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Correspondance du cardinal Fesch et des vicaires généraux avec le préfet ;
Mémoire sur la création d'un séminaire à Lyon.
Correspondance de l'évêque et des vicaires généraux avec le préfet au sujet de la non concordance des limites administratives et diocésaines entre les paroisses de Challex (Ain) et d'Aire-la-Ville (Suisse).
Liste des succursales approuvées par le gouvernement (an XIII) ;
état des cures, succursales et chapelles en 1823 avec quelques renseignements ultérieurs ;
renseignements statistiques sur la circonscription paroissiale au 31 décembre 1843.
Ordonnance royale, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance, par ordre alphabétique des communes principalement concernées :
États, registres des demandes de communes à être érigées (1809-1810, 1820 et 1825) ;
Tableaux de propositions d'érections au ministère avec registres explicatifs (1810, 1820) ;
Correspondance du préfet et de l'évêque sur l'opportunité d'érection en succursale de plusieurs communes (1826-1829).
Tableaux et pièces annexes pour les années 1842, 1843, 1845 1848, 1850, 1853, 1855 1858, 1861, 1863 et 1866.
Tableaux et pièces annexes pour les années 1845 1847, 1850, 1853 1857.
Ordonnances royales, instructions ministérielles, correspondances du préfet, de l'évêque et des vicaires généraux.
Dossiers par communes.
Erections et suppressions par communes :
Enquêtes de 1880 sur les oratoires et chapelles non autorisés.
Police générale de l'ordre public sur d'éventuels excès ecclésiastiques, notamment lors des discours en chaire, et troubles possibles causés par des processions : instructions préfectorales, réponses des sous préfets, des maires et des commissaires de police, correspondance entre le préfet et l'évêque (1854-1903).
Renseignements sur des desservants suspects (an X-1816), sur des ecclésiastiques d'origine étrangère résidant dans le département (1880-1905) et sur des desservants récemment nommés (1893-1895).
Instructions préfectorales, correspondance de l'évêque, des maires et des desservants.
Ain : demande à l'évêque d'une dérogation au régime maigre le samedi pour lutter contre le risque de choléra ; renseignements sur le sieur Duplessis, aventurier se prétendant supérieur d'une congrégation (1855).
Rhône : autorisation à plusieurs propriétaires de faire dire la messe dans leurs chapelles domestiques (an XI).
Affaires communales :
Réglementation préfectorale (an XIII) ;
fête de Sainte-Agathe à Saint-Trivier-de-Courtes (1831) ;
fêtes publiques à Saint-Nizier-le-Bouchoux (1876) ;
fête de Saint-Anthelme à Belley (1883) ;
fête religieuse pour l'anniversaire de la mort du curé d'Ars (1888).
Décret ministériel (1806) ;
quêtes et collectes à domicile par le desservant, le sacristain ou le sonneur à Saint-Cyr-sur-Menthon, Béon, Torcieu et dans l'arrondissement de Belley (1833) ;
quêtes de religieuses de saint-François d'Assise de Saint-Sorlin dans l'Ain et quêtes de religieuses de la Providence agricole de Saint-Isidore à Bourg (1864) ;
quêtes du desservant et du marguillier à Saint-Cyr-sur-Menthon (1880 et 1883) ;
quêtes à domicile à Nantua par les dames dites "de la Miséricorde" (1881) ;
quêtes hors de l'église effectuées par le desservant de Mornay (1882).
Réglementation (1884-1900).
Affaires par communes :
Plaintes contre le travail dominical :
Demandes de dérogation au repos dominical et autorisations de travailler le dimanche :
Projets de loi relatifs aux pompes funèbres : circulaire, correspondances (1886).
Rappel de la loi aux communes n'ayant pas délibéré (1905-1906).
Instructions préfectorales ;
Protestation du conseil municipal de Crans ;
Réponses des maires de Chalamont, Châtillon-sur-Chalaronne, Montrevel, Thoissey, Villars.
Les dossiers des communes dont le nom figure en italiques concernent, au moins en partie, des affaires à caractère politique ou électoral.
Circulaire, correspondances.
Voir notamment le registre des mandats de 1818..
Voir notamment le registre des mandats de 1819..
Voir notamment le registre des mandats de 1833..
Voir notamment le registre des mandats de 1838..
Voir notamment les extraits des ordonnances collectives de délégation et des états de crédits à payer sur les mandats des préfets. .
États de prévision des dépenses du culte (1877-1884) ;
États de situation finale des dépenses du culte (1876, 1878 1884) ;
Créances restant à payer sur des exercices antérieurs clos (1879-1885) ;
Etats des dépenses facultatives et obligatoires du culte votées par les communes (1884).
Exercices 1900 à 1905 avec deux états de situations finales aux 30 avril 1906 et 1907.
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