Présentation des notices

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  2 O 1729-1742 - Curtafond (an IX-1940)
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    2 O 1729 - Administration générale. (1809-1933)

    Présentation du contenu :

    Conseil municipal, demande d'annulation de la nomination de Louis Dubois (1809-1810). Demande de démission de l'adjoint au maire, refus (1811). Bâtiments et jardins dégradés, action judiciaire intentée par le maire contre l'instituteur (1933). Assurance incendie des bâtiments communaux, renouvellement (1914-1932). Etat-civil, reliure des registres (1922).

    
    
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    2 O 1730 - Impôts. (1880-1915)

    Présentation du contenu :

    Contribution mobilière, demande de réduction (1880). Evaluation du revenu net des propriétés non bâties, liste de proposition des classificateurs (1909-1915).

    
    
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    2 O 1731 - Affaires militaires. (1909-1924)

    Présentation du contenu :

    Réquisition de bétail, création d'une société pour les indemnisations (1919). Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie (1909) ; fourniture de l'habillement (1910-1923) ; achat d'une échelle à coulisse (1922) ; assurance communale (1923-1924). Journée serbe, vote d'une somme de 30 francs (1916). Village de Crouy, aide à la reconstruction (1919).

    
    
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    2 O 1732 - Police. (1905)

    Présentation du contenu :

    Inhumations, maintien du monopole.

    
    
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    2 O 1733 - Personnel. (1815-1925)

    Présentation du contenu :

    Garde-champêtre, nomination (1816-1817). Receveur municipal, augmentation des indemnités (1912-1922) ; complément d'indemnités (1917). Secrétaire de mairie, reliquat de traitement (1815-1827) ; gratification (1915 ; 1918) ; augmentation (1925). Secrétaire de mairie et garde champêtre, augmentation de traitement (1920). Percepteur, traitement (1923-1924).

    
    
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    2 O 1734 - Comptabilité. (an IX-1928)

    Présentation du contenu :

    Budget primitif de 1888, demande de supplément de crédit (1889). Budget primitif de 1906, modification (1905). Comptes, états (1913-1924). Paiement des dépenses, autorisation d'emprunt (1928). Dépenses imprévues, demande d'approbation (1860-1922). Créance, demande de paiement (an IX-an X). Rentes, rachat (1865-1875). Crédit foncier, réduction du taux et remboursement anticipé (1893-1901). Fête nationale, dépenses (1881-1882). Fête du centenaire des Balmettes, vote d'une somme de 5 francs (1914). Avions, attribution d'une subvention (1912). Taxe sur les chiens, tarif (1920).

    
    
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    2 O 1735-1737 - Bâtiments communaux (an XI-1940)
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      2 O 1735 - Bâtiments civils. (1900-1940)

      Présentation du contenu :

      Mairie-école, réparations à la toiture (1933).

      Poids public, construction : à signaler 2 plans (1913-1914).

      Lavoir et pompe, construction simultanée : à signaler 1 plan (1900-1902).

      Local pour la distillation, location (1923).

      Salle de réunion, acquisition : à signaler 1 plan (1939-1940).

      Bâtiments communaux, réparations (1912 ; 1920-1921).

      Monument à la mémoire du sénateur Pochon, subvention (1910).

      Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1921) ; entretien (1932).

      
      
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      2 O 1736 - Bâtiments religieux. (an XI-1935)

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1853 ; 1894 ; 1926-1928) ; reconstruction du clocher et réparations (1816-1838) ; réparations au clocher (1912 ; 1935).

      Eglise et écoles, travaux simultanés (1924-1925).

      Réparations à l'église et amodiation du presbytère (an XI-1810).

      Eglise et presbytère, mesures de salubrité (1898) ; réparations (1902-1913 ; 1926-1928).

      Presbytère, location (1811-1819) ; arpentage et estimation des jardins, verger et terre (1817) ; acquisition et réparations (1817-1819) ; vente (1819) ; réparations (1925).

      Cimetière, clôture (1854) ; agrandissement (1890-1892) ; clôture : à signaler 1 plan (1902-1903) ; pose d'une barrière (1910).

      
      
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      2 O 1737 - Bâtiments d'enseignement. (1845-1932)

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction : contient des plans (1845-1878) ; crépissage des murs (1894).

      Ecoles, agrandissement des cours (1895-1897) ; crédit pour le chauffage des salles de classes (1915-1922).

      Logement des instituteurs, paiement des frais de chauffage (1932).

      Bâtiments scolaires, réparations aux toitures (1889).

      Ecole de garçons, agrandissement (1883-1897).

      Ecole de filles, construction du préau couvert (1882-1884).

      
      
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    2 O 1738 - Biens communaux. (an X-1933)

    Présentation du contenu :

    Fonds communaux, demande d'autorisation d'amodiation (an X).

    Communaux des Jalamondières, litige avec la commune de Polliat (an X-an XII).

    Communal des Vennes, aliénation : à signaler 1 plan (1816-1838).

    Cimetière, concessions (1908-1933).

    
    
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    2 O 1739 - Travaux publics. (1828-1840)

    Présentation du contenu :

    Pont, réparations (1828). Pont dit de la Gasse et ponceaux, reconstruction (1838). Pont sur la chaussée de l'étang dit de Chevillard et aqueducs, construction (1839-1840).

    
    
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    2 O 1740 - Cultes. (1810-1910)

    Présentation du contenu :

    Marguillier, nomination (1810). Desservant, traitement (1811) ; supplément de traitement (1817-1818). Biens de l'ancienne fabrique, demande d'autorisation de location et vote des primes d'assurances contre l'incendie (1910).

    
    
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    2 O 1741 - Assistance. (1864-1922)

    Présentation du contenu :

    Bureau de bienfaisance, compte du receveur (1919). Sinistrés de la Martinique, vote d'un secours (1902). Indigents, distribution de pain (1864-1907). Retraites ouvrières, allocations (1912-1919). Accouchement de Madame Paquet, remboursement des frais (1896). Assistance médicale pour Françoise Goujon, refus du maire (1906). Assistance médicale gratuite, crédit supplémentaire (1922). Journée nationale des tuberculeux, quête (1917). Journée de l'Ain, vote d'une somme de 100 francs pour les tuberculeux (1918). Formations sanitaires, secours (1915). Familles nombreuses, subvention (1920). Evacués des places fortes, frais médicaux (1914). Blessés militaires, secours (1914-1916).

    
    
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    2 O 1742 - Enseignement. (1853-1920)

    Présentation du contenu :

    Instruction des enfants pauvres, fondation (1853-1874). Ecole de garçons, acquisition de mobilier (1855-1856) ; création d'un emploi d'instituteur adjoint : à signaler 1 plan (1884-1886) ; traitement de l'instituteur adjoint (1885-1886) ; traitement du maître auxiliaire (1885) ; concession de matériel d'enseignement (1896-1905). Ecole de filles, choix de la directrice (1873-1874) ; maintien de l'institutrice (1878) ; renouvellement du mobilier (1881-1887) ; création d'une classe enfantine et suppression par conséquent de l'emploi d'adjoint à l'école de garçons (1903). Ecoles, acquisition de mobilier (1869-1876 ; 1906-1908) ; acquisition de livres de prix (1875). Commission scolaire, renouvellement (1900-1920). Cantine scolaire, installation (1908). Traitement de l'instituteur, réclamation (1914). Sou des écoles, organisation d'une tombola (1910) ; subvention (1917-1920).