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Police générale de l'ordre public sur d'éventuels excès ecclésiastiques, notamment lors des discours en chaire, et troubles possibles causés par des processions : instructions préfectorales, réponses des sous préfets, des maires et des commissaires de police, correspondance entre le préfet et l'évêque (1854-1903).
Renseignements sur des desservants suspects (an X-1816), sur des ecclésiastiques d'origine étrangère résidant dans le département (1880-1905) et sur des desservants récemment nommés (1893-1895).
Instructions préfectorales, correspondance de l'évêque, des maires et des desservants.
Ain : demande à l'évêque d'une dérogation au régime maigre le samedi pour lutter contre le risque de choléra ; renseignements sur le sieur Duplessis, aventurier se prétendant supérieur d'une congrégation (1855).
Rhône : autorisation à plusieurs propriétaires de faire dire la messe dans leurs chapelles domestiques (an XI).
Affaires communales :
Réglementation préfectorale (an XIII) ;
fête de Sainte-Agathe à Saint-Trivier-de-Courtes (1831) ;
fêtes publiques à Saint-Nizier-le-Bouchoux (1876) ;
fête de Saint-Anthelme à Belley (1883) ;
fête religieuse pour l'anniversaire de la mort du curé d'Ars (1888).
Décret ministériel (1806) ;
quêtes et collectes à domicile par le desservant, le sacristain ou le sonneur à Saint-Cyr-sur-Menthon, Béon, Torcieu et dans l'arrondissement de Belley (1833) ;
quêtes de religieuses de saint-François d'Assise de Saint-Sorlin dans l'Ain et quêtes de religieuses de la Providence agricole de Saint-Isidore à Bourg (1864) ;
quêtes du desservant et du marguillier à Saint-Cyr-sur-Menthon (1880 et 1883) ;
quêtes à domicile à Nantua par les dames dites "de la Miséricorde" (1881) ;
quêtes hors de l'église effectuées par le desservant de Mornay (1882).
Réglementation (1884-1900).
Affaires par communes :
Plaintes contre le travail dominical :
Demandes de dérogation au repos dominical et autorisations de travailler le dimanche :
Projets de loi relatifs aux pompes funèbres : circulaire, correspondances (1886).
Rappel de la loi aux communes n'ayant pas délibéré (1905-1906).
Instructions préfectorales ;
Protestation du conseil municipal de Crans ;
Réponses des maires de Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Montrevel, Thoissey, Villars.
Dossiers par communes.
Les dossiers des communes dont le nom figure en italiques concernent, au moins en partie, des affaires à caractère politique ou électoral.
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