Présentation des notices

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  2 V 41-50, 52-67 - Comptabilité générale (1813-1907)
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    2 V 41 - Circulaires et instructions ministérielles. (1813-1884)
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    2 V 42 - États des prélèvements à faire sur les exercices 1813 à 1814, état des recouvrements effectués sur l'exercice 1816, pour le dixième des revenus fonciers des communes destiné aux besoins du culte. (1814-1816)

    Présentation du contenu :

    Circulaire, correspondances.

    
    
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    2 V 43-50, 52-67 - Circulaires et instructions ministérielles, comptes des dépenses et pièces annexes (1817-1907)
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      2 V 43 - 1817-1818

      Présentation du contenu :

      Voir notamment le registre des mandats de 1818..

      
      
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      2 V 44 - 1819-1820

      Présentation du contenu :

      Voir notamment le registre des mandats de 1819..

      
      
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      2 V 45 - 1821-1823
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      2 V 46 - 1824-1826
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      2 V 47 - 1827-1830
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      2 V 48 - 1831-1835

      Présentation du contenu :

      Voir notamment le registre des mandats de 1833..

      
      
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      2 V 49 - 1836-1840

      Présentation du contenu :

      Voir notamment le registre des mandats de 1838..

      
      
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      2 V 50 - 1844-1849
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      2 V 52 - 1850-1852
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      2 V 53 - 1853-1855
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      2 V 54 - 1856-1859
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      2 V 55 - 1860-1862
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      2 V 56 - 1863-1864
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      2 V 57 - 1865-1867
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      2 V 58 - 1868-1870
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      2 V 59 - 1871-1875

      Présentation du contenu :

      Voir notamment les extraits des ordonnances collectives de délégation et des états de crédits à payer sur les mandats des préfets. .

      
      
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      2 V 60 - 1876-1885

      Présentation du contenu :

      États de prévision des dépenses du culte (1877-1884) ;

      États de situation finale des dépenses du culte (1876, 1878 1884) ;

      Créances restant à payer sur des exercices antérieurs clos (1879-1885) ;

      Etats des dépenses facultatives et obligatoires du culte votées par les communes (1884).

      
      
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      2 V 61 - 1885-1886
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      2 V 62 - 1887-1888
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      2 V 63 - 1889-1890
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      2 V 64 - 1891-1892
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      2 V 65 - 1893-1894
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      2 V 66 - 1895-1899
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      2 V 67 - 1900-1907

      Présentation du contenu :

      Exercices 1900 à 1905 avec deux états de situations finales aux 30 avril 1906 et 1907.