850-1854).

      Desserte de la forêt communale, acquisition d'un terrain (1846-1850).

      Contestations au sujet de la propriété de terrains boisés, transaction avec Antoine Serpollet : à signaler un extrait du plan cadastral (1849-1853) ; transaction avec François Lachenal d'Anglefort (1854-1860).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 1716 - Eau, fontaines, marais communal, cimetière. (1827-1933)

      Présentation du contenu :

      Eau, enregistrement des actes de concessions passés avec des particuliers (1899-1905).

      Fontaines, construction et réparations : à signaler 1 plan et 1 plan calque en mauvais état (1827-1849) ; captage de sources servant à l'alimentation : à signaler 1 plan calque en mauvais état (1904).

      Fontaine au quartier de la gendarmerie, installation (1926).

      Bornes-fontaines en mauvais état, remplacement (1922-1923).

      Fontaine au hameau de Châtel, construction (1892-1899).

      Marais communal, division (1853-1854) ; vente d'une parcelle (1867-1868) ; aliénation d'une partie pour faciliter l'exploitation de la tourbe par le syndicat industriel régional foncier et agricole de Bourg-en-Bresse et construction d'un ponceau sur le canal dit d'Arloz (1892-1903).

      Cimetière, concessions (1876-1933).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 1717 - Travaux publics. (1873-1945)

    Présentation du contenu :

    Egout collecteur, projet de construction : contient des plans (1909-1919).

    Adduction d'eau potable, travaux (1929-1945).

    Adduction d'eau potable au quartier de la gare, travaux (1903-1905).

    Réseau d'adduction d'eau potable dans les hameaux de Landaise et Châtel, travaux d'extension (1938-1942).

    Distribution de l'eau à domicile et alimentation de deux bornes-fontaines, installation d'une conduite en fonte (1899-1900).

    Distribution d'eau potable, modification du règlement (1899-1901) ; projet supplémentaire (1934).

    Conduite de trop plein, construction (1921-1922).

    Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929).

    Eclairage public au gaz, installation (1881).

    Eclairage électrique, installation (1886-1895).

    Gare, agrandissement (1873-1877) ; travaux d'assainissement et d'embellissement des abords (1907-1909).

    Pont, reconstruction sur la rivière le Jourdan et élargissement aux abords (1911-1914).

    Ponceau, reconstruction (1889-1890).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 1718 - Enseignement. (1876-1914)

    Présentation du contenu :

    Instruction primaire gratuite, instauration (1876-1877). Classe enfantine, création (1898-1914). Ecole de garçons, création d'un emploi d'instituteur adjoint : à signaler 4 plans (1878-1879) ; création d'un deuxième emploi d'instituteur adjoint (1887). Ecole de filles, création d'un deuxième emploi d'institutrice adjointe : à signaler 1 plan (1882-1887).

    Typologie : plan